Codes SH - 88: AIRCRAFT, SPACECRAFT, AND PARTS THEREOF

8801
Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur:
8801.A
Balloons and dirigibles; gliders and hang gliders
-
For civil use
-
Autres
8801.B
Autres:
-
For civil use
-
Autres
8802
Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux:
8802.A
Hélicoptères:
8802.A.A
D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg:
-
For civil use
-
Autres
8802.A.B
D'un poids à vide excédant 2 000 kg:
-
For civil use
-
Autres
8802.B
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg:
-
For civil use
-
Autres
8802.C
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg:
-
For civil use
-
Autres
8802.D
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg:
-
For civil use
-
Autres
8802.E
Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux:
8802.E.A
Spacecraft (including satellites)
-
Telecommunication satellites
-
Autres
-
Suborbital and spacecraft launch vehicles
8804
Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires
8805
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties:
8805.A
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties:
-
Aircraft launching gear and parts thereof
-
Autres
8805.B
Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties:
-
Simulateurs de combat aérien et leurs parties
-
Autres
8806
Véhicules aériens sans pilote:
8806.A
Conçus pour le transport de passagers:
8806.A.A
D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg:
-
For civil use
-
Autres
8806.A.B
D'un poids à vide excédant 2 000 kg:
-
For civil use
-
Autres
8806.B
Autres, conçus uniquement pour être téléguidés:
8806.B.A
D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g:
-
Multi rotors, equipped with permanently integrated apparatus of subheading 8525 89 for capturing and recording video and still images
8806.B.A.A
Autres:
-
For civil use
-
Autres
8806.B.B
D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg:
-
Multi rotors, equipped with permanently integrated apparatus of subheading 8525 89 for capturing and recording video and still images
8806.B.B.A
Autres:
-
For civil use
-
Autres
8806.B.C
D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg:
-
For civil use
-
Autres
8806.B.D
D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg:
-
For civil use
-
Autres
8806.B.E
Autres:
8806.B.E.A
D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg:
-
For civil use
-
Autres
8806.B.E.B
D'un poids à vide excédant 2 000 kg:
-
For civil use
-
Autres
8806.C
Autres:
8806.C.A
D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g:
-
For civil use
-
Autres
8806.C.B
D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg:
-
For civil use
-
Autres
8806.C.C
D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg:
-
For civil use
-
Autres
8806.C.D
D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg:
-
For civil use
-
Autres
8806.C.E
Autres:
8806.C.E.A
D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg:
-
For civil use
-
Autres
8806.C.E.B
D'un poids à vide excédant 2 000 kg:
-
For civil use
-
Autres
8807
Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806:
8807.A
Hélices et rotors, et leurs parties:
-
For use in civil aircraft
-
Intended to be fitted in aircraft imported duty free or built within the community
-
Autres
8807.B
Trains d'atterrissage et leur parties:
-
For use in civil aircraft
-
Intended to be fitted in aircraft imported duty free or built within the community
-
Autres
8807.C
Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote:
-
For use in civil aircraft
-
Intended to be fitted in aircraft imported duty free or built within the community
8807.C.A
Autres:
-
Connecting components for use in the production of helicopter tail rotor shafts
-
Autres
8807.D
Autres:
-
Of kites
8807.D.A
Of spacecraft (including satellites)
-
Of telecommunication satellites
-
Autres
-
Of suborbital and spacecraft launch vehicles
8807.D.B
Autres:
-
For use in civil aircraft
-
Intended to be fitted in aircraft imported duty free or built within the community
-
Autres

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