Codes SH - 84: Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils:
8401 | Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique: |
8401.10.00.00 | Réacteurs nucléaires |
8401.20.00.00 | Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties |
8401.30 | Éléments combustibles (cartouches) non irradiés: |
8401.30.00.20 | Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires |
8401.30.00.80 | Autres |
8401.40 | Parties de réacteurs nucléaires: |
8401.40.00.10 | Barres de commande absorbantes en acier inoxydable, contenant des éléments chimiques absorbeurs de neutrons |
8401.40.00.90 | Autres |
8402 | Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites "à eau surchauffée": |
8402.A | Chaudières à vapeur: |
8402.11.00.00 | Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t |
8402.12.00.00 | Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t |
8402.19 | Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes: |
8402.19.10.00 | Chaudières à tubes de fumée |
8402.19.90.00 | Autres |
8402.20.00.00 | Chaudières dites "à eau surchauffée" |
8402.90 | Parties: |
8402.90.00.10 | Unité de module de traitement préassemblé d'une unité de craquage d'éthane, contenant:-un générateur de vapeur de dilution qui produit de la vapeur à partir d'eau de refroidissement prétraitée, utilisée comme vapeur de dilution dans les fours de vapocraquage,-un système de condensation qui recueille, filtre et désaère les condensats de vapeur, qui sont ensuite recyclés en eau d'alimentation de la chaudière puis distribués dans l'unité de craquage, et-un système de torche qui recueille, sépare et vaporise les gaz d'échappement contenant des hydrocarbures non recyclables provenant des différents équipements d'un four de vapocraquage, et les redirige vers les torchères |
8402.90.00.90 | Autres |
8403 | Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402: |
8403.10 | Chaudières: |
8403.10.10.00 | En fonte |
8403.10.90.00 | Autres |
8403.90 | Parties: |
8403.90.10.00 | En fonte |
8403.90.90.00 | Autres |
8404 | Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur: |
8404.10.00.00 | Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 |
8404.20.00.00 | Condenseurs pour machines à vapeur |
8404.90.00.00 | Parties |
8405 | Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs: |
8405.10.00.00 | Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs |
8405.90.00.00 | Parties |
8406 | Turbines à vapeur: |
8406.10.00.00 | Turbines pour la propulsion de bateaux |
8406.A | Autres turbines: |
8406.81.00.00 | D'une puissance excédant 40 mw |
8406.82 | D'une puissance n'excédant pas 40 mw: |
8406.82.00.10 | Turbine à vapeur industrielle présentant:-une puissance de 2 mw ou plus mais n'excédant pas 40 mw,-conçue pour une pression n'excédant pas 140 bars et une température n'excédant pas 540 °c,-équipée de robinets à simple ou double siège situés sur le côté vapeur vive, manœuvrés par un système servo-hydraulique n’excédant pas 30 bars |
8406.82.00.90 | Autres |
8406.90 | Parties: |
8406.90.10.00 | Ailettes, aubages et rotors |
8406.90.90.00 | Autres |
8407 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion): |
8407.10 | Moteurs pour l'aviation: |
8407.10.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8407.10.00.20 | Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté |
8407.10.00.90 | Autres |
8407.A | Moteurs pour la propulsion de bateaux: |
8407.21 | Du type hors-bord: |
8407.21.10.00 | D'une cylindrée n'excédant pas 325 cm³ |
8407.21.A | D'une cylindrée excédant 325 cm3: |
8407.21.91.00 | D'une puissance n'excédant pas 30 kw |
8407.21.99.00 | D'une puissance excédant 30 kw |
8407.29.00.00 | Autres |
8407.B | Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87: |
8407.31.00.00 | D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ |
8407.32 | D'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3: |
8407.32.10.00 | D'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3 |
8407.32.90.00 | D'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 |
8407.33 | D'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3: |
8407.33.20 | D'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3: |
8407.33.20.10 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kw ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kw, destinés à la fabrication:-de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20,-de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon-de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou-de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 |
8407.33.20.90 | Autres |
8407.33.80 | D'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3: |
8407.33.80.10 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kw ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kw, destinés à la fabrication:-de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20,-de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon-de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou-de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 |
8407.33.80.20 | Moteur à combustion interne, neuf, à allumage par étincelle, à cylindre unique, à quatre temps:-d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³,-dont les dimensions totales n'excèdent pas: 490 mm (longueur) x 390 mm (largeur) x 590 mm (hauteur),-d'une puissance comprise entre 22 kw et 35 kw,-équipé d'un arbre de sortie d'un diamètre aux extrémités de 30 mm et d'une inclinaison de 6 degrés (± 1 degré),-équipé ou non d'un démarreur, d'un boîtier de commande des gaz, d'un fil de bougie, d'une rampe d'alimentation en carbutant et d'un injecteur,destiné à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires |
8407.33.80.30 | Moteur neuf à combustion interne, à deux cylindres, à quatre temps:-d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³,-dont les dimensions totales n'excèdent pas: 470 mm (longueur) x 450 mm (largeur) x 600 mm (hauteur),-d'une puissance comprise entre 40 kw et 86 kw,-équipé ou non d'un arbre à cames en tête,d'un démarreur, de fils de bougies, d'une rampe d'alimentation et d'injecteurs,destiné à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires |
8407.33.80.90 | Autres |
8407.34 | D'une cylindrée excédant 1 000 cm3: |
8407.34.10 | Destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705: |
8407.34.10.10 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), présentant les caractéristiques suivantes:-d'une cylindrée de 1 200 cm³ ou plus mais n'excédant pas 2 000 cm³,-d'une puissance de 95 kw mais n'excédant pas 135 kw,-d'un poids maximal de 120 kg,destinés à la fabrication des véhicules automobiles du n°8703 |
8407.34.10.90 | Autres |
8407.34.A | Autres: |
8407.34.30.00 | Usagés |
8407.34.A.A | Neufs, d'une cylindrée: |
8407.34.91 | N'excédant pas 1 500 cm3: |
8407.34.91.10 | Moteur neuf à combustion interne, à allumage par étincelle, à double cylindre, à quatre temps:-d'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 250 cm³,-dont les dimensions totales n'excèdent pas: 700 mm (longueur) x 430 mm (largeur) x 610 mm (hauteur),-d'une puissance comprise entre 60 kw et 110 kw,-équipé ou non d'un démarreur, pourvu d'un boîtier de commande des gaz, d'au moins deux d'injecteurs de carburant, d'un stator,destiné à la fabrication de motocyclettes |
8407.34.91.90 | Autres |
8407.34.99 | Excédant 1 500 cm3: |
8407.34.99.10 | Moteur neuf à allumage par étincelle v-twin (49 degrés), à double cylindre, à refroidissement par air, à quatre temps,-d'une cylindrée excédant 1 800 cm³,-dont les dimensions totales n'excèdent pas: 800 mm (longueur) x 500 mm (largeur) x 600 mm (hauteur),-d'une puissance comprise entre 60 kw et 75 kw,-pourvu d'un carter sec avec un réceptacle humide intermédiaire,-équipé ou non d'un démarreur, pourvu d'un boîtier de commande des gaz, d'au moins deux injecteurs de carburant, d'un stator,destiné à la fabrication de motocyclettes |
8407.34.99.90 | Autres |
8407.90 | Autres moteurs: |
8407.90.10 | D'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3: |
8407.90.10.10 | Moteurs à essence à quatre temps, d’une cylindrée n’excédant pas 250 cm³, destinés à la fabrication d'outils de jardinage des positions 8432, 8433, 8436 ou 8508 |
8407.90.10.40 | Unité d'alimentation équipée d'un moteur deux temps:-d'une puissance de 900 w ou plus, mais sans dépasser 1 100 w,-d'une cylindrée supérieure à 24 cm3, mais sans dépasser 30 cm3,-d'une vitesse de rotation supérieure à 8 400 tr/min mais sans dépasser 8 600 tr/min à la puissance maximale,-d'un régime au ralenti supérieur à 2 800 tr/min, mais sans dépasser 3 200 tr/min, et-d'une capacité de réservoir de 0,5 l ou plus,-destinée à la fabrication de machines de jardinage et de leurs composants |
8407.90.10.90 | Autres |
8407.90.A | D'une cylindrée excédant 250 cm3: |
8407.90.50.00 | Destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705 |
8407.90.A.A | Autres: |
8407.90.80 | D'une puissance n'excédant pas 10 kw: |
8407.90.80.10 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kw ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kw, destinés à la fabrication:- de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20,- de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon- de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou- de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 |
8407.90.80.90 | Autres |
8407.90.90 | D'une puissance excédant 10 kw: |
8407.90.90.10 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kw ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kw, destinés à la fabrication:-de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20,-de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon-de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou-de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 |
8407.90.90.20 | Moteur compact à gaz de pétrole liquéfié(gpl), présentant - 6 cylindres, - une puissance de 75 kw au minimum et de 80 kw au maximum, - des soupapes d'admission et de refoulement modifiées de façon à fonctionner en continu pour les applications nécessitant une grande puissance, utilisé dans la construction de véhicules relevant de la position 8427 |
8407.90.90.90 | Autres |
8408 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel): |
8408.10 | Moteurs pour la propulsion de bateaux: |
8408.10.A | Usagés: |
8408.10.11.00 | Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 |
8408.10.19.00 | Autres |
8408.10.B | Neufs, d'une puissance: |
8408.10.B.A | N'excédant pas 50 kw: |
8408.10.23.00 | Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 |
8408.10.27.00 | Autres |
8408.10.B.B | Excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw: |
8408.10.31.00 | Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 |
8408.10.39.00 | Autres |
8408.10.B.C | Excédant 100 kw mais n'excédant pas 200 kw: |
8408.10.41.00 | Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 |
8408.10.49.00 | Autres |
8408.10.B.D | Excédant 200 kw mais n'excédant pas 300 kw: |
8408.10.51.00 | Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 |
8408.10.59.00 | Autres |
8408.10.B.E | Excédant 300 kw mais n'excédant pas 500 kw: |
8408.10.61.00 | Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 |
8408.10.69.00 | Autres |
8408.10.B.F | Excédant 500 kw mais n'excédant pas 1 000 kw: |
8408.10.71.00 | Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 |
8408.10.79.00 | Autres |
8408.10.B.G | Excédant 1 000 kw mais n'excédant pas 5 000 kw: |
8408.10.81.00 | Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 |
8408.10.89.00 | Autres |
8408.10.B.H | Excédant 5 000 kw: |
8408.10.91.00 | Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 |
8408.10.99.00 | Autres |
8408.20 | Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87: |
8408.20.10.00 | Destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm3, des véhicules automobiles du no 8705 |
8408.20.A | Autres: |
8408.20.A.A | Pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance: |
8408.20.31.00 | N'excédant pas 50 kw |
8408.20.35.00 | Excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw |
8408.20.37.00 | Excédant 100 kw |
8408.20.A.B | Pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance: |
8408.20.51.00 | N'excédant pas 50 kw |
8408.20.55.00 | Excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw |
8408.20.57.00 | Excédant 100 kw mais n'excédant pas 200 kw |
8408.20.99.00 | Excédant 200 kw |
8408.90 | Autres moteurs: |
8408.90.21.00 | De propulsion pour véhicules ferroviaires |
8408.90.A | Autres: |
8408.90.27 | Usagés: |
8408.90.27.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8408.90.27.90 | Autres |
8408.90.A.A | Neufs, d'une puissance: |
8408.90.41 | N'excédant pas 15 kw: |
8408.90.41.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8408.90.41.90 | Autres |
8408.90.43 | Excédant 15 kw mais n'excédant pas 30 kw: |
8408.90.43.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8408.90.43.90 | Autres |
8408.90.45 | Excédant 30 kw mais n'excédant pas 50 kw: |
8408.90.45.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8408.90.45.90 | Autres |
8408.90.47 | Excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw: |
8408.90.47.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8408.90.47.90 | Autres |
8408.90.61 | Excédant 100 kw mais n'excédant pas 200 kw: |
8408.90.61.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8408.90.61.90 | Autres |
8408.90.65 | Excédant 200 kw mais n'excédant pas 300 kw: |
8408.90.65.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8408.90.65.20 | Moteurs à piston, à allumage par compression:-avec cylindres en ligne,-d'une cylindrée de 7 000 cm³ ou plus mais n'excédant pas 18 100 cm³,-d'une puissance de 205 kw ou plus mais n'excédant pas 597 kw,-équipés d'un module de post-traitement des gaz d'échappement,-dont les dimensions extérieures (largeur/hauteur/profondeur) n'excèdent pas 1 310/1 300/1 040 mm ou 2 005/1 505/1 300 mm ou 2 005/1 505/1 800 mm;destinés aux machines à broyer, à tamiser, à séparer ou à retourner le compost |
8408.90.65.90 | Autres |
8408.90.67 | Excédant 300 kw mais n'excédant pas 500 kw: |
8408.90.67.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8408.90.67.20 | Moteurs à piston, à allumage par compression:-avec cylindres en ligne,-d'une cylindrée de 7 000 cm³ ou plus mais n'excédant pas 18 100 cm³,-d'une puissance de 205 kw ou plus mais n'excédant pas 597 kw,-équipés d'un module de post-traitement des gaz d'échappement,-dont les dimensions extérieures (largeur/hauteur/profondeur) n'excèdent pas 1 310/1 300/1 040 mm ou 2 005/1 505/1 300 mm ou 2 005/1 505/1 800 mm;destinés aux machines à broyer, à tamiser, à séparer ou à retourner le compost |
8408.90.67.90 | Autres |
8408.90.81 | Excédant 500 kw mais n'excédant pas 1 000 kw: |
8408.90.81.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8408.90.81.20 | Moteurs à piston, à allumage par compression:-avec cylindres en ligne,-d'une cylindrée de 7 000 cm³ ou plus mais n'excédant pas 18 100 cm³,-d'une puissance de 205 kw ou plus mais n'excédant pas 597 kw,-équipés d'un module de post-traitement des gaz d'échappement,-dont les dimensions extérieures (largeur/hauteur/profondeur) n'excèdent pas 1 310/1 300/1 040 mm ou 2 005/1 505/1 300 mm ou 2 005/1 505/1 800 mm;destinés aux machines à broyer, à tamiser, à séparer ou à retourner le compost |
8408.90.81.90 | Autres |
8408.90.85 | Excédant 1 000 kw mais n'excédant pas 5 000 kw: |
8408.90.85.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8408.90.85.90 | Autres |
8408.90.89 | Excédant 5 000 kw: |
8408.90.89.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8408.90.89.90 | Autres |
8409 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408: |
8409.10 | De moteurs pour l'aviation: |
8409.10.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8409.10.00.20 | Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté |
8409.10.00.90 | Autres |
8409.A | Autres: |
8409.91 | Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles: |
8409.91.00.28 | Carburateur, pourvu de:-2 trous de fixation d'un diamètre de 31 mm,-un choke d'un diamètre de 18 mm ou plus mais n'excédant pas 19,05 mmdestiné à la fabrication de coupe-herbes à moteur à deux temps |
8409.91.00.33 | Support d'arbre à cames pour moteur à piston à allumage par étincelles, en alliage d'aluminium adc12:-d'un poids de 4,0 kg ou plus, mais n'excédant pas 5,5 kg,-d'une épaisseur de paroi de 2,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 6,0 mm,destiné à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles |
8409.91.00.35 | Tuyau complet de distribution de carburant, comportant un enrouleur, capteur haute pression et injecteurs pour l'injection directe d'essence avec:-une pression de fonctionnement n'excédant pas 22,5 mpa,-injecteur direct à solénoïde,-capteur de pression analogique pour pression n'excédant pas 22,5 mpa |
8409.91.00.38 | Carter pour moteur à piston à allumage par étincelles à 4 cylindres, en alliage d'aluminium adc12, destiné à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles |
8409.91.00.40 | Injecteur de carburant à valve électro-magnétique pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion des moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles |
8409.91.00.45 | Soupape d’admission et d’échappement en alliage métallique présentant une dureté rockwell de 20 hrc ou plus, destinée à être utilisée dans la construction de moteurs à allumage par étincelles ou par compression de véhicules automobiles |
8409.91.00.50 | Collecteur d’échappement avec boîtier de turbine de turbocompresseurs, présentant un trou d’un diamètre de 28mm ou plus, mais n’excédant pas 181mm, pour insérer une roue de turbine |
8409.91.00.55 | Corps de buse pour la régulation de l'angle et de la distribution de l'injection de carburant:-de forme cylindrique,-fabriqué en acier inoxydable,-comptant au minimum 4, mais pas plus de 16 orifices,-présentant un débit de 100 cm³/minute ou plus mais n'excédant pas 500 cm³/minute, |
8409.91.00.75 | Boîtier de la vanne d'injection de carburant pour générer un champ électromagnétique afin d'actionner la vanne d'injection présentant:-un diamètre d'entrée de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm,-un diamètre de sortie de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm,-une bobine électrique d'une résistance de 10 ω οu plus mais n'excédant pas 15 ω, se terminant par un raccord électrique,-un couvercle en plastique moulé autour d'un tube en acier inoxydable |
8409.91.00.80 | Aiguille d'injecteur servant à contrôler le débit de carburant dans le moteur, présentant:-2 trous,-4 rainures,-un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm,-une longueur de 25 mm ou plus mais n'excédant pas 35 mm,-en acier inoxydable avec chromage dur |
8409.91.00.90 | Autres |
8409.99 | Autres: |
8409.99.00.10 | Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur |
8409.99.00.35 | Dispositif de recyclage des gaz d'échappement comprenant: -une unité de commande, -un papillon d'air, -un tuyau d'admission, -un conduit d'évacuation,utilisé dans la fabrication de moteurs à combustion à allumage par compression de véhicules automobiles |
8409.99.00.55 | Collecteur d’échappement avec boîtier de turbine de turbocompresseurs, présentant un trou d’un diamètre de 28mm ou plus, mais n’excédant pas 181mm, pour insérer une roue de turbine |
8409.99.00.70 | Soupape d’admission et d’échappement en alliage métallique présentant une dureté rockwell de 20 hrc ou plus, destinée à être utilisée dans la construction de moteurs à allumage par étincelles ou par compression de véhicules automobiles |
8409.99.00.75 | Rampe d'alimentation à haute pression en acier perlite-ferritique galvanisé:-au moins un capteur de pression et une soupape,-une longueur de 314 mm ou plus, mais n'excédant pas 322 mm,-une pression de fonctionnement n'excédant pas 225 mpa,-une température d'entrée ne dépassant pas 95 °c,-une température ambiante de -45 °c ou plus, mais n'excédant pas 145 °c,utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles |
8409.99.00.90 | Autres |
8410 | Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs: |
8410.A | Turbines et roues hydrauliques: |
8410.11.00.00 | D'une puissance n'excédant pas 1 000 kw |
8410.12.00.00 | D'une puissance excédant 1 000 kw mais n'excédant pas 10 000 kw |
8410.13.00.00 | D'une puissance excédant 10 000 kw |
8410.90.00.00 | Parties, y compris les régulateurs |
8411 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz: |
8411.A | Turboréacteurs: |
8411.11 | D'une poussée n'excédant pas 25 kn: |
8411.11.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8411.11.00.20 | Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté |
8411.11.00.90 | Autres |
8411.12 | D'une poussée excédant 25 kn: |
8411.12.10 | D'une poussée excédant 25 kn mais n'excédant pas 44 kn: |
8411.12.10.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8411.12.10.20 | Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté |
8411.12.10.90 | Autres |
8411.12.30 | D'une poussée excédant 44 kn mais n'excédant pas 132 kn: |
8411.12.30.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8411.12.30.20 | Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté |
8411.12.30.90 | Autres |
8411.12.80 | D'une poussée excédant 132 kn: |
8411.12.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8411.12.80.20 | Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté |
8411.12.80.90 | Autres |
8411.B | Turbopropulseurs: |
8411.21 | D'une puissance n'excédant pas 1 100 kw: |
8411.21.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8411.21.00.20 | Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté |
8411.21.00.90 | Autres |
8411.22 | D'une puissance excédant 1 100 kw: |
8411.22.20 | D'une puissance excédant 1 100 kw mais n'excédant pas 3 730 kw: |
8411.22.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8411.22.20.20 | Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté |
8411.22.20.90 | Autres |
8411.22.80 | D'une puissance excédant 3 730 kw: |
8411.22.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8411.22.80.20 | Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté |
8411.22.80.90 | Autres |
8411.C | Autres turbines à gaz: |
8411.81 | D'une puissance n'excédant pas 5 000 kw: |
8411.81.00.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8411.81.00.90 | Autres |
8411.82 | D'une puissance excédant 5 000 kw: |
8411.82.20 | D'une puissance excédant 5 000 kw mais n'excédant pas 20 000 kw: |
8411.82.20.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8411.82.20.90 | Autres |
8411.82.60 | D'une puissance excédant 20 000 kw mais n'excédant pas 50 000 kw: |
8411.82.60.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8411.82.60.90 | Autres |
8411.82.80 | D'une puissance excédant 50 000 kw: |
8411.82.80.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8411.82.80.90 | Autres |
8411.D | Parties: |
8411.91 | De turboréacteurs ou de turbopropulseurs: |
8411.91.00.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8411.91.00.20 | Destinées à être montées sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté |
8411.91.00.90 | Autres |
8411.99 | Autres: |
8411.99.00.10 | De turbines à gaz destinées à des aéronefs civils |
8411.99.A | Autres: |
8411.99.00.20 | Composant de turbine à gaz en forme de roue à aubages, du type utilisé dans les turbocompresseurs: - en alliage à base de nickel (fonderie de précision) conforme aux normes din g- nicr13al6monb ou din g- nicr13al16monb ou din g- nico10w10cr9alti ou din g- nicr12al6monb ou ams aisi:686, - présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1 100 °c; - d'un diamètre de 28 mm, mais pas plus de 180 mm; - d'une hauteur de 20 mm ou plus, mais pas plus de 150 mm |
8411.99.00.30 | Boîtier de turbine de turbocompresseurs, présentant un trou d’un diamètre de 28mm ou plus, mais n’excédant pas 181mm, pour insérer une roue de turbine |
8411.99.00.99 | Autres |
8412 | Autres moteurs et machines motrices: |
8412.10 | Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs: |
8412.10.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8412.10.00.20 | Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté |
8412.10.00.90 | Autres |
8412.A | Moteurs hydrauliques: |
8412.21 | À mouvement rectiligne (cylindres): |
8412.21.20 | Systèmes hydrauliques: |
8412.21.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8412.21.20.90 | Autres |
8412.21.80 | Autres: |
8412.21.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8412.21.80.90 | Autres |
8412.29 | Autres: |
8412.29.20 | Systèmes hydrauliques: |
8412.29.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8412.29.20.90 | Autres |
8412.29.A | Autres: |
8412.29.81 | Moteurs oléohydrauliques: |
8412.29.81.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8412.29.81.90 | Autres |
8412.29.89 | Autres: |
8412.29.89.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8412.29.89.90 | Autres |
8412.B | Moteurs pneumatiques: |
8412.31 | À mouvement rectiligne (cylindres): |
8412.31.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8412.31.00.90 | Autres |
8412.39 | Autres: |
8412.39.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8412.39.00.20 | Actionneur destiné à un turbocompresseur monoétage:- avec conduite d’alimentation sous pression et tige de réglage dont la course utile est de 15mm ou plus mais n’excède pas 40mm,- d’une longueur n’excédant pas 400mm, tige de réglage comprise,- dont le diamètre du boîtier n’excède pas 140mm au point le plus large,- dont la hauteur du boîtier, tige de réglage exclue, n’excède pas 140mm |
8412.39.00.90 | Autres |
8412.80 | Autres: |
8412.80.10.00 | Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs |
8412.80.80 | Autres: |
8412.80.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8412.80.80.90 | Autres |
8412.90 | Parties: |
8412.90.20 | De propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs: |
8412.90.20.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8412.90.20.20 | Destinées à être montées sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté |
8412.90.20.90 | Autres |
8412.90.40 | De moteurs hydrauliques: |
8412.90.40.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8412.90.40.90 | Autres |
8412.90.80 | Autres: |
8412.90.80.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8412.90.80.20 | Socle en fonte ductile renforcée par une solution (ssdi), destiné à l’ancrage et à l’alignement du train d’entraînement (boîte de vitesse, support de palier, arbre de rotor) d’une éolienne, présentant:- une longueur de 3,5 m ou plus, mais n'excédant pas 4,5 m,- une largeur de 2 m ou plus, mais n'excédant pas 4,2 m,- une hauteur de 1 m ou plus, mais n’excédant pas 1,3 m,- un poids de 11 tonnes ou plus, mais n'excédant pas 21,5 tonnes,- des perçages de fixation pour le mécanisme à lacet,- une bride de fixation pour le support de boîte de vitesse,- une fixation du groupe motopropulseur,- différents embouts à visser |
8412.90.80.30 | Support de boîte de vitesse utilisé comme élément de soutien et de porte-charge entre la boîte de vitesse et le socle d'une éolienne, en fonte ductile renforcée par une solution (ssdi), présentant:-un diamètre de 2 m ou plus mais n'excédant pas 5 m,-un poids de 2 tonnes ou plus, mais n'excédant pas 7 tonnes |
8412.90.80.90 | Autres |
8413 | Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides: |
8413.A | Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif: |
8413.11.00.00 | Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages |
8413.19 | Autres: |
8413.19.00.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.19.00.90 | Autres |
8413.20 | Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 8413 11 ou 8413 19: |
8413.20.00.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.20.00.90 | Autres |
8413.30 | Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression: |
8413.30.20 | Pompes à injection: |
8413.30.20.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.30.20.30 | Pompe à haute pression monocylindre à piston radial pour injection directe d'essence:- d'une pression de 200 bars ou plus mais ne dépassant pas 350 bars,- équipée d'un régulateur de débit et- munie d'une soupape de surpression,destinée à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles |
8413.30.20.40 | Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe de diesel, présentant:-une pression de fonctionnement n'excédant pas 275 mpa,-un arbre à cames,-un débit de 15 cm³ par minute ou plus, mais pas plus de 1 800 cm³ par minute,-une vanne régulatrice de pression électrique |
8413.30.20.50 | Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe de diesel:-présentant une pression de fonctionnement n'excédant pas 275 mpa,-conçue pour être en contact avec le vilebrequin,-munie d'une vanne électromagnétique |
8413.30.20.60 | Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe d'essence:-avec pression de fonctionnement n'excédant pas 90 mpa,-conçue pour être en contact avec le vilebrequin,-munie d'une vanne électromagnétique |
8413.30.20.90 | Autres |
8413.30.80 | Autres: |
8413.30.80.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.30.80.20 | Pompe à eau électrique assurant les fonctions du circuit d'eau même lorsque le moteur est temporairement coupé, caractérisée par une tension de fonctionnement en courant continu de 9 v ou plus mais n'excédant pas 16 v, présentant:-une pression de capacité de 0,75 bar à 3 800 tr/min,-une décharge de 12 l/min,-avec ou sans câble de connexion et connecteur, et-un support de fixation,à utiliser dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
8413.30.80.90 | Autres |
8413.40.00.00 | Pompes à béton |
8413.50 | Autres pompes volumétriques alternatives: |
8413.50.20 | Agrégats hydrauliques: |
8413.50.20.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.50.20.90 | Autres |
8413.50.40 | Pompes doseuses: |
8413.50.40.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.50.40.90 | Autres |
8413.50.A | Autres: |
8413.50.A.A | Pompes à piston: |
8413.50.61 | Pompes oléohydrauliques: |
8413.50.61.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.50.61.90 | Autres |
8413.50.69 | Autres: |
8413.50.69.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.50.69.90 | Autres |
8413.50.80 | Autres: |
8413.50.80.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.50.80.90 | Autres |
8413.60 | Autres pompes volumétriques rotatives: |
8413.60.20 | Agrégats hydrauliques: |
8413.60.20.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.60.20.90 | Autres |
8413.60.A | Autres: |
8413.60.A.A | Pompes à engrenages: |
8413.60.31 | Pompes oléohydrauliques: |
8413.60.31.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.60.31.90 | Autres |
8413.60.39 | Autres: |
8413.60.39.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.60.39.90 | Autres |
8413.60.A.B | Pompes à palettes entraînées: |
8413.60.61 | Pompes oléohydrauliques: |
8413.60.61.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.60.61.90 | Autres |
8413.60.69 | Autres: |
8413.60.69.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.60.69.90 | Autres |
8413.60.70 | Pompes à vis hélicoïdales: |
8413.60.70.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.60.70.90 | Autres |
8413.60.80 | Autres: |
8413.60.80.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.60.80.90 | Autres |
8413.70 | Autres pompes centrifuges: |
8413.70.A | Pompes immergées: |
8413.70.21.00 | Monocellulaires |
8413.70.29.00 | Multicellulaires |
8413.70.30.00 | Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude |
8413.70.B | Autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre: |
8413.70.35 | N'excédant pas 15 mm: |
8413.70.35.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.70.35.89 | Autres |
8413.70.B.A | Excédant 15 mm: |
8413.70.45 | Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral: |
8413.70.45.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.70.45.90 | Autres |
8413.70.B.A.A | Pompes à roue radiale: |
8413.70.B.A.A.A | Monocellulaires: |
8413.70.B.A.A.A.A | À simple flux: |
8413.70.51 | Monobloc: |
8413.70.51.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.70.51.20 | Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l'arbre du moteur et volute avec élément chauffant intégré d'une puissance nominale de 1800 w et dispositifs de sécurité soudés, formant un monobloc avec le moteur, et présentant les caractéristiques suivantes:-trou de vidange d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm,-stator à 9 encoches,-rotor à 6 pôles,-puissance nominale de 95 w,-volute avec sortie droite,-chambre rotorique sans filtre à sable |
8413.70.51.30 | Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l'arbre du moteur et volute avec élément chauffant intégré d'une puissance nominale de 1800 w et dispositifs de sécurité soudés, formant un monobloc avec le moteur, et présentant les caractéristiques suivantes:-trou de vidange d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm,-stator à 9 encoches,-rotor à 6 pôles,-puissance nominale de 95 w,-volute avec embout de sortie en caoutchouc serré par collier,-chambre rotorique sans filtre à sable |
8413.70.51.40 | Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l'arbre du moteur, formant un monobloc avec le moteur, et volute avec élément chauffant intégré présentant les caractéristiques suivantes:-trou de vidange d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm,-stator à 9 fentes à pôles en carré ou linéaires,-rotor à 6 pôles,-aimants ferritiques ou aux terres rares,-puissance nominale de 95 w ou 80 w,-élément chauffant d'une puissance nominale de 1800 w et dispositifs de sécurité soudés par brasage ou soudés au laser,-volute avec ou sans embout de sortie en caoutchouc serré par collier,-chambre rotorique avec filtre à sable soudé par ultrasons |
8413.70.51.90 | Autres |
8413.70.59 | Autres: |
8413.70.59.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.70.59.90 | Autres |
8413.70.65 | À plusieurs flux: |
8413.70.65.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.70.65.90 | Autres |
8413.70.75 | Multicellulaires: |
8413.70.75.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.70.75.90 | Autres |
8413.70.B.A.B | Autres pompes centrifuges: |
8413.70.81 | Monocellulaires: |
8413.70.81.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.70.81.90 | Autres |
8413.70.89 | Multicellulaires: |
8413.70.89.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.70.89.90 | Autres |
8413.B | Autres pompes; élévateurs à liquides: |
8413.81 | Pompes: |
8413.81.00.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.81.00.90 | Autres |
8413.82.00.00 | Élévateurs à liquides |
8413.C | Parties: |
8413.91 | De pompes: |
8413.91.00.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8413.91.00.30 | Couvercle de pompe à carburant: - composé d'alliages d'aluminium, - d'un diamètre de 38 mm ou de 50 mm, - avec deux rainures concentriques et annulaires gravées sur sa surface, - anodisés,du type utilisé dans les véhicules automobiles équipés d'un moteur à essence |
8413.91.00.50 | Tête de pompe pour pompe à deux cylindres haute pression en acier forgé, avec:- raccords filetés fraisés d'un diamètre de 10 mm ou plus mais n'excédant pas 36,8 mm et- canaux de combustible percés d'un diamètre de 3,5 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mmdu type utilisé dans les systèmes d'injection diesel |
8413.91.00.90 | Autres |
8413.92.00.00 | D'élévateurs à liquides |
8414 | Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes: |
8414.10 | Pompes à vide: |
8414.10.15.00 | Des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat |
8414.10.A | Autres: |
8414.10.25 | Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes roots: |
8414.10.25.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8414.10.25.30 | Pompe à cylindres en tandem composée:-d'une pompe à huile présentant un débit de 21,6 cc/tour (± 2 cc/tour) et une pression de service de 1,5 bar à 1 000 tours/minute,-d'une pompe à vide présentant un débit de 120 cc/tour (± 12 cc/tour) et une performance de -666 mbar en 6 secondes à 750 tours/minute,utilisée dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles |
8414.10.25.90 | Autres |
8414.10.A.A | Autres: |
8414.10.81 | Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption: |
8414.10.81.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8414.10.81.90 | Autres |
8414.10.89 | Autres: |
8414.10.89.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8414.10.89.90 | Autres |
8414.20 | Pompes à air, à main ou à pied: |
8414.20.20.00 | Pompes à main pour cycles |
8414.20.80 | Autres: |
8414.20.80.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8414.20.80.90 | Autres |
8414.30 | Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques: |
8414.30.20 | D'une puissance n'excédant pas 0,4 kw: |
8414.30.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.30.20.90 | Autres |
8414.30.A | D'une puissance excédant 0,4 kw: |
8414.30.81 | Hermétiques ou semi-hermétiques: |
8414.30.81.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.30.81.A | Autres: |
8414.30.81.50 | Compresseur électrique hermétique ou semi-hermétique à spirale et à vitesse variable, d'une puissance nominale de 0,5 kw ou plus, mais pas plus de 10 kw, d'une cylindrée n'excédant pas 35 cm³, du type utilisé dans les équipements frigorifiques |
8414.30.81.60 | Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides frigorigènes à base d'hydrocarbures fluorés (hfc) ou d'hydrocarbures: - alimentés par moteur à courant alternatif monophasé «on-off» ou par moteur à courant continu sans balais (bldc, brushless direct current) à vitesse variable,- d'une puissance nominale n’excédant pas 1,5kw,- d'une tension nominale de 100v ou plus mais n'excédant pas 240v,- d'une hauteur n’excédant pas 300mm,- d'un diamètre extérieur n'excédant pas 150mm,- d'un poids unitaire n'excédant pas 15kg,utilisés pour la production de pompes à chaleur destinées à des appareils ménagers tels que les sèche-linge |
8414.30.81.89 | Autres |
8414.30.89 | Autres: |
8414.30.89.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.30.89.20 | Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d'une puissance supérieure à 0,4 kw mais ne dépassant pas 10 kw |
8414.30.89.90 | Autres |
8414.40 | Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables: |
8414.40.10.00 | D'un débit par minute n'excédant pas 2 m3 |
8414.40.90.00 | D'un débit par minute excédant 2 m3 |
8414.A | Ventilateurs: |
8414.51 | Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 w: |
8414.51.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.51.00.90 | Autres |
8414.59 | Autres: |
8414.59.15.00 | Ventilateurs du type utilisé exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités |
8414.59.A | Autres: |
8414.59.25 | Ventilateurs axiaux: |
8414.59.25.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.59.25.50 | Ventilateurs axiaux avec moteur intégré, servant à générer un flux d'air pour le refroidissement des compresseurs et la circulation d'air, présentant les caractéristiques suivantes:-une tension de fonctionnement en courant continu supérieure à 10 v mais n'excédant pas 14 v, ou-une tension de fonctionnement en courant alternatif supérieure à 185 v, mais n'excédant pas 254 v,-une température de fonctionnement de -40° c ou plus mais n'excédant pas 70° c,destinés à la fabrication de sèche-linge à pompe à chaleur et de réfrigérateurs ou congélateurs |
8414.59.25.90 | Autres |
8414.59.35 | Ventilateurs centrifuges: |
8414.59.35.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.59.35.20 | Ventilateur à aubes radiales présentant:-une dimension de 25 mm (hauteur) x 85 mm (largeur) x 85 mm (profondeur),-un poids de 120 g,-une tension nominale de 13,6 v en courant continu,-une tension de fonctionnement de 9 v dc ou plus mais n'excédant pas 16 v en courant continu,-un courant nominal de 1,1 a (typ),-une puissance nominale de 15 w,-une vitesse de rotation de 500 tours par minute ou plus mais n'excédant pas 4 800 tours/minute (roue libre),-un débit d'air n'excédant pas 17,5 litres/s,-une pression d'air n'excédant pas 16 mm h2o ≈ 157 pa,-une pression sonore globale n'excédant pas 58 db(a) à 4 800 tours/minute, etune interface fin (fan interconnect network) pour la communication avec l'unité de commande de chauffage et de climatisation utilisée dans les systèmes de ventilation des sièges de voiture |
8414.59.35.30 | Soufflante électrique pour refroidir la batterie haute tension d'une voiture de tourisme hybride, avec:-une unité de commande,-un onduleur mosfet,-une tension de 9 v au minimum et de 16 v au maximum,-pour température ambiante comprise entre - 40 °c et 80 °c,destinée à la fabrication de voitures de tourisme hybrides |
8414.59.35.40 | Soufflante électrique servant à refroidir le module de batterie, présentant les caractéristiques suivantes:-une tension de fonctionnement en courant continu de 9 v ou plus mais n'excédant pas 16 v,-un ventilateur électrique centrifuge,-un connecteur,-un boîtier en plastique,-avec ou sans unité de commande du moteur électrique du ventilateur,destinée à la production de batteries rechargeables pour véhicules hybrides et électriques |
8414.59.35.90 | Autres |
8414.59.95 | Autres: |
8414.59.95.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.59.95.90 | Autres |
8414.60.00.00 | Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm |
8414.70.00.00 | Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz |
8414.80 | Autres: |
8414.80.A | Turbocompresseurs: |
8414.80.11 | Monocellulaires: |
8414.80.11.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.80.11.90 | Autres |
8414.80.19 | Multicellulaires: |
8414.80.19.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.80.19.90 | Autres |
8414.80.B | Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression: |
8414.80.B.A | N'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure: |
8414.80.22 | N'excédant pas 60 m3: |
8414.80.22.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.80.22.20 | Compresseur d'air à membrane présentant les caractéristiques suivantes:- un flux de 4,5 l/min mais pas plus de 12 l/min,- une puissance d'entrée n'excédant pas 14 w, et- une surpression n'excédant pas 400 hpa (0,4 bar)d'un type utilisé dans la fabrication de sièges de véhicules automobiles |
8414.80.22.90 | Autres |
8414.80.28 | Excédant 60 m3: |
8414.80.28.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.80.28.90 | Autres |
8414.80.B.B | Excédant 15 bar, d'un débit par heure: |
8414.80.51 | N'excédant pas 120 m3: |
8414.80.51.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.80.51.90 | Autres |
8414.80.59 | Excédant 120 m3: |
8414.80.59.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.80.59.90 | Autres |
8414.80.C | Compresseurs volumétriques rotatifs: |
8414.80.73 | À un seul arbre: |
8414.80.73.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.80.73.A | Autres: |
8414.80.73.30 | Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides frigorigènes à base d'hydrocarbures fluorés (hfc) ou d'hydrocarbures: - alimentés par moteur à courant alternatif monophasé «on-off» ou par moteur à courant continu sans balais (bldc, brushless direct current) à vitesse variable,- d'une puissance nominale n’excédant pas 1,5kw,- d'une tension nominale de 100v ou plus mais n'excédant pas 240v,- d'une hauteur n’excédant pas 300mm,- d'un diamètre extérieur n'excédant pas 150mm,- d'un poids unitaire n'excédant pas 15kg,utilisés pour la production de pompes à chaleur destinées à des appareils ménagers tels que les sèche-linge |
8414.80.73.50 | Compresseur hermétique à pompe à chaleur, utilisant les réfrigérants r450a ou r290:- non chargé en réfrigérant,- préchargé en huile lubrifiante,- avec un moteur à condensateur permanent à induction monophasé ou un moteur sans balais à courant continu,- doté d’une connexion d’aspiration et/ou d’un raccord de vidange,- d’une cylindrée de 8,05 cm3 ou plus mais n’excédant pas 55 cm3,- fonctionnant à une vitesse de 900 tr/min ou plus mais n’excédant pas 7 800 tr/min, et- d’une puissance frigorifique de 920 w ou plus mais n’excédant pas 10 440 w, dans les conditions ashrae |
8414.80.73.89 | Autres |
8414.80.C.A | À plusieurs arbres: |
8414.80.75 | À vis: |
8414.80.75.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.80.75.90 | Autres |
8414.80.78 | Autres: |
8414.80.78.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.80.78.90 | Autres |
8414.80.80 | Autres: |
8414.80.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.80.80.90 | Autres |
8414.90 | Parties: |
8414.90.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8414.90.00.15 | Ventilateur équipé en alliage d'aluminium et de magnésium:-d'un diamètre extérieur de 54 mm ou plus, mais n'excédant pas 130 mm,-d'une hauteur de 8 mm ou plus, mais n'excédant pas 30 mm,-comportant deux disques reliés par des pales à développante,-avec ou sans goujon, et avec ou sans rondelle,-destiné à la fabrication de moteurs électriques |
8414.90.00.20 | Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles |
8414.90.00.25 | Carter de compresseur à spirale en alliage d'aluminium présentant les caractéristiques suivantes: -une résistance à la chaleur de 200 °c ou plus, mais n'excédant pas 250 °c,-un ou plusieurs points de fixation adaptés au montage d'un actionneur,-destiné à la fabrication de turbocompresseurs |
8414.90.00.35 | Unité de tête de compresseur en alliage d'aluminium imprégné destinée à être installée dans des compresseurs de climatisation pour véhicules automobiles:-d'une largeur comprise entre 115 mm et 160 mm,-d'une longueur comprise entre 115 mm et 170 mm,-d'une hauteur comprise entre 30 mm et 100 mm,-équipée d'une pièce de branchement sous pression avec un raccord de tuyauterie,-percée d'un ou deux trous de fixation et-de plusieurs trous de trop-plein |
8414.90.00.80 | Carter de roue de turbocompresseur en fonte d’aluminium ou fonte ductile:- d’une résistance à la chaleur jusqu’à 400 °c,- présentant un orifice de 30 mm ou plus mais n’excédant pas 300 mm pour l’insertion de la roue du compresseur,utilisé dans l’industrie automobile |
8414.90.00.90 | Autres |
8415 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément: |
8415.10 | Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type " split-system " (systèmes à éléments séparés): |
8415.10.10 | Formant un seul corps: |
8415.10.10.10 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8415.10.10.90 | Autres |
8415.10.90 | Systèmes à éléments séparés ("split-system"): |
8415.10.90.10 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8415.10.90.90 | Autres |
8415.20 | Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles: |
8415.20.00.10 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8415.20.00.90 | Autres |
8415.A | Autres: |
8415.81 | Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles): |
8415.81.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8415.81.A | Autres: |
8415.81.00.91 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8415.81.00.99 | Autres |
8415.82 | Autres, avec dispositif de réfrigération: |
8415.82.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8415.82.A | Autres: |
8415.82.00.91 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8415.82.00.99 | Autres |
8415.83 | Sans dispositif de réfrigération: |
8415.83.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8415.83.00.90 | Autres |
8415.90 | Parties: |
8415.90.00.10 | De machines et appareils pour le conditionnement de l'air des n°s 8415 81, 8415 82 ou 8415 83, destinés à des aéronefs civils |
8415.90.00.15 | Collecteurs électrosoudés pour le condenseur des systèmes de climatisation automobiles:-constitués d'un tube obtenu par emboutissage d'une bande d'aluminium et assemblage des bordures par soudage à l'arc électrique,-contenant des chicanes internes responsables du bon écoulement du liquide de refroidissement,-d'une longueur de 190 mm ou plus, mais n'excédant pas 460 mm,-d'un diamètre de 9 mm ou plus, mais n'excédant pas 42 mm,-d'un poids de 0,01 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,45 kg,-comportant ou non des blocs de raccordement en aluminium,utilisés dans la fabrication des systèmes de climatisation des véhicules du chapitre 87 |
8415.90.00.45 | Bloc de raccordement en aluminium pour systèmes de climatisation automobiles: -traité par trempe t6, -doté d'embouts ronds présentant une rainure extérieure circulaire,-percé de trous traversants ou non, constitué de profilés présentant un rayon supérieur de 8 mm ou plus mais n'excédant pas 11 mm et un rayon inférieur de 12 mm ou plus mais n'excédant pas 17 mm,-présentant une distance entre les trous de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 22 mm,-avec douilles conçues pour le brasage ou le serrage,-avec trous de montage pour vis de montage m6 ou m8, filetées ou non,-d'une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 16 mm,-destiné à raccorder un compresseur, un condenseur, un évaporateur, un refroidisseur et d'autres éléments |
8415.90.00.60 | Bloc d'aluminium fabriqué par brasage à la flamme, destiné à relier un tuyau au condenseur dans les systèmes de climatisation pour voitures, muni de:-connecteurs en aluminium courbés et extrudés, d'un diamètre extérieur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 25 mm,-d'un poids de 0,02 kg ou plus mais n'excédant pas 0,25 kg |
8415.90.00.91 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8415.90.00.99 | Autres |
8416 | Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires: |
8416.10 | Brûleurs à combustibles liquides: |
8416.10.10.00 | Avec dispositif de contrôle automatique monté |
8416.10.90.00 | Autres |
8416.20 | Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes: |
8416.20.10.00 | Exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle |
8416.20.A | Autres: |
8416.20.20.00 | Brûleurs mixtes |
8416.20.80.00 | Autres |
8416.30.00.00 | Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires |
8416.90.00.00 | Parties |
8417 | Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques: |
8417.10.00.00 | Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux |
8417.20 | Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie: |
8417.20.10.00 | Fours à tunnel |
8417.20.90.00 | Autres |
8417.80 | Autres: |
8417.80.30.00 | Fours pour la cuisson des produits céramiques |
8417.80.50 | Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques: |
8417.80.50.10 | Unité de module de traitement préassemblé d'une unité de craquage d'éthane, mesurant plus de 29 mètres de long, 35 mètres de large et 66 mètres de haut et pesant 5 500 tonnes, contenant deux fours non électriques de vapocraquage utilisés pour la déshydrogénation en tant que partie d'une installation de craquage d'éthane, comprenant une zone de radiation et une zone de convection, destinée à la production d'éthylène et de propylène à partir d'éthane |
8417.80.50.90 | Autres |
8417.80.70.00 | Autres |
8417.90.00.00 | Parties |
8418 | Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415: |
8418.10 | Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments: |
8418.10.20 | D'une capacité excédant 340 l: |
8418.10.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8418.10.20.A | Autres: |
8418.10.20.91 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.10.20.99 | Autres |
8418.10.80 | Autres: |
8418.10.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8418.10.80.A | Autres: |
8418.10.80.91 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.10.80.99 | Autres |
8418.A | Réfrigérateurs de type ménager: |
8418.21 | À compression: |
8418.21.10 | D'une capacité excédant 340 l: |
8418.21.10.10 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.21.10.90 | Autres |
8418.21.A | Autres: |
8418.21.51 | Modèle table: |
8418.21.51.10 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.21.51.90 | Autres |
8418.21.59 | À encastrer: |
8418.21.59.10 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.21.59.90 | Autres |
8418.21.A.A | Autres, d'une capacité: |
8418.21.91 | N'excédant pas 250 l: |
8418.21.91.10 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.21.91.90 | Autres |
8418.21.99 | Excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l: |
8418.21.99.10 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.21.99.90 | Autres |
8418.29 | Autres: |
8418.29.00.10 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.29.00.90 | Autres |
8418.30 | Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l: |
8418.30.20 | D'une capacité n'excédant pas 400 l: |
8418.30.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8418.30.20.A | Autres: |
8418.30.20.91 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.30.20.99 | Autres |
8418.30.80 | D'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l: |
8418.30.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8418.30.80.A | Autres: |
8418.30.80.91 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.30.80.99 | Autres |
8418.40 | Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l: |
8418.40.20 | D'une capacité n'excédant pas 250 l: |
8418.40.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8418.40.20.A | Autres: |
8418.40.20.91 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.40.20.99 | Autres |
8418.40.80 | D'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l: |
8418.40.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8418.40.80.A | Autres: |
8418.40.80.91 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.40.80.99 | Autres |
8418.50 | Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid: |
8418.50.A | Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé): |
8418.50.11 | Pour produits congelés: |
8418.50.11.10 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.50.11.90 | Autres |
8418.50.19 | Autres: |
8418.50.19.10 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.50.19.90 | Autres |
8418.50.90 | Autres meubles frigorifiques: |
8418.50.90.10 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.50.90.90 | Autres |
8418.B | Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur: |
8418.61 | Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415: |
8418.61.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8418.61.A | Autres: |
8418.61.00.91 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.61.00.99 | Autres |
8418.69 | Autres: |
8418.69.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8418.69.A | Autres: |
8418.69.00.91 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.69.00.99 | Autres |
8418.C | Parties: |
8418.91.00.00 | Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid |
8418.99 | Autres: |
8418.99.10 | Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager: |
8418.99.10.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8418.99.10.A | Autres: |
8418.99.10.81 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.99.10.87 | Autres |
8418.99.90 | Autres: |
8418.99.90.10 | Parties d'appareils pour la production du froid adaptés au système de conditionnement de l'air, destinés à certains types de véhicules aériens |
8418.99.90.20 | Bloc de raccordement en aluminium pour raccordement à un collecteur à condensation par un procédé de soudage:-trempé par traitement t6 ou t5,-dont le poids n'excède pas 150 g,-d'une longueur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm,-avec un rail de fixation en une seule pièce |
8418.99.90.30 | Profil de récepteur/déshydrateur pour le raccordement à un collecteur à condensation par procédé de soudage présentant:-une épaisseur de soudure n'excédant pas 0,2 mm,-un poids de 100 g ou plus mais n'excédant pas 600 g,-avec un rail de fixation en une seule pièce |
8418.99.90.A | Autres: |
8418.99.90.91 | Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc) |
8418.99.90.99 | Autres |
8419 | Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation: |
8419.A | Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation: |
8419.11.00.00 | À chauffage instantané, à gaz |
8419.12.00.00 | Chauffe-eau solaires |
8419.19.00.00 | Autres |
8419.20.00.00 | Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires |
8419.B | Séchoirs: |
8419.33.00.00 | Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation |
8419.34.00.00 | Autres, pour produits agricoles |
8419.35.00.00 | Autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton |
8419.39.00.00 | Autres |
8419.40 | Appareils de distillation ou de rectification: |
8419.40.00.10 | Unité de module de traitement préassemblé d'une unité de craquage d'éthane, contenant:-des boucles de circulation d'eau de refroidissement, comprenant un échangeur de chaleur et des pompes de circulation pour refroidir et faire recirculer l'eau de refroidissement,-un système de purification d'eau, qui élimine les contaminants hydrocarbures de l'eau de refroidissement qui est ensuite réutilisée pour la production de vapeur de dilution (en dehors du module),-un système de purification des huiles par pyrolyse, qui sépare par pyrolyse les fractions d'essence, d'huiles lourdes et de coke des contaminants hydrocarbures qui ont été éliminés de l'eau de refroidissement,-un vaporisateur ou surchauffeur d'amorçage de la charge d'éthane, qui vaporise et chauffe la charge d'éthane avant d'envoyer l'éthane dans les fours de craquage (en dehors du module),-un système de préparation de la charge de propane, qui filtre, vaporise et surchauffe la charge de propane avant d'envoyer le propane dans les fours de craquage (en dehors du module), et-un système de préparation du propylène de qualité chimique, qui filtre et sèche le propylène de qualité chimique avant de l'envoyer vers le de-éthaniseur (en dehors du module) |
8419.40.00.90 | Autres |
8419.50 | Échangeurs de chaleur: |
8419.50.20.00 | Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 3 cm |
8419.50.80 | Autres: |
8419.50.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8419.50.80.20 | Unité de module de traitement préassemblé d'une unité de craquage d'éthane, comprenant:-un système de réfrigération à base d'éthylène en circuit ouvert, à intégrer dans un compresseur frigorifique externe fonctionnant à l'éthylène,-des pompes et un échangeur de chaleur pour amener l'éthylène vers une conduite extérieure, et-un système de réfrigération à base de propylène en circuit fermé, à intégrer dans un compresseur frigorifique externe fonctionnant au propylène |
8419.50.80.30 | Échangeur de chaleur en aluminium pour chaudières à gaz conçue pour le transfert de chaleur: -d'une hauteur comprise entre 100 mm et 120 mm, -d'une largeur comprise entre 235 mm et 280 mm, -d'une longueur comprise entre 250 mm et 280 mm, -d'une puissance de sortie comprise entre 25 kw et 35 kw, -d'un poids compris entre 8 kg et 10 kg |
8419.50.80.90 | Autres |
8419.60.00.00 | Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz |
8419.C | Autres appareils et dispositifs: |
8419.81 | Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments: |
8419.81.20 | Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes: |
8419.81.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8419.81.20.90 | Autres |
8419.81.80 | Autres: |
8419.81.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8419.81.80.90 | Autres |
8419.89 | Autres: |
8419.89.10.00 | Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi |
8419.89.30.00 | Appareils et dispositifs de métallisation sous vide |
8419.89.98 | Autres: |
8419.89.98.10 | Unité de module de traitement préassemblé d'une unité de craquage d'éthane, comprenant:-les équipements annexes d'un compresseur de gaz craqué centrifuge, multiphasé externe, qui compriment les hydrocarbures gazeux pour permettre un traitement ultérieur en aval dans les équipements interconnectés comprenant:-des refroidisseurs, -des tambours de séparation vapeur-liquide, et -des pompes nécessaires pour la condensation et l'élimination de l'eau et des hydrocarbures plus lourds et pour éviter la formation indésirable de dérivés de polymères,-les équipements annexes d'une tour externe de lavage à la soude caustique comprenant: -des pompes de circulation de l'eau caustique auxiliaires de la tour externe de lavage à la soude caustique dans l'élimination des gaz acides (dioxyde de carbone et sulfure d'hydrogène) dans le gaz craqué, -un système de prétraitement des substances caustiques usées, comprenant des tambours de séparation, des pompes et des mélangeurs, -un échangeur de chaleur pour le pré-refroidissement du gaz craqué, et-un tambour de séparation pour éliminer l'eau du gaz craqué |
8419.89.98.90 | Autres |
8419.90 | Parties: |
8419.90.15.00 | De stérilisateurs de la sous-position 8419 20 00 |
8419.90.85 | Autres: |
8419.90.85.10 | D'échangeurs de chaleur, destinées à des aéronefs civils |
8419.90.85.40 | Claviers en silicone ou plastique, comprenant- des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois,-même imprimés ou traités en surface,-avec ou sans conducteurs électriques,-avec ou sans membrane collée sur le clavier,-avec ou sans pellicule protectrice,-mono- ou multicouche |
8419.90.85.90 | Autres |
8420 | Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines: |
8420.10 | Calandres et laminoirs: |
8420.10.10.00 | Des types utilisés dans l'industrie textile |
8420.10.30.00 | Des types utilisés dans l'industrie du papier |
8420.10.A | Autres: |
8420.10.81.00 | Laminoirs à rouleaux utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés |
8420.10.89.00 | Autres |
8420.A | Parties: |
8420.91 | Cylindres: |
8420.91.10.00 | En fonte |
8420.91.80.00 | Autres |
8420.99.00.00 | Autres |
8421 | Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz: |
8421.A | Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges: |
8421.11.00.00 | Écrémeuses |
8421.12.00.00 | Essoreuses à linge |
8421.19 | Autres: |
8421.19.20.00 | Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires |
8421.19.70.00 | Autres |
8421.B | Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides: |
8421.21 | Pour la filtration ou l'épuration des eaux: |
8421.21.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8421.21.00.90 | Autres |
8421.22.00.00 | Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau |
8421.23 | Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression: |
8421.23.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8421.23.00.90 | Autres |
8421.29 | Autres: |
8421.29.20.00 | Composés de fluoropolymères et dont l'épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice n'excède pas 140 microns |
8421.29.80 | Autres: |
8421.29.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8421.29.80.90 | Autres |
8421.C | Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz: |
8421.31 | Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression: |
8421.31.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8421.31.00.90 | Autres |
8421.32.00.00 | Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l'épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
8421.39 | Autres: |
8421.39.15.00 | À enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 1,3 cm |
8421.39.A | Autres: |
8421.39.25 | Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air: |
8421.39.25.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8421.39.25.90 | Autres |
8421.39.A.A | Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz: |
8421.39.35 | Par procédé catalytique: |
8421.39.35.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8421.39.35.90 | Autres |
8421.39.85 | Autres: |
8421.39.85.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8421.39.85.90 | Autres |
8421.D | Parties: |
8421.91.00.00 | De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges |
8421.99 | Autres: |
8421.99.10.00 | Parties des machines et appareils relevant des sous-positions 8421 29 20 ou 8421 39 15 |
8421.99.90 | Autres: |
8421.99.90.10 | Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, destinées à certains types de véhicules aériens |
8421.99.90.92 | Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus |
8421.99.90.99 | Autres |
8422 | Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons: |
8422.A | Machines à laver la vaisselle: |
8422.11.00.00 | De type ménager |
8422.19.00.00 | Autres |
8422.20.00.00 | Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients |
8422.30.00.00 | Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons |
8422.40.00.00 | Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) |
8422.90 | Parties: |
8422.90.10.00 | De machines à laver la vaisselle |
8422.90.90.00 | Autres |
8423 | Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances: |
8423.10 | Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage: |
8423.10.10.00 | Balances de ménage |
8423.10.90.00 | Autres |
8423.20 | Bascules à pesage continu sur transporteurs: |
8423.20.10.00 | À pesage électronique |
8423.20.90.00 | Autres |
8423.30 | Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses: |
8423.30.10.00 | À pesage électronique |
8423.30.90.00 | Autres |
8423.A | Autres appareils et instruments de pesage: |
8423.81 | D'une portée n'excédant pas 30 kg: |
8423.81.A | À pesage électronique: |
8423.81.21.00 | Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales |
8423.81.23.00 | Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés |
8423.81.25.00 | Balances de magasin |
8423.81.29.00 | Autres |
8423.81.80.00 | Autres |
8423.82 | D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg: |
8423.82.20.00 | À pesage électronique, à l'exclusion des appareils et instruments pour le pesage de véhicules automobiles |
8423.82.A | Autres: |
8423.82.81.00 | Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales |
8423.82.89.00 | Autres |
8423.89 | Autres: |
8423.89.20.00 | À pesage électronique |
8423.89.80.00 | Autres |
8423.90 | Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage: |
8423.90.10.00 | Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 8423 20 10, 8423 30 10, 8423 81 21, 8423 81 23, 8423 81 25, 8423 81 29, 8423 82 20 ou 8423 89 20 |
8423.90.90.00 | Autres |
8424 | Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires: |
8424.10 | Extincteurs, même chargés: |
8424.10.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8424.10.00.90 | Autres |
8424.20.00.00 | Pistolets aérographes et appareils similaires |
8424.30 | Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires: |
8424.30.A | Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé: |
8424.30.01.00 | Équipés d'un dispositif de chauffage |
8424.30.08.00 | Autres |
8424.30.B | Autres machines et appareils: |
8424.30.10.00 | À air comprimé |
8424.30.90.00 | Autres |
8424.A | Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture: |
8424.41.00.00 | Pulvérisateurs portables |
8424.49 | Autres: |
8424.49.10.00 | Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur |
8424.49.90.00 | Autres |
8424.B | Autres appareils: |
8424.82 | Pour l'agriculture ou l'horticulture: |
8424.82.10.00 | Appareils d'arrosage |
8424.82.90.00 | Autres |
8424.89 | Autres: |
8424.89.40.00 | Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés |
8424.89.70.00 | Autres |
8424.90 | Parties: |
8424.90.20.00 | Parties des appareils mécaniques relevant de la sous-position 8424 89 40 |
8424.90.80 | Autres: |
8424.90.80.20 | Pour extincteurs, destinés à certains types de véhicules aériens |
8424.90.80.80 | Autres |
8425 | Palans; treuils et cabestans; crics et vérins: |
8425.A | Palans: |
8425.11.00.00 | À moteur électrique |
8425.19.00.00 | Autres |
8425.B | Treuils; cabestans: |
8425.31.00.00 | À moteur électrique |
8425.39.00.00 | Autres |
8425.C | Crics et vérins: |
8425.41.00.00 | Élévateurs fixes de voitures pour garages |
8425.42.00.00 | Autres crics et vérins, hydrauliques |
8425.49.00.00 | Autres |
8426 | Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues: |
8426.A | Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers: |
8426.11.00.00 | Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes |
8426.12.00.00 | Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers |
8426.19.00.00 | Autres |
8426.20.00.00 | Grues à tour |
8426.30.00.00 | Grues sur portiques |
8426.B | Autres machines et appareils, autopropulsés: |
8426.41.00.00 | Sur pneumatiques |
8426.49.00.00 | Autres |
8426.C | Autres machines et appareils: |
8426.91 | Conçus pour être montés sur un véhicule routier: |
8426.91.10.00 | Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule |
8426.91.90.00 | Autres |
8426.99.00.00 | Autres |
8427 | Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage: |
8427.10 | Chariots autopropulsés à moteur électrique: |
8427.10.10 | Élevant à une hauteur de 1 m ou plus: |
8427.10.10.10 | Plateformes élévatrices mobiles, conçues pour le levage de personnes, avec une hauteur de travail maximale de 6 mètres ou plus |
8427.10.10.90 | Autres |
8427.10.90.00 | Autres |
8427.20 | Autres chariots autopropulsés: |
8427.20.A | Élevant à une hauteur de 1 m ou plus: |
8427.20.11.00 | Chariots-gerbeurs tous terrains |
8427.20.19 | Autres: |
8427.20.19.10 | Plateformes élévatrices mobiles, conçues pour le levage de personnes, avec une hauteur de travail maximale de 6 mètres ou plus |
8427.20.19.90 | Autres |
8427.20.90.00 | Autres |
8427.90 | Autres chariots: |
8427.90.A | Transpalettes à main: |
8427.90.00.11 | En provenance de thaïlande |
8427.90.00.19 | Autres |
8427.90.00.30 | Transpalettes à main avec un «système d'indication de poids» consistant en un mécanisme de pesage non intégré dans le châssis, en d'autres termes non intégré dans les fourches |
8427.90.00.80 | Autres |
8428 | Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple): |
8428.10 | Ascenseurs et monte-charge: |
8428.10.20.00 | Électriques |
8428.10.80.00 | Autres |
8428.20 | Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques: |
8428.20.20.00 | Pour produits en vrac |
8428.20.80.00 | Autres |
8428.A | Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises: |
8428.31.00.00 | Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains |
8428.32.00.00 | Autres, à benne |
8428.33.00.00 | Autres, à bande ou à courroie |
8428.39 | Autres: |
8428.39.20.00 | Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets |
8428.39.90.00 | Autres |
8428.40.00.00 | Escaliers mécaniques et trottoirs roulants |
8428.60.00.00 | Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires |
8428.70.00.00 | Robots industriels |
8428.90 | Autres machines et appareils: |
8428.90.A | Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole: |
8428.90.71.00 | Conçus pour être portés par tracteur agricole |
8428.90.79.00 | Autres |
8428.90.90 | Autres: |
8428.90.90.20 | Plateformes élévatrices mobiles, conçues pour le levage de personnes, autopropulsées, avec une hauteur de travail maximale de 6 mètres ou plus |
8428.90.90.80 | Autres |
8429 | Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés: |
8429.A | Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers): |
8429.11.00.00 | À chenilles |
8429.19.00.00 | Autres |
8429.20.00.00 | Niveleuses |
8429.30.00.00 | Décapeuses (scrapers) |
8429.40 | Compacteuses et rouleaux compresseurs: |
8429.40.A | Rouleaux compresseurs: |
8429.40.10.00 | Rouleaux à vibrations |
8429.40.30.00 | Autres |
8429.40.90.00 | Compacteuses |
8429.B | Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses: |
8429.51 | Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal: |
8429.51.10.00 | Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains |
8429.51.A | Autres: |
8429.51.91.00 | Chargeuses à chenilles |
8429.51.99.00 | Autres |
8429.52 | Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o: |
8429.52.10.00 | Excavateurs à chenilles |
8429.52.90.00 | Autres |
8429.59.00.00 | Autres |
8430 | Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige: |
8430.10.00.00 | Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux |
8430.20.00.00 | Chasse-neige |
8430.A | Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries: |
8430.31.00.00 | Autopropulsées |
8430.39.00.00 | Autres |
8430.B | Autres machines de sondage ou de forage: |
8430.41.00.00 | Autopropulsées |
8430.49.00.00 | Autres |
8430.50.00.00 | Autres machines et appareils, autopropulsés |
8430.C | Autres machines et appareils, non autopropulsés: |
8430.61.00.00 | Machines et appareils à tasser ou à compacter |
8430.69.00.00 | Autres |
8431 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430: |
8431.10.00.00 | De machines ou appareils du no 8425 |
8431.20 | De machines ou appareils du no 8427: |
8431.20.A | Châssis et systèmes hydrauliques pour des transpalettes à main: |
8431.20.00.11 | En provenance de thaïlande |
8431.20.00.19 | Autres |
8431.20.00.40 | Radiateur à âme en aluminium et réservoir en plastique avec structure de support intégrale en acier et corps ouvert à dessin carré à 9 ailettes par pouce, destiné à la fabrication de véhicules relevant de la position 8427 |
8431.20.00.50 | Châssis et systèmes hydrauliques pour transpalettes à main, avec un «système d'indication de poids» consistant en un mécanisme de pesage non intégré dans le châssis, en d'autres termes non intégré dans les fourches |
8431.20.00.60 | Parties pré-assemblées ou prêtes à assembler de plateformes élévatrices mobiles autopropulsées, conçues pour le levage de personnes, à l’exclusion des composants individuels lorsqu’ils sont présentés séparément |
8431.20.00.80 | Autres |
8431.A | De machines ou appareils du no 8428: |
8431.31.00.00 | D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques |
8431.39 | Autres: |
8431.39.00.10 | Parties pré-assemblées ou prêtes à assembler de plateformes élévatrices mobiles autopropulsées, conçues pour le levage de personnes, à l’exclusion des composants individuels lorsqu’ils sont présentés séparément |
8431.39.00.20 | Certains types de patins de chenille en acier, avec ou sans patins en caoutchouc, assemblés ou non pour former une chaîne de chenille, d’une longueur maximale de 3 000 mm, utilisés sur des machines relevant actuellement des positions 8426, 8429 ou 8430, ou sur des bandes transporteuses relevant actuellement de la position 8428 |
8431.39.00.90 | Autres |
8431.B | De machines ou appareils des nos 8426, 8429 ou 8430: |
8431.41.00.00 | Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces |
8431.42.00.00 | Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) |
8431.43.00.00 | Parties de machines de sondage ou de forage des nos 8430 41 ou 8430 49 |
8431.49 | Autres: |
8431.49.20 | Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier: |
8431.49.20.10 | Certains types de patins de chenille en acier, avec ou sans patins en caoutchouc, assemblés ou non pour former une chaîne de chenille, d’une longueur maximale de 3 000 mm, utilisés sur des machines relevant actuellement des positions 8426, 8429 ou 8430, ou sur des bandes transporteuses relevant actuellement de la position 8428 |
8431.49.20.90 | Autres |
8431.49.80 | Autres: |
8431.49.80.10 | Certains types de patins de chenille en acier, avec ou sans patins en caoutchouc, assemblés ou non pour former une chaîne de chenille, d’une longueur maximale de 3 000 mm, utilisés sur des machines relevant actuellement des positions 8426, 8429 ou 8430, ou sur des bandes transporteuses relevant actuellement de la position 8428 |
8431.49.80.90 | Autres |
8432 | Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport: |
8432.10.00.00 | Charrues |
8432.A | Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses: |
8432.21.00.00 | Herses à disques (pulvériseurs) |
8432.29 | Autres: |
8432.29.10.00 | Scarificateurs et cultivateurs |
8432.29.30.00 | Herses |
8432.29.50.00 | Motohoues |
8432.29.90.00 | Autres |
8432.B | Semoirs, plantoirs et repiqueurs: |
8432.31.00.00 | Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour |
8432.39 | Autres: |
8432.39.A | Semoirs: |
8432.39.11.00 | De précision, à commande centrale |
8432.39.19.00 | Autres |
8432.39.90.00 | Plantoirs et repiqueurs |
8432.C | Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais: |
8432.41.00.00 | Epandeurs de fumier |
8432.42.00.00 | Distributeurs d'engrais |
8432.80.00.00 | Autres machines, appareils et engins |
8432.90.00.00 | Parties |
8433 | Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437: |
8433.A | Tondeuses à gazon: |
8433.11 | À moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal: |
8433.11.10.00 | Électriques |
8433.11.A | Autres: |
8433.11.A.A | Autopropulsées: |
8433.11.51.00 | Équipées d'un siège |
8433.11.59.00 | Autres |
8433.11.90.00 | Autres |
8433.19 | Autres: |
8433.19.A | Avec moteur: |
8433.19.10.00 | Électrique |
8433.19.A.A | Autres: |
8433.19.A.A.A | Autopropulsées: |
8433.19.51.00 | Équipées d'un siège |
8433.19.59.00 | Autres |
8433.19.70.00 | Autres |
8433.19.90.00 | Sans moteur |
8433.20 | Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur: |
8433.20.10.00 | Avec moteur |
8433.20.A | Autres: |
8433.20.50.00 | Conçues pour être tractées ou portées par tracteurs |
8433.20.90.00 | Autres |
8433.30.00.00 | Autres machines et appareils de fenaison |
8433.40.00.00 | Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses |
8433.B | Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage: |
8433.51.00.00 | Moissonneuses-batteuses |
8433.52.00.00 | Autres machines et appareils pour le battage |
8433.53 | Machines pour la récolte des racines ou tubercules: |
8433.53.10.00 | Machines pour la récolte des pommes de terre |
8433.53.30.00 | Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves |
8433.53.90.00 | Autres |
8433.59 | Autres: |
8433.59.A | Récolteuses-hacheuses: |
8433.59.11.00 | Automotrices |
8433.59.19.00 | Autres |
8433.59.85.00 | Autres |
8433.60.00.00 | Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles |
8433.90.00.00 | Parties |
8434 | Machines à traire et machines et appareils de laiterie: |
8434.10.00.00 | Machines à traire |
8434.20.00.00 | Machines et appareils de laiterie |
8434.90.00.00 | Parties |
8435 | Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires: |
8435.10.00.00 | Machines et appareils |
8435.90.00.00 | Parties |
8436 | Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture: |
8436.10.00.00 | Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux |
8436.A | Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses: |
8436.21.00.00 | Couveuses et éleveuses |
8436.29.00.00 | Autres |
8436.80 | Autres machines et appareils: |
8436.80.10.00 | Pour la sylviculture |
8436.80.90.00 | Autres |
8436.B | Parties: |
8436.91.00.00 | De machines ou appareils d'aviculture |
8436.99 | Autres: |
8436.99.00.10 | Partie comportant:- un moteur monophasé à courant alternatif,- un train épicycloïdal,- une lame coupante- et contenant ou non:- un condensateur- une partie équipée d'un boulon filetédestinée à la fabrication de broyeurs de végétaux |
8436.99.00.90 | Autres |
8437 | Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier: |
8437.10.00.00 | Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs |
8437.80.00.00 | Autres machines et appareils |
8437.90.00.00 | Parties |
8438 | Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales: |
8438.10 | Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires: |
8438.10.10.00 | Pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie |
8438.10.90.00 | Pour la fabrication des pâtes alimentaires |
8438.20.00.00 | Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat |
8438.30.00.00 | Machines et appareils pour la sucrerie |
8438.40.00.00 | Machines et appareils pour la brasserie |
8438.50.00.00 | Machines et appareils pour le travail des viandes |
8438.60.00.00 | Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes |
8438.80 | Autres machines et appareils: |
8438.80.10.00 | Pour le traitement et la préparation du café ou du thé |
8438.80.A | Autres: |
8438.80.91.00 | Pour la préparation ou la fabrication des boissons |
8438.80.99.00 | Autres |
8438.90.00.00 | Parties |
8439 | Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton: |
8439.10.00.00 | Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques |
8439.20.00.00 | Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton |
8439.30.00.00 | Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton |
8439.A | Parties: |
8439.91.00.00 | De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques |
8439.99 | Autres: |
8439.99.00.10 | Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, moulés par centrifugation, d'une longueur de 3 000 mm ou plus et d'un diamètre extérieur de 550 mm ou plus |
8439.99.00.90 | Autres |
8440 | Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets: |
8440.10 | Machines et appareils: |
8440.10.10.00 | Plieuses |
8440.10.20.00 | Assembleuses |
8440.10.30.00 | Couseuses ou agrafeuses |
8440.10.40.00 | Machines à relier par collage |
8440.10.90.00 | Autres |
8440.90.00.00 | Parties |
8441 | Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types: |
8441.10 | Coupeuses: |
8441.10.10.00 | Coupeuses-bobineuses |
8441.10.20.00 | Coupeuses en long ou en travers |
8441.10.30.00 | Massicots droits |
8441.10.70.00 | Autres |
8441.20.00.00 | Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes |
8441.30.00.00 | Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage |
8441.40.00.00 | Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton |
8441.80.00.00 | Autres machines et appareils |
8441.90 | Parties: |
8441.90.10.00 | De coupeuses |
8441.90.90.00 | Autres |
8442 | Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos$ 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple): |
8442.30.00.00 | Machines, appareils et matériel |
8442.40.00.00 | Parties de ces machines, appareils ou matériel |
8442.50.00.00 | Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) |
8443 | Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires: |
8443.A | Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442: |
8443.11.00.00 | Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines |
8443.12.00.00 | Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié |
8443.13 | Autres machines et appareils à imprimer offset: |
8443.13.A | Alimentés en feuilles: |
8443.13.10.00 | Usagés |
8443.13.A.A | Neufs, pour feuilles d'un format: |
8443.13.32.00 | N'excédant pas 53 × 75 cm |
8443.13.34.00 | Excédant 53 × 75 cm mais n'excédant pas 75 × 107 cm |
8443.13.38.00 | Excédant 75 × 107 cm |
8443.13.90.00 | Autres |
8443.14.00.00 | Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques |
8443.15.00.00 | Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques |
8443.16.00.00 | Machines et appareils à imprimer, flexographiques |
8443.17.00.00 | Machines et appareils à imprimer, héliographiques |
8443.19 | Autres: |
8443.19.20.00 | À imprimer les matières textiles |
8443.19.40.00 | Utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs |
8443.19.70.00 | Autres |
8443.B | Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles: |
8443.31.00.00 | Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau |
8443.32 | Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau: |
8443.32.10.00 | Imprimantes |
8443.32.80.00 | Autres |
8443.39.00.00 | Autres |
8443.C | Parties et accessoires: |
8443.91 | Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442: |
8443.91.10.00 | Pour machines de la sous-position 8443 19 40 |
8443.91.A | Autres: |
8443.91.91.00 | Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier |
8443.91.99.00 | Autres |
8443.99 | Autres: |
8443.99.10.00 | Assemblages électroniques |
8443.99.90.00 | Autres |
8444 | Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles: |
8444.00.10.00 | Machines pour le filage |
8444.00.90.00 | Autres |
8445 | Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447: |
8445.A | Machines pour la préparation des matières textiles: |
8445.11.00.00 | Cardes |
8445.12.00.00 | Peigneuses |
8445.13.00.00 | Bancs à broches |
8445.19.00.00 | Autres |
8445.20.00.00 | Machines pour la filature des matières textiles |
8445.30.00.00 | Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles |
8445.40.00.00 | Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles |
8445.90.00.00 | Autres |
8446 | Métiers à tisser: |
8446.10.00.00 | Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm |
8446.A | Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes: |
8446.21.00.00 | À moteur |
8446.29.00.00 | Autres |
8446.30.00.00 | Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes |
8447 | Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter: |
8447.A | Métiers à bonneterie circulaires: |
8447.11.00.00 | Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm |
8447.12.00.00 | Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm |
8447.20 | Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage: |
8447.20.20.00 | Métiers-chaîne, y compris métiers raschel; machines de couture-tricotage |
8447.20.80.00 | Autres |
8447.90.00.00 | Autres |
8448 | Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple): |
8448.A | Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447: |
8448.11.00.00 | Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation |
8448.19.00.00 | Autres |
8448.20.00.00 | Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires |
8448.B | Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires: |
8448.31.00.00 | Garnitures de cardes |
8448.32.00.00 | De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes |
8448.33.00.00 | Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs |
8448.39.00.00 | Autres |
8448.C | Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires: |
8448.42.00.00 | Peignes, lisses et cadres de lisses |
8448.49.00.00 | Autres |
8448.D | Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires: |
8448.51 | Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles: |
8448.51.10.00 | Platines |
8448.51.90.00 | Autres |
8448.59.00.00 | Autres |
8449.00.00.00 | Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie |
8450 | Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage: |
8450.A | Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg: |
8450.11 | Machines entièrement automatiques: |
8450.11.A | D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg: |
8450.11.11.00 | À chargement frontal |
8450.11.19.00 | À chargement par le haut |
8450.11.90.00 | D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg |
8450.12.00.00 | Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée |
8450.19.00.00 | Autres |
8450.20.00.00 | Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg |
8450.90.00.00 | Parties |
8451 | Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus: |
8451.10.00.00 | Machines pour le nettoyage à sec |
8451.A | Machines à sécher: |
8451.21.00.00 | D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg |
8451.29.00.00 | Autres |
8451.30.00.00 | Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer |
8451.40.00.00 | Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture |
8451.50.00.00 | Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus |
8451.80 | Autres machines et appareils: |
8451.80.10.00 | Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc.. |
8451.80.30.00 | Machines pour l'apprêt ou le finissage |
8451.80.80.00 | Autres |
8451.90.00.00 | Parties |
8452 | Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre: |
8452.10 | Machines à coudre de type ménager: |
8452.10.A | Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur: |
8452.10.11.00 | Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 € |
8452.10.19.00 | Autres |
8452.10.90.00 | Autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre |
8452.A | Autres machines à coudre: |
8452.21.00.00 | Unités automatiques |
8452.29.00.00 | Autres |
8452.30.00.00 | Aiguilles pour machines à coudre |
8452.90.00.00 | Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre |
8453 | Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre: |
8453.10.00.00 | Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux |
8453.20.00.00 | Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures |
8453.80.00.00 | Autres machines et appareils |
8453.90.00.00 | Parties |
8454 | Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie: |
8454.10.00.00 | Convertisseurs |
8454.20.00.00 | Lingotières et poches de coulée |
8454.30 | Machines à couler (mouler): |
8454.30.10.00 | Machines à couler sous pression |
8454.30.90.00 | Autres |
8454.90.00.00 | Parties |
8455 | Laminoirs à métaux et leurs cylindres: |
8455.10.00.00 | Laminoirs à tubes |
8455.A | Autres laminoirs: |
8455.21.00.00 | Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid |
8455.22.00.00 | Laminoirs à froid |
8455.30 | Cylindres de laminoirs: |
8455.30.10.00 | En fonte |
8455.30.A | En acier forgé: |
8455.30.31.00 | Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud et à froid |
8455.30.39.00 | Cylindres de travail à froid |
8455.30.90.00 | Autres |
8455.90.00.00 | Autres parties |
8456 | Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau: |
8456.A | Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons: |
8456.11 | Opérant par laser: |
8456.11.10.00 | Utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information |
8456.11.90.00 | Autres |
8456.12 | Opérant par autre faisceau de lumière ou de photons: |
8456.12.10.00 | Utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information |
8456.12.90.00 | Autres |
8456.20.00.00 | Opérant par ultrasons |
8456.30 | Opérant par électro-érosion: |
8456.30.A | À commande numérique: |
8456.30.11.00 | Par fil |
8456.30.19.00 | Autres |
8456.30.90.00 | Autres |
8456.40.00.00 | Opérant par jet de plasma |
8456.50.00.00 | Machines à découper par jet d'eau |
8456.90.00.00 | Autres |
8457 | Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux: |
8457.10 | Centres d'usinage: |
8457.10.10.00 | Horizontaux |
8457.10.90.00 | Autres |
8457.20.00.00 | Machines à poste fixe |
8457.30 | Machines à stations multiples: |
8457.30.10.00 | À commande numérique |
8457.30.90.00 | Autres |
8458 | Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal: |
8458.A | Tours horizontaux: |
8458.11 | À commande numérique: |
8458.11.20.00 | Centres de tournage |
8458.11.A | Tours automatiques: |
8458.11.41.00 | Monobroche |
8458.11.49.00 | Multibroches |
8458.11.80.00 | Autres |
8458.19.00.00 | Autres |
8458.B | Autres tours: |
8458.91 | À commande numérique: |
8458.91.20.00 | Centres de tournage |
8458.91.80.00 | Autres |
8458.99.00.00 | Autres |
8459 | Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458: |
8459.10.00.00 | Unités d'usinage à glissières |
8459.A | Autres machines à percer: |
8459.21.00.00 | À commande numérique |
8459.29.00.00 | Autres |
8459.B | Autres aléseuses-fraiseuses: |
8459.31.00.00 | À commande numérique |
8459.39.00.00 | Autres |
8459.C | Autres machines à aléser: |
8459.41.00.00 | À commande numérique |
8459.49.00.00 | Autres |
8459.D | Machines à fraiser, à console: |
8459.51.00.00 | À commande numérique |
8459.59.00.00 | Autres |
8459.E | Autres machines à fraiser: |
8459.61 | À commande numérique: |
8459.61.10.00 | Machines à fraiser les outils |
8459.61.90.00 | Autres |
8459.69 | Autres: |
8459.69.10.00 | Machines à fraiser les outils |
8459.69.90.00 | Autres |
8459.70.00.00 | Autres machines à fileter ou à tarauder |
8460 | Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461: |
8460.A | Machines à rectifier les surfaces planes: |
8460.12.00.00 | À commande numérique |
8460.19.00.00 | Autres |
8460.B | Autres machines à rectifier: |
8460.22.00.00 | Machines à rectifier sans centre, à commande numérique |
8460.23.00.00 | Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique |
8460.24.00.00 | Autres, à commande numérique |
8460.29 | Autres: |
8460.29.10.00 | Pour surfaces cylindriques |
8460.29.90.00 | Autres |
8460.C | Machines à affûter: |
8460.31.00.00 | À commande numérique |
8460.39.00.00 | Autres |
8460.40 | Machines à glacer ou à roder: |
8460.40.10.00 | À commande numérique |
8460.40.90.00 | Autres |
8460.90.00.00 | Autres |
8461 | Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs: |
8461.20.00.00 | Étaux-limeurs et machines à mortaiser |
8461.30 | Machines à brocher: |
8461.30.10.00 | À commande numérique |
8461.30.90.00 | Autres |
8461.40 | Machines à tailler ou à finir les engrenages: |
8461.40.A | Machines à tailler les engrenages: |
8461.40.A.A | À tailler les engrenages cylindriques: |
8461.40.11.00 | À commande numérique |
8461.40.19.00 | Autres |
8461.40.A.B | À tailler les autres engrenages: |
8461.40.31.00 | À commande numérique |
8461.40.39.00 | Autres |
8461.40.B | Machines à finir les engrenages: |
8461.40.B.A | Dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près: |
8461.40.71.00 | À commande numérique |
8461.40.79.00 | Autres |
8461.40.90.00 | Autres |
8461.50 | Machines à scier ou à tronçonner: |
8461.50.A | Machines à scier: |
8461.50.11.00 | À scie circulaire |
8461.50.19.00 | Autres |
8461.50.90.00 | Machines à tronçonner |
8461.90.00.00 | Autres |
8462 | Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l'exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l'exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus: |
8462.A | Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets: |
8462.11 | Machines pour le forgeage à matrice fermée: |
8462.11.10.00 | À commande numérique |
8462.11.90.00 | Autres |
8462.19 | Autres: |
8462.19.10.00 | À commande numérique |
8462.19.90.00 | Autres |
8462.B | Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats: |
8462.22 | Machines de formage des profilés: |
8462.22.10.00 | À commande numérique |
8462.22.90.00 | Autres |
8462.23.00.00 | Presses plieuses, à commande numérique |
8462.24.00.00 | Presses à panneaux, à commande numérique |
8462.25.00.00 | Machines à profiler à galets, à commande numérique |
8462.26.00.00 | Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique |
8462.29.00.00 | Autres |
8462.C | Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats: |
8462.32 | Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur: |
8462.32.10.00 | À commande numérique |
8462.32.90.00 | Autres |
8462.33.00.00 | Machines à cisailler, à commande numérique |
8462.39.00.00 | Autres |
8462.D | Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler: |
8462.42.00.00 | À commande numérique |
8462.49.00.00 | Autres |
8462.E | Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses): |
8462.51.00.00 | À commande numérique |
8462.59.00.00 | Autres |
8462.F | Presses à froid à métaux: |
8462.61 | Presses hydrauliques: |
8462.61.10.00 | À commande numérique |
8462.61.90.00 | Autres |
8462.62 | Presses mécaniques: |
8462.62.10.00 | À commande numérique |
8462.62.90.00 | Autres |
8462.63 | Servopresses: |
8462.63.10.00 | À commande numérique |
8462.63.90.00 | Autres |
8462.69 | Autres: |
8462.69.10.00 | À commande numérique |
8462.69.90.00 | Autres |
8462.90 | Autres: |
8462.90.10.00 | À commande numérique |
8462.90.90.00 | Autres |
8463 | Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière: |
8463.10 | Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires: |
8463.10.10.00 | Bancs à étirer les fils |
8463.10.90.00 | Autres |
8463.20.00.00 | Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage |
8463.30.00.00 | Machines pour le travail des métaux sous forme de fil |
8463.90.00.00 | Autres |
8464 | Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre: |
8464.10.00.00 | Machines à scier |
8464.20 | Machines à meuler ou à polir: |
8464.20.A | Pour le travail du verre: |
8464.20.11.00 | Des verres d'optique |
8464.20.19.00 | Autres |
8464.20.80.00 | Autres |
8464.90.00.00 | Autres |
8465 | Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires: |
8465.10 | Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations: |
8465.10.10.00 | Avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération |
8465.10.90.00 | Sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération |
8465.20.00.00 | Centres d'usinage |
8465.A | Autres: |
8465.91 | Machines à scier: |
8465.91.10.00 | À ruban |
8465.91.20.00 | Scies circulaires |
8465.91.90.00 | Autres |
8465.92.00.00 | Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer |
8465.93.00.00 | Machines à meuler, à poncer ou à polir |
8465.94.00.00 | Machines à cintrer ou à assembler |
8465.95.00.00 | Machines à percer ou à mortaiser |
8465.96.00.00 | Machines à fendre, à trancher ou à dérouler |
8465.99.00.00 | Autres |
8466 | Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos$ 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types: |
8466.10 | Porte-outils et filières à déclenchement automatique: |
8466.10.A | Porte-outils: |
8466.10.20.00 | Mandrins, pinces et douilles |
8466.10.A.A | Autres: |
8466.10.31.00 | Pour tours |
8466.10.38.00 | Autres |
8466.10.80.00 | Filières à déclenchement automatique |
8466.20 | Porte-pièces: |
8466.20.20.00 | Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard |
8466.20.A | Autres: |
8466.20.91.00 | Pour tours |
8466.20.98.00 | Autres |
8466.30.00.00 | Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines |
8466.A | Autres: |
8466.91 | Pour machines du no 8464: |
8466.91.20.00 | Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier |
8466.91.95.00 | Autres |
8466.92 | Pour machines du no 8465: |
8466.92.20.00 | Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier |
8466.92.80.00 | Autres |
8466.93 | Pour machines des nos 8456 à 8461: |
8466.93.40.00 | Parties et accessoires de machines des sous-positions 8456 11 10, 8456 12 10, 8456 20, 8456 30, 8457 10, 8458 91, 8459 21 00, 8459 61 ou 8461 50 utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information |
8466.93.A | Autres: |
8466.93.50.00 | Pour machines de la sous-position 8456 50 00 |
8466.93.60.00 | Autres |
8466.94.00.00 | Pour machines des nos 8462 ou 8463 |
8467 | Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main: |
8467.A | Pneumatiques: |
8467.11 | Rotatifs (même à percussion): |
8467.11.10.00 | Pour le travail des métaux |
8467.11.90.00 | Autres |
8467.19.00.00 | Autres |
8467.B | À moteur électrique incorporé: |
8467.21 | Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives: |
8467.21.10.00 | Fonctionnant sans source d'énergie extérieure |
8467.21.A | Autres: |
8467.21.91.00 | Électropneumatiques |
8467.21.99.00 | Autres |
8467.22 | Scies et tronçonneuses: |
8467.22.10.00 | Tronçonneuses |
8467.22.30.00 | Scies circulaires |
8467.22.90.00 | Autres |
8467.29 | Autres: |
8467.29.20.00 | Fonctionnant sans source d'énergie extérieure |
8467.29.A | Autres: |
8467.29.A.A | Meuleuses et ponceuses: |
8467.29.51.00 | Meuleuses d'angle |
8467.29.53.00 | Ponceuses à bandes |
8467.29.59.00 | Autres |
8467.29.70.00 | Rabots |
8467.29.80.00 | Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses |
8467.29.85.00 | Autres |
8467.C | Autres outils: |
8467.81.00.00 | Tronçonneuses à chaîne |
8467.89.00.00 | Autres |
8467.D | Parties: |
8467.91.00.00 | De tronçonneuses à chaîne |
8467.92.00.00 | D'outils pneumatiques |
8467.99 | Autres: |
8467.99.00.10 | Éléments de coupe pour taille-haie sur perche:-présentés sous la forme d'accessoires pour taille-haie,-d'une longueur de lame de 60 cm et un écartement entre les dents de 30 mm,-avec angle réglable de la lame,-avec une boîte de vitesse monoétage intégrée,-dans un boîtier coulé en magnésium,-destinés à la fabrication de machines et d'outils électriques de jardinage |
8467.99.00.90 | Autres |
8468 | Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle: |
8468.10.00.00 | Chalumeaux guidés à la main |
8468.20.00.00 | Autres machines et appareils aux gaz |
8468.80.00.00 | Autres machines et appareils |
8468.90.00.00 | Parties |
8470 | Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses: |
8470.10.00.00 | Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations |
8470.A | Autres machines à calculer électroniques: |
8470.21.00.00 | Comportant un organe imprimant |
8470.29.00.00 | Autres |
8470.30.00.00 | Autres machines à calculer |
8470.50.00.00 | Caisses enregistreuses |
8470.90.00.00 | Autres |
8471 | Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs: |
8471.30.00.00 | Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran |
8471.A | Autres machines automatiques de traitement de l'information: |
8471.41.00.00 | Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie |
8471.49.00.00 | Autres, se présentant sous forme de systèmes |
8471.50.00.00 | Unités de traitement autres que celles des nos 8471 41 ou 8471 49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie |
8471.60 | Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire: |
8471.60.60.00 | Claviers |
8471.60.70.00 | Autres |
8471.70 | Unités de mémoire: |
8471.70.20.00 | Unités de mémoire centrales |
8471.70.A | Autres: |
8471.70.A.A | Unités de mémoire à disques: |
8471.70.30.00 | Optiques, y compris les magnéto-optiques |
8471.70.A.A.A | Autres: |
8471.70.50.00 | Unités de mémoire à disques durs |
8471.70.70.00 | Autres |
8471.70.80.00 | Unités de mémoire à bandes |
8471.70.98.00 | Autres |
8471.80.00.00 | Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information |
8471.90.00.00 | Autres |
8472 | Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple): |
8472.10.00.00 | Duplicateurs |
8472.30.00.00 | Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres |
8472.90 | Autres: |
8472.90.10.00 | Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies |
8472.90.80.00 | Autres |
8473 | Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472: |
8473.A | Parties et accessoires des machines du no 8470: |
8473.21 | Des machines à calculer électroniques des nos 8470 10, 8470 21 ou 8470 29: |
8473.21.10.00 | Assemblages électroniques |
8473.21.90.00 | Autres |
8473.29 | Autres: |
8473.29.10.00 | Assemblages électroniques |
8473.29.90.00 | Autres |
8473.30 | Parties et accessoires des machines du no 8471: |
8473.30.20.00 | Assemblages électroniques |
8473.30.80.00 | Autres |
8473.40 | Parties et accessoires des machines du no 8472: |
8473.40.10.00 | Assemblages électroniques |
8473.40.80.00 | Autres |
8473.50 | Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8470 à 8472: |
8473.50.20.00 | Assemblages électroniques |
8473.50.80.00 | Autres |
8474 | Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable: |
8474.10.00.00 | Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver |
8474.20.00.00 | Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser |
8474.A | Machines et appareils à mélanger ou à malaxer: |
8474.31.00.00 | Bétonnières et appareils à gâcher le ciment |
8474.32.00.00 | Machines à mélanger les matières minérales au bitume |
8474.39.00.00 | Autres |
8474.80 | Autres machines et appareils: |
8474.80.10.00 | Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques |
8474.80.90.00 | Autres |
8474.90 | Parties: |
8474.90.10.00 | Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier |
8474.90.90.00 | Autres |
8475 | Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre: |
8475.10.00.00 | Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre |
8475.A | Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre: |
8475.21.00.00 | Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches |
8475.29.00.00 | Autres |
8475.90 | Parties: |
8475.90.10.00 | Parties des machines de la sous-position 8475 21 00 |
8475.90.90.00 | Autres |
8476 | Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie: |
8476.A | Machines automatiques de vente de boissons: |
8476.21.00.00 | Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération |
8476.29.00.00 | Autres |
8476.B | Autres machines: |
8476.81.00.00 | Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération |
8476.89 | Autres: |
8476.89.10.00 | Machines pour changer la monnaie |
8476.89.90.00 | Autres |
8476.90 | Parties: |
8476.90.10.00 | Parties de machines pour changer la monnaie |
8476.90.90.00 | Autres |
8477 | Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre: |
8477.10.00.00 | Machines à mouler par injection |
8477.20.00.00 | Extrudeuses |
8477.30.00.00 | Machines à mouler par soufflage |
8477.40.00.00 | Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer |
8477.A | Autres machines et appareils à mouler ou à former: |
8477.51.00.00 | À mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air |
8477.59 | Autres: |
8477.59.10.00 | Presses |
8477.59.80.00 | Autres |
8477.80 | Autres machines et appareils: |
8477.80.A | Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires: |
8477.80.11.00 | Machines pour la transformation des résines réactives |
8477.80.19.00 | Autres |
8477.80.B | Autres: |
8477.80.91.00 | Machines à fragmenter |
8477.80.93.00 | Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs |
8477.80.95.00 | Machines de découpage et machines à refendre |
8477.80.99 | Autres: |
8477.80.99.10 | Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques de la position 3921 |
8477.80.99.90 | Autres |
8477.90 | Parties: |
8477.90.10.00 | Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier |
8477.90.80.00 | Autres |
8478 | Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre: |
8478.10.00.00 | Machines et appareils |
8478.90.00.00 | Parties |
8479 | Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre: |
8479.10.00.00 | Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues |
8479.20.00.00 | Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales |
8479.30 | Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège: |
8479.30.10.00 | Presses |
8479.30.90.00 | Autres |
8479.40.00.00 | Machines de corderie ou de câblerie |
8479.50.00.00 | Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs |
8479.60.00.00 | Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air |
8479.A | Passerelles d'embarquement pour passagers: |
8479.71.00.00 | Des types utilisés dans les aéroports |
8479.79.00.00 | Autres |
8479.B | Autres machines et appareils: |
8479.81.00.00 | Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques |
8479.82.00.00 | À mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser |
8479.83.00.00 | Presses isostatiques à froid |
8479.89 | Autres: |
8479.89.30.00 | Soutènement marchant hydraulique pour mines |
8479.89.60.00 | Appareillages dits de "graissage centralisé" |
8479.89.70.00 | Machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés |
8479.89.97 | Autres: |
8479.89.97.10 | Marchandises énumérées ci-après, destinées à des aéronefs civils:accumulateurs hydropneumatiques;actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée;blocs toilettes spéciaux;humidificateurs et déshumidificateurs d'air;servomécanismes non électriques;démarreurs non électriques;démarreurs pneumatiques pour turboréacteurs, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz;essuie-glaces non électriques;régulateurs d'hélices non électriques |
8479.89.97.28 | Unité de freinage électrique intégrée pour la production immédiate de la pression hydraulique pendant le freinage, commande de frein entièrement électronique et permettant le freinage par récupération des véhicules à moteur avec: -assistants de freinage électroniques, -unité hydraulique entraînée par un moteur électrique sans balais, -réservoir de liquide de frein,destinée à la fabrication de voitures particulières hybrides |
8479.89.97.33 | Unité de module de traitement préassemblé d'une unité de craquage d'éthane, comprenant:-plusieurs colonnes de distillation (dépropaniseur, débutaniseur et séparateur d'essence verte) et leurs annexes (échangeurs de chaleur, pompes et tambours),-un train de refroidissement comprenant des échangeurs de chaleur et un tambour qui condense le c₂ en flux gazeux,-un système permettant de séparer l'hydrogène et le méthane du gaz craqué comprenant des échangeurs de chaleur, des tambours, des turbines, des compresseurs et une unité de purification d'hydrogène (unité d'adsorption à pression modulée),-les équipements annexes d'une colonne de distillation de séparation du c₃, comprenant un échangeur de chaleur, des pompes et des tambours, et-un système d'hydrogénation de vinylacétylène, comprenant des réacteurs d'hydrogénation, des filtres, un mélangeur, un tambour, un condensateur, des échangeurs de chaleur |
8479.89.97.38 | Positionneur d'arbre à cames pour contrôler le réglage de l'ouverture des soupapes en utilisant un moteur électrique dans un système de distribution à programme variable continu d'un moteur à combustion interne à pistons, présentant:-une longueur de 110 mm ou plus mais n'excédant pas 140 mm,-une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 130 mm-une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 110 mm,utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles |
8479.89.97.43 | Unité de module de traitement préassemblé d'une unité de craquage d'éthane, comprenant:-un système de filtration et de refroidissement du gaz craqué séché,-une colonne de distillation de dé-éthaniseur et les équipements annexes pour la séparation du c₂-/ c₃+,-un système d'hydrogénation d'acétylène pour éliminer l'acétylène d'un flux de c₂,-un tambour à combustibles gazeux qui stocke les combustibles gazeux destinés aux fours de craquage, et-un système de régénération des dessiccateurs dans une installation de craquage |
8479.89.97.60 | Bioréacteur pour la culture biopharmaceutique de cellules- dont les surfaces intérieures sont en acier inoxydable austénitique,- avec une capacité de traitement allant jusqu’à 15 000 litres- combiné ou non avec un système de «nettoyage en cours de processus» et/ou un récipient de culture spécial couplé |
8479.89.97.90 | Autres |
8479.90 | Parties: |
8479.90.15.00 | Parties de machines relevant de la sous-position 8479 89 70 |
8479.90.A | Autres: |
8479.90.20 | Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier: |
8479.90.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8479.90.20.90 | Autres |
8479.90.70 | Autres: |
8479.90.70.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8479.90.70.A | Autres: |
8479.90.70.30 | Claviers en silicone ou plastique, comprenant- des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois,-même imprimés ou traités en surface,-avec ou sans conducteurs électriques,-avec ou sans membrane collée sur le clavier,-avec ou sans pellicule protectrice,-mono- ou multicouche |
8479.90.70.40 | Boîtier de la partie rotor de l'unité mécanique permettant le déplacement de l'arbre à cames par rapport au vilebrequin:-de forme circulaire,-en acier allié par technique de frittage,-avec 8 chambres d'huile au maximum,-d'une dureté rockwell de 55 ou plus,-d'une densité de 6,5 g/cm³ ou plus mais n'excédant pas 6,7 g/cm³ |
8479.90.70.50 | Partie rotor de l'unité mécanique permettant le déplacement de l'arbre à cames par rapport au vilebrequin:-munies de 4 lames qui se terminent par des rainures,-en acier allié par technique de frittage |
8479.90.70.85 | Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur |
8479.90.70.99 | Autres |
8480 | Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques: |
8480.10.00.00 | Châssis de fonderie |
8480.20.00.00 | Plaques de fond pour moules |
8480.30 | Modèles pour moules: |
8480.30.10.00 | En bois |
8480.30.90.00 | Autres |
8480.A | Moules pour les métaux ou les carbures métalliques: |
8480.41.00.00 | Pour le moulage par injection ou par compression |
8480.49.00.00 | Autres |
8480.50.00.00 | Moules pour le verre |
8480.60.00.00 | Moules pour les matières minérales |
8480.B | Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques: |
8480.71.00.00 | Pour le moulage par injection ou par compression |
8480.79.00.00 | Autres |
8481 | Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques: |
8481.10 | Détendeurs: |
8481.10.05 | Combinés avec filtres ou lubrificateurs: |
8481.10.05.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8481.10.05.90 | Autres |
8481.10.A | Autres: |
8481.10.19 | En fonte ou en acier: |
8481.10.19.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8481.10.19.90 | Autres |
8481.10.99 | Autres: |
8481.10.99.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8481.10.99.40 | Détendeurs dans un coffret en laiton:-d'une longueur n'excédant pas 30 mm (± 1 mm),-d'une largeur n'excédant pas 18 mm (± 1 mm),du type incorporé dans les modules d'alimentation en carburant des véhicules à moteur |
8481.10.99.90 | Autres |
8481.20 | Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques: |
8481.20.10 | Valves pour transmissions oléohydrauliques: |
8481.20.10.20 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8481.20.10.90 | Autres |
8481.20.90 | Valves pour transmissions pneumatiques: |
8481.20.90.20 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8481.20.90.90 | Autres |
8481.30 | Clapets et soupapes de retenue: |
8481.30.91 | En fonte ou en acier: |
8481.30.91.20 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8481.30.91.A | Autres: |
8481.30.91.30 | Clapet antiretour servant à contrôler le débit de carburant présentant:-une pression de fonctionnement n'excédant pas 250 mpa,-un débit de 45 cm³/minute ou plus mais n'excédant pas 55 cm³/minute,-4 orifices d'entrée, chacun d'un diamètre d'au moins 1,2 mm mais n'excédant pas 1,6 mm,-fabriqué en acier |
8481.30.91.91 | Clapets de non-retour en acier avec: - une pression d'ouverture maximale de 800 kpa - un diamètre extérieur maximal de 37 mm |
8481.30.91.99 | Autres |
8481.30.99 | Autres: |
8481.30.99.20 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8481.30.99.50 | Clapet antiretour servant à contrôler le débit de carburant présentant:-une pression de fonctionnement n'excédant pas 250 mpa,-un débit de 45 cm³/minute ou plus mais n'excédant pas 55 cm³/minute,-4 orifices d'entrée, chacun d'un diamètre d'au moins 1,2 mm mais n'excédant pas 1,6 mm,-fabriqué en acier |
8481.30.99.90 | Autres |
8481.40 | Soupapes de trop-plein ou de sûreté: |
8481.40.10 | En fonte ou en acier: |
8481.40.10.50 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8481.40.10.90 | Autres |
8481.40.90 | Autres: |
8481.40.90.10 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8481.40.90.90 | Autres |
8481.80 | Autres articles de robinetterie et organes similaires: |
8481.80.A | Robinetterie sanitaire: |
8481.80.11 | Mélangeurs, mitigeurs: |
8481.80.11.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8481.80.11.90 | Autres |
8481.80.19 | Autres: |
8481.80.19.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8481.80.19.90 | Autres |
8481.80.B | Robinetterie pour radiateurs de chauffage central: |
8481.80.31.00 | Robinets thermostatiques |
8481.80.39.00 | Autres |
8481.80.40 | Valves pour pneumatiques et chambres à air: |
8481.80.40.10 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8481.80.40.90 | Autres |
8481.80.C | Autres: |
8481.80.C.A | Vannes de régulation: |
8481.80.51.00 | De température |
8481.80.59 | Autres: |
8481.80.59.20 | Vanne régulatrice de pression, destinée à être incorporée dans les compresseurs à piston d'appareils pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles |
8481.80.59.30 | Vanne de commande de débit bidirectionnelle avec boîtier, présentant:- au moins 5, mais pas plus de 16 orifices de sortie d’un diamètre minimal de 0,05 mm mais n’excédant pas 0,5 mm,- un débit d'au moins 330 cm³/minute mais n'excédant pas 5 000 cm³/minute,- une pression de fonctionnement d’au moins 19 mpa mais n’excédant pas 300 mpa |
8481.80.59.40 | Vanne de commande de débit- fabriquée en acier,- dont l'orifice de sortie présente un diamètre d'au moins 0,05mm mais n’excède pas 0,5 mm,- dont l'orifice d'entrée présente un diamètre d'au moins 0,1 mm mais n'excède pas 1,3 mm,- revêtue de nitrure de chrome,- dont la rugosité de surface est de 0,4 rp |
8481.80.59.50 | Vanne électromagnétique de régulation quantitative présentant- un noyau-plongeur,- un solénoïde d'une résistance d'au moins 1,85 ohm, mais n’excédant pas 8,2 ohm |
8481.80.59.60 | Vanne électromagnétique pour le contrôle de la quantité- dotée d’un solénoïde d'une résistance d'au moins 0,19 ohm, mais n'excédant pas 0,66 ohm, et d’une inductance n’excédant pas 1 mh |
8481.80.59.70 | Vanne de commande de débit-fabriquée en acier,-dont l'orifice de sortie présente un diamètre d'au moins 0,05 mm mais n'excède pas 0,5 mm,-dont l'orifice d'entrée présente un diamètre d'au moins 0,1 mm mais n'excède pas 1,3 mm, |
8481.80.59.90 | Autres |
8481.80.C.B | Autres: |
8481.80.C.B.A | Robinets et vannes à passage direct: |
8481.80.61.00 | En fonte |
8481.80.63 | En acier: |
8481.80.63.50 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8481.80.63.90 | Autres |
8481.80.69 | Autres: |
8481.80.69.50 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8481.80.69.A | Autres: |
8481.80.69.60 | Vanne à quatre voies pour réfrigérants, comprenant: - une valve de pilotage solénoïde - un corps de vanne en laiton comprenant un tiroir et des connexions en cuivred'une pression de service pouvant atteindre 4,5 mpa |
8481.80.69.99 | Autres |
8481.80.C.B.B | Robinets à soupapes: |
8481.80.71.00 | En fonte |
8481.80.73 | En acier: |
8481.80.73.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8481.80.73.20 | Soupape de réglage de pression et de débit commandée par électroaimant externe:- en acier et/ou alliage(s) d'acier,- sans circuit intégré,- d'une pression de fonctionnement n'excédant pas 1 000 kpa,- d'un débit n'excédant pas 5 l/min,- sans électro-aimant |
8481.80.73.90 | Autres |
8481.80.79 | Autres: |
8481.80.79.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8481.80.79.90 | Autres |
8481.80.81 | Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique: |
8481.80.81.30 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8481.80.81.90 | Autres |
8481.80.85 | Robinets à papillon: |
8481.80.85.30 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8481.80.85.90 | Autres |
8481.80.87 | Robinets à membrane: |
8481.80.87.30 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8481.80.87.90 | Autres |
8481.80.99 | Autres: |
8481.80.99.40 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8481.80.99.70 | Soupape de réglage de pression et de débit commandée par électroaimant externe:- en acier et/ou alliage(s) d'acier,- sans circuit intégré,- d'une pression de fonctionnement n'excédant pas 1 000 kpa,- d'un débit n'excédant pas 5 l/min,- sans électro-aimant |
8481.80.99.80 | Électrovanne d'un système de distribution à programme variable continu de moteur à combustion permettant de contrôler le débit d'huile en fonction de la vitesse du moteur et de la charge:-placée dans un boîtier métallique,-munie d'un connecteur électrique,-d'une force maximale de 10 n,-d'une tension de fonctionnement en courant continu comprise entre 9 v et 16 v,-d'une longueur comprise entre 80 mm et 110 mm,-d'une largeur comprise entre 80 mm et 110 mm,-d'une hauteur comprise entre 20 mm et 30 mm,destinée à la construction de moteurs de véhicules automobiles |
8481.80.99.90 | Autres |
8481.90 | Parties: |
8481.90.00.10 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8481.90.00.40 | Soupape:- servant à contrôler le débit de carburant,- constituée d'une tige et d'une tête,- présentant au moins 3 trous, mais pas plus de 8 trous sur la tête,- en métal et/ou alliage(s) métallique(s) |
8481.90.00.50 | Claviers en silicone ou plastique, comprenant- des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois,-même imprimés ou traités en surface,-avec ou sans conducteurs électriques,-avec ou sans membrane collée sur le clavier,-avec ou sans pellicule protectrice,-mono- ou multicouche |
8481.90.00.60 | Corps de buse pour la régulation de l'angle et de la distribution de l'injection de carburant:-de forme cylindrique,-fabriqué en acier inoxydable,-comptant au minimum 4, mais pas plus de 16 orifices,-présentant un débit de 100 cm³/minute ou plus mais n'excédant pas 500 cm³/minute, |
8481.90.00.70 | Aiguille d'injecteur servant à contrôler le débit de carburant dans le moteur, présentant:-2 trous,-4 rainures,-un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm,-une longueur de 25 mm ou plus mais n'excédant pas 35 mm,-en acier inoxydable avec chromage dur |
8481.90.00.80 | Vanne de commande de débit-fabriquée en acier,-dont l'orifice de sortie présente un diamètre d'au moins 0,05 mm mais n'excède pas 0,5 mm,-dont l'orifice d'entrée présente un diamètre d'au moins 0,1 mm mais n'excède pas 1,3 mm, |
8481.90.00.90 | Autres |
8482 | Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles: |
8482.10 | Roulements à billes: |
8482.10.10 | Dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30 mm: |
8482.10.10.15 | Roulements à billes présentant:-un diamètre intérieur de 4 mm ou plus, mais n'excédant pas 9 mm,-un diamètre extérieur n'excédant pas 26 mm,-une largeur n'excédant pas 8 mm,destinés à la fabrication de moteurs électriques d'une gamme de 40 000 tours/min ou plus mais n'excédant pas 80 000 tours/min |
8482.10.10.90 | Autres |
8482.10.90.00 | Autres |
8482.20.00.00 | Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques |
8482.30.00.00 | Roulements à rouleaux en forme de tonneau |
8482.40.00.00 | Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles |
8482.50 | Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux: |
8482.50.00.20 | Palier à roulement axial en acier:-dont le support est en acier laminé à froid avec une teneur en carbone inférieure ou égale à 0,25 %, conformément à la norme astm a109-98,-dont les rouleaux sont en acier antifriction conformément aux normes astm 295-94,-d'un diamètre extérieur de 63 mm ou plus, mais n'excédant pas 66 mm,-d'un diamètre intérieur de 44 mm ou plus, mais n'excédant pas 46 mm,-d'un poids de 23 g ou plus, mais n'excédant pas 27 g,-comptant au minimum 36 rouleaux, mais pas plus de 38 rouleaux |
8482.50.00.90 | Autres |
8482.80 | Autres, y compris les roulements combinés: |
8482.80.00.10 | Éléments de liaison destiné à la fabrication des arbres rotor arrière d'hélicoptères |
8482.80.00.90 | Autres |
8482.A | Parties: |
8482.91 | Billes, galets, rouleaux et aiguilles: |
8482.91.10.00 | Rouleaux coniques |
8482.91.90 | Autres: |
8482.91.90.10 | Galets à profil logarithmique d’un diamètre de 25 mm mais n’excédant pas 70 mm ou billes d’un diamètre de 30 mm ou plus mais n’excédant pas 100 mm,- en acier 100cr6 ou en acier 100crmnsi6-4 (iso 3290),- présentant une déviation de 0,5 mm ou moins, déterminée selon la méthode fbh,utilisés dans l’industrie des éoliennes |
8482.91.90.90 | Autres |
8482.99 | Autres: |
8482.99.00.30 | Cages en laiton présentant les caractéristiques suivantes:— coulées en continu ou par centrifugation,— tournées,— contenant en poids 35 % ou plus, mais n'excédant pas 38 % de zinc,— contenant en poids 0,75 % ou plus, mais n'excédant pas 1,25 % de plomb,— contenant en poids 1,0 % ou plus, mais n'excédant pas 1,4 % d'aluminium, et— d'une résistance à la traction de 415 pa ou plusdu type utilisé pour la fabrication de roulements à billes |
8482.99.00.60 | Anneaux intérieur ou extérieur en acier, non durcis ou non rectifiés, l’anneau extérieur étant pourvu d’un ou plusieurs chemins de roulement interne et l’anneau intérieur d’un ou plusieurs chemins de roulement externe, avec des diamètres extérieurs de:— 14 mm ou plus mais n’excédant pas 77 mm pour l’anneau intérieur,— 26 mm ou plus mais n’excédant pas 101 mm pour l’anneau extérieur,destinés à être utilisés dans la fabrication de roulements |
8482.99.00.70 | Parties mâles et femelles de cages,- en acier laminé plat,- d'un diamètre de 14,5 mm ou plus mais n'excédant pas 420 mm,- la partie mâle comprenant les rivets,- la partie femelle comprenant les trous,utilisées pour la fabrication de roulements à billes à rainures profondes |
8482.99.00.80 | Cages perforées de différents diamètres,- en acier laminé plat,- d’une résistance à la traction de 270 mpa ou plus,pour la fabrication de roulements à rouleaux coniques |
8482.99.00.90 | Autres |
8483 | Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation: |
8483.10 | Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles: |
8483.10.A | Manivelles et vilebrequins: |
8483.10.21 | Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier: |
8483.10.21.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.10.21.90 | Autres |
8483.10.25 | En acier forgé: |
8483.10.25.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.10.25.90 | Autres |
8483.10.29 | Autres: |
8483.10.29.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.10.29.90 | Autres |
8483.10.50 | Arbres articulés: |
8483.10.50.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.10.50.90 | Autres |
8483.10.95 | Autres: |
8483.10.95.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.10.95.30 | Arbre cannelé en alliage d'acier (arbre de torsion) avec des dents droites et un profilé en développante, présentant:-une denture extérieure dans un pas diamétral standard,-au minimum 17 dents, mais pas plus de 50 dents,-un diamètre de 35 mm ou plus, mais n'excédant pas 145 mm,-une longueur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 345 mm,-une dureté de 35 hrc ou plus, mais n'excédant pas 45 hrc |
8483.10.95.40 | Arbre étagé en acier au carbone présentant: -des extrémités laminées, profilées en développante, cannelées, dont l'angle d'hélice est d'au moins 0°15,5' mais n'excède pas 0°21,5',-un diamètre maximal compris entre 16 mm et 18 mm,-une longueur comprise entre 137 mm et 155 mm,-un poids compris entre 0,12 kg et 0,28 kg |
8483.10.95.90 | Autres |
8483.20.00.00 | Paliers à roulements incorporés |
8483.30 | Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets: |
8483.30.A | Paliers: |
8483.30.32 | Pour roulements de tous genres: |
8483.30.32.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.30.32.30 | Corps de palier du type utilisé dans les turbocompresseurs:- en fonte grise (fonderie de précision) conforme à la norme din en 1561, ou en fonte ductile (fonderie de précision) conforme à la norme din 1560- doté de chambres d'huile,- sans roulements,- d'un diamètre de 50 mm ou plus, mais n'excédant pas 250 mm,- d'une hauteur de 40 mm ou plus, mais n'excédant pas 150 mm,- avec ou sans chambres d'eau et raccordements |
8483.30.32.90 | Autres |
8483.30.38 | Autres: |
8483.30.38.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.30.38.A | Autres: |
8483.30.38.60 | Corps de palier du type utilisé dans les turbocompresseurs:- en fonte grise (fonderie de précision) conforme à la norme din en 1561, ou en fonte ductile (fonderie de précision) conforme à la norme din 1560- doté de chambres d'huile,- sans roulements,- d'un diamètre de 50 mm ou plus, mais n'excédant pas 250 mm,- d'une hauteur de 40 mm ou plus, mais n'excédant pas 150 mm,- avec ou sans chambres d'eau et raccordements |
8483.30.38.99 | Autres |
8483.30.80 | Coussinets: |
8483.30.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.30.80.90 | Autres |
8483.40 | Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple: |
8483.40.A | Engrenages: |
8483.40.21 | À roues cylindriques: |
8483.40.21.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.40.21.90 | Autres |
8483.40.23 | À roues coniques ou cylindroconiques: |
8483.40.23.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.40.23.20 | Engrenage conique: -en alliages légers et en acier, -intégré dans des engrenages coniques à denture droite ou hélicoïdale, -d'un angle entre-axes de 30 degrés ou plus mais n'excédant pas 90 degrés, -d'un rapport d'engrenage de 1:1,3 ou plus mais n'excédant pas 1:1,46 -destiné à la fabrication de coupe-herbes, de débroussailleuses et d'autres types de machines de jardinage |
8483.40.23.30 | Engrenage conique: -en alliages légers et en acier, -intégré dans des engrenages coniques à denture droite, -d'un angle entre-axes de 24 degrés ou plus mais n'excédant pas 35 degrés, -destiné à la fabrication de coupe-herbes, de débroussailleuses et d'autres types de machines de jardinage |
8483.40.23.90 | Autres |
8483.40.25 | À vis sans fin: |
8483.40.25.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.40.25.20 | Boîte de vitesses à vis sans fin-placée dans un boîtier en alliage d'aluminium,-pourvue de vis sans fins en matière plastique ou en acier,-percée de trous de fixation,-avec inversion du sens de la marche à 90 degrés,-avec un rapport de transmission 4/19,-équipée d'une vis-mère d’une longueur de 310 mm ou plus, mais n'excédant pas 380 mm, -d’un écrou-guide intégré au support de fixation, -avec ou sans support de vis-mère, -destinée à être attachée indirectement au moteur d'entraînement d'un système de commande de siège de voiture |
8483.40.25.90 | Autres |
8483.40.29 | Autres: |
8483.40.29.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.40.29.A | Autres: |
8483.40.29.50 | Train d’engrenage de type roue cycloïdale, aux caractéristiques suivantes:- couple nominal de 50 nm ou plus mais n’excédant pas 9 000 nm,- rapports standards de 1:50 ou plus mais n’excédant pas 1:475,- rattrapage n’excédant pas un arc minute,- rendement supérieur à 80 %d’un type utilisé pour les bras de robots |
8483.40.29.60 | Train épicycloïdal, d'un type utilisé dans les outils manuels électroportatifs, avec pour caractéristiques: - un couple nominal de 25 nm ou plus mais n'excédant pas 70 nm; - des rapports standards de 1:12,7 ou plus mais n'excédant pas 1:64,3 |
8483.40.29.70 | Cage de planétaires en fonte d'acier, présentant:-une denture extérieure ou intérieure dans un pas diamétral standard,-27 dents ou plus, mais pas plus de 70 dents,-un diamètre de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 725 mm,-une longueur de 225 mm ou plus, mais n'excédant pas 800 mm,-3 ou 4 engrenages planétaires de différentiel,-une dureté de 40 hrc ou plus, mais n'excédant pas 45 hrc |
8483.40.29.89 | Autres |
8483.40.30 | Broches filetées à billes ou à rouleaux: |
8483.40.30.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.40.30.90 | Autres |
8483.40.B | Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse: |
8483.40.51 | Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses: |
8483.40.51.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.40.51.90 | Autres |
8483.40.59 | Autres: |
8483.40.59.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.40.59.30 | Variateur de vitesse hydrostatique:-doté d'une pompe hydraulique et d'un différentiel avec essieu,-avec ou sans ventilateur turbine et/ou poulie,destiné à la fabrication de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11 et 8433 19 ou d'autres tondeuses de la sous-position 8433 20 |
8483.40.59.90 | Autres |
8483.40.90 | Autres: |
8483.40.90.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.40.90.80 | Boîte de transmission comportant - au maximum 3 rapports, - un système de décélération automatique, - un système de marche arrière, destinée à la construction de produits relevant de la position 8427 |
8483.40.90.99 | Autres |
8483.50 | Volants et poulies, y compris les poulies à moufles: |
8483.50.20 | Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier: |
8483.50.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.50.20.90 | Autres |
8483.50.80 | Autres: |
8483.50.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.50.80.20 | Poulies à moufles en acier non moulé:- constituées d'acier au carbone de construction conforme à la norme jis g4051,- d’un diamètre extérieur de 104mm ou plus mais n’excédant pas 142mm,- d’un diamètre intérieur de 33mm ou plus mais n’excédant pas 37mm,- d’une largeur de 22mm ou plus mais n’excédant pas 40mm,- d'un poids de 0,4kg ou plus mais n'excédant pas 1,6kg,- avec 6 gorges trapézoïdales |
8483.50.80.30 | Tendeur mécanique pour maintenir la tension des courroies d'entraînement d'un moteur pour voitures particulières présentant:-deux poulies en polyamide, chacune d'un diamètre de 50 mm ou plus, mais n'excédant pas 70 mm,-un ressort en alliage d'acier contenant du chrome et du silicium,-deux bras en aluminium,-un support en aluminium,destiné à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles |
8483.50.80.90 | Autres |
8483.60 | Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation: |
8483.60.20 | Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier: |
8483.60.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.60.20.90 | Autres |
8483.60.80 | Autres: |
8483.60.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.60.80.90 | Autres |
8483.90 | Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties: |
8483.90.20 | Parties de paliers pour roulements de tous genres: |
8483.90.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.90.20.90 | Autres |
8483.90.A | Autres: |
8483.90.81 | Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier: |
8483.90.81.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.90.81.90 | Autres |
8483.90.89 | Autres: |
8483.90.89.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8483.90.89.20 | Roue dentée de système de distribution à programme variable continu pour optimiser le remplissage des cylindres du moteur à combustion interne avec:-carter,-rotor,-au moins 4 vis,-ressort,-un diamètre externe de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 95 mm,-une épaisseur de 25 mm ou plus, mais n'excédant pas 35 mm,utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles |
8483.90.89.30 | Pignons en acier forgé à denture extérieure, avec ou sans cannelures intérieures dans un pas diamétral standard, présentant:-un diamètre de 400 mm ou plus, mais n'excédant pas 630 mm,-au minimum 7 dents, mais pas plus de 15 dents,-une dureté à cœur de dent de 28 hrc ou plus, mais n'excédant pas 45 hrc,-une dureté de surface de dent de 50 hrc ou plus, mais n'excédant pas 60 hrc,-avec ou sans une dureté des cannelures de 30 hrc ou plus, mais n'excédant pas 45 hrc,-une profondeur réelle du boîtier cémenté de 4 mm ou plus, mais n'excédant pas 5 mm |
8483.90.89.40 | Roues d'engrenage en alliage d'acier avec des dents droites et un profilé en développante, présentant:-une denture externe et/ou interne dans un pas diamétral standard,-un diamètre de 35 mm ou plus mais n'excédant pas 600 mm,-au minimum 13 dents, mais pas plus de 80 dents,-une dureté à cœur de dent de 28 hrc ou plus, mais n'excédant pas 45 hrc,-une dureté de surface de dent de 50 hrc ou plus, mais n'excédant pas 65 hrc,-une profondeur réelle du boîtier cémenté de 1,00 mm ou plus, mais n'excédant pas 3,1 mm,-une dureté des cannelures de 27 hrc ou plus, mais n'excédant pas 62 hrc,-avec ou sans arbre présentant une dureté des cannelures de 27 hrc ou plus, mais n'excédant pas 62 hrc |
8483.90.89.90 | Autres |
8484 | Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques: |
8484.10 | Joints métalloplastiques: |
8484.10.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8484.10.00.90 | Autres |
8484.20 | Joints d'étanchéité mécaniques: |
8484.20.00.10 | Joint d'arbre mécanique destiné à être incorporé dans les compresseurs rotatifs utilisé dans la fabrication d'appareils pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles |
8484.20.00.90 | Autres |
8484.90 | Autres: |
8484.90.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8484.90.00.90 | Autres |
8485 | Machines pour la fabrication additive: |
8485.10.00.00 | Par dépôt métallique |
8485.20.00.00 | Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc |
8485.30 | Par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre: |
8485.30.10.00 | Par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique |
8485.30.90.00 | Autres |
8485.80 | Autres: |
8485.80.10.00 | Machines pour la fabrication additive par dépôt de sable, de ciment ou d'autres produits minéraux |
8485.80.90.00 | Autres |
8485.90 | Parties: |
8485.90.10.00 | Parties de machines des sous-positions 8485 30 10 ou 8485 80 10 |
8485.90.90 | Autres: |
8485.90.90.30 | Claviers en silicone ou plastique, comprenant- des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois,-même imprimés ou traités en surface,-avec ou sans conducteurs électriques,-avec ou sans membrane collée sur le clavier,-avec ou sans pellicule protectrice,-mono- ou multicouche |
8485.90.90.90 | Autres |
8486 | Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 c) du présent chapitre; parties et accessoires: |
8486.10.00.00 | Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes |
8486.20.00.00 | Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques |
8486.30.00.00 | Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat |
8486.40.00.00 | Machines et appareils visés à la note 11 c) du présent chapitre |
8486.90.00.00 | Parties et accessoires |
8487 | Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques: |
8487.10 | Hélices pour bateaux et leurs pales: |
8487.10.10.00 | En bronze |
8487.10.90.00 | Autres |
8487.90 | Autres: |
8487.90.40 | En fonte: |
8487.90.40.10 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8487.90.40.90 | Autres |
8487.90.A | En fer ou en acier: |
8487.90.51 | En acier coulé ou moulé: |
8487.90.51.10 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8487.90.51.90 | Autres |
8487.90.57 | En fer ou acier, forgé ou estampé: |
8487.90.57.10 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8487.90.57.90 | Autres |
8487.90.59 | Autres: |
8487.90.59.10 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8487.90.59.90 | Autres |
8487.90.90 | Autres: |
8487.90.90.10 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8487.90.90.90 | Autres |
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