Armes, munitions et leurs parties et accessoires:

Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no 9307:

Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)

Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires

Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304

Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple):

Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse:

Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif

Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307

Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304:

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches:

Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé:

Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux

Tariffy

Codes SH - SECTION XIX: Armes, munitions et leurs parties et accessoires

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