Codes SH - 84: Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

8401
Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique
8401.10.00
Réacteurs nucléaires
8401.20.00
Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties
8401.30.00
Éléments combustibles (cartouches) non irradiés
8401.30.00.20
Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires
8401.30.00.80
Autres
8401.40.00
Parties de réacteurs nucléaires
8401.40.00.10
Barres de commande absorbantes en acier inoxydable, contenant des éléments chimiques absorbeurs de neutrons
8401.40.00.90
Autres
8402
Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites "à eau surchauffée"
-
Chaudières à vapeur
8402.11.00
Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t
8402.12.00
Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t
8402.19.00
Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
8402.19.10.00
Chaudières à tubes de fumée
8402.19.90.00
Autres
8402.20.00
Chaudières dites "à eau surchauffée"
8402.90.00
Parties
8403
Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402
8403.10.00
Chaudières
8403.10.10.00
En fonte
8403.10.90.00
Autres
8403.90.00
Parties
8403.90.10.00
En fonte
8403.90.90.00
Autres
8404
Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur
8404.10.00
Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403
8404.20.00
Condenseurs pour machines à vapeur
8404.90.00
Parties
8405
Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
8405.10.00
Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
8405.90.00
Parties
8406
Turbines à vapeur
8406.10.00
Turbines pour la propulsion de bateaux
-
Autres turbines
8406.81.00
D'une puissance excédant 40 mw
8406.82.00
D'une puissance n'excédant pas 40 mw
8406.82.00.10
Turbine à vapeur industrielle présentant:-une puissance de 5 mw ou plus mais n'excédant pas 40 mw,-conçue pour une pression n'excédant pas 140 bars et une température n'excédant pas 540 °c,-équipée de robinets à double siège situés sur le côté vapeur vive, manœuvrée par un système servo-hydraulique n'excédant pas 12 bars
8406.82.00.90
Autres
8406.90.00
Parties
8406.90.10.00
Ailettes, aubages et rotors
8406.90.90.00
Autres
8407
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
8407.10.00
Moteurs pour l'aviation
8407.10.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8407.10.00.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8407.10.00.90
Autres
-
Moteurs pour la propulsion de bateaux
8407.21.00
Du type hors-bord
8407.21.10.00
D'une cylindrée n'excédant pas 325 cm³
-
D'une cylindrée excédant 325 cm3
8407.21.91.00
D'une puissance n'excédant pas 30 kw
8407.21.99.00
D'une puissance excédant 30 kw
8407.29.00
Autres
-
Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
8407.31.00
D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³
8407.32.00
D'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
8407.32.10.00
D'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3
8407.32.90.00
D'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
8407.33.00
D'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3
8407.33.20.00
D'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
8407.33.20.10
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kw ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kw, destinés à la fabrication:-de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20,-de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon-de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou-de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20
8407.33.20.90
Autres
8407.33.80.00
D'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3
8407.33.80.10
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kw ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kw, destinés à la fabrication:-de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20,-de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon-de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou-de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20
8407.33.80.90
Autres
8407.34.00
D'une cylindrée excédant 1 000 cm3
8407.34.10.00
Destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
8407.34.10.10
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), présentant les caractéristiques suivantes :-d'une cylindrée de 1 200 cm³ ou plus mais n'excédant pas 2 000 cm³,-d'une puissance de 95 kw mais n'excédant pas 135 kw,-d'un poids maximal de 120 kg,destinés à la fabrication des véhicules automobiles du n°8703
8407.34.10.90
Autres
-
Autres
8407.34.30.00
Usagés
-
Neufs, d'une cylindrée
8407.34.91.00
N'excédant pas 1 500 cm3
8407.34.99.00
Excédant 1 500 cm3
8407.90.00
Autres moteurs
8407.90.10.00
D'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3
8407.90.10.10
Moteurs à essence à quatre temps, d’une cylindrée n’excédant pas 250 cm³, destinés à la fabrication d'outils de jardinage des positions 8432, 8433, 8436 ou 8508
8407.90.10.40
Unité d'alimentation équipée d'un moteur deux temps :-d'une puissance de 900 w ou plus, mais sans dépasser 1 100 w,-d'une cylindrée supérieure à 24 cm3, mais sans dépasser 30 cm3,-d'une vitesse de rotation supérieure à 8 400 tr/min mais sans dépasser 8 600 tr/min à la puissance maximale,-d'un régime au ralenti supérieur à 2 800 tr/min, mais sans dépasser 3 200 tr/min, et-d'une capacité de réservoir de 0,5 l ou plus,-destinée à la fabrication de machines de jardinage et de leurs composants
8407.90.10.90
Autres
-
D'une cylindrée excédant 250 cm3
8407.90.50.00
Destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
-
Autres
8407.90.80.00
D'une puissance n'excédant pas 10 kw
8407.90.80.10
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kw ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kw, destinés à la fabrication:- de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20,- de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon- de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou- de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20
8407.90.80.90
Autres
8407.90.90.00
D'une puissance excédant 10 kw
8407.90.90.10
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kw ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kw, destinés à la fabrication:-de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20,-de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon-de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou-de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20
8407.90.90.20
Moteur compact à gaz de pétrole liquéfié(gpl), présentant - 6 cylindres, - une puissance de 75 kw au minimum et de 80 kw au maximum, - des soupapes d'admission et de refoulement modifiées de façon à fonctionner en continu pour les applications nécessitant une grande puissance, utilisé dans la construction de véhicules relevant de la position 8427
8407.90.90.90
Autres
8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
8408.10.00
Moteurs pour la propulsion de bateaux
-
Usagés
8408.10.11.00
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
8408.10.19.00
Autres
-
Neufs, d'une puissance
-
N'excédant pas 50 kw
8408.10.23.00
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
8408.10.27.00
Autres
-
Excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw
8408.10.31.00
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
8408.10.39.00
Autres
-
Excédant 100 kw mais n'excédant pas 200 kw
8408.10.41.00
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
8408.10.49.00
Autres
-
Excédant 200 kw mais n'excédant pas 300 kw
8408.10.51.00
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
8408.10.59.00
Autres
-
Excédant 300 kw mais n'excédant pas 500 kw
8408.10.61.00
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
8408.10.69.00
Autres
-
Excédant 500 kw mais n'excédant pas 1 000 kw
8408.10.71.00
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
8408.10.79.00
Autres
-
Excédant 1 000 kw mais n'excédant pas 5 000 kw
8408.10.81.00
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
8408.10.89.00
Autres
-
excédant 5 000 kW
8408.10.91.00
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
8408.10.99.00
Autres
8408.20.00
Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
8408.20.10.00
Destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
-
Autres
-
Pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance
8408.20.31.00
N'excédant pas 50 kw
8408.20.35.00
Excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw
8408.20.37.00
excédant 100 kW
-
Pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance
8408.20.51.00
N'excédant pas 50 kw
8408.20.55.00
Excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw
8408.20.57.00
Excédant 100 kw mais n'excédant pas 200 kw
8408.20.99.00
excédant 200 kW
8408.90.00
Autres moteurs
8408.90.21.00
De propulsion pour véhicules ferroviaires
-
Autres
8408.90.27.00
Usagés
8408.90.27.10
Destinés à des aéronefs civils
8408.90.27.90
Autres
-
Neufs, d'une puissance
8408.90.41.00
N'excédant pas 15 kw
8408.90.41.10
Destinés à des aéronefs civils
8408.90.41.20
Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 15 kw, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules
8408.90.41.90
Autres
8408.90.43.00
Excédant 15 kw mais n'excédant pas 30 kw
8408.90.43.10
Destinés à des aéronefs civils
8408.90.43.20
Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 30 kw, à 4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules
8408.90.43.40
Moteur quadricylindre à quatre cycles, à allumage par compression et à refroidissement par liquide, d'une: - cylindrée maximale de 3 850 cm3 et - d'une puissance nominale de 15 kw ou plus, mais n'excedant pas 85 kw,destiné à la fabrication des véhicules de la position 8427
8408.90.43.90
Autres
8408.90.45.00
Excédant 30 kw mais n'excédant pas 50 kw
8408.90.45.10
Destinés à des aéronefs civils
8408.90.45.30
Moteur quadricylindre à quatre cycles, à allumage par compression et à refroidissement par liquide, d'une: - cylindrée maximale de 3 850 cm3 et - d'une puissance nominale de 15 kw ou plus, mais n'excedant pas 85 kw,destiné à la fabrication des véhicules de la position 8427
8408.90.45.90
Autres
8408.90.47.00
Excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw
8408.90.47.10
Destinés à des aéronefs civils
-
Autres
8408.90.47.50
Moteur quadricylindre à quatre cycles, à allumage par compression et à refroidissement par liquide, d'une: - cylindrée maximale de 3 850 cm3 et - d'une puissance nominale de 15 kw ou plus, mais n'excedant pas 85 kw,destiné à la fabrication des véhicules de la position 8427
8408.90.47.99
Autres
8408.90.61.00
Excédant 100 kw mais n'excédant pas 200 kw
8408.90.61.10
Destinés à des aéronefs civils
8408.90.61.90
Autres
8408.90.65.00
Excédant 200 kw mais n'excédant pas 300 kw
8408.90.65.10
Destinés à des aéronefs civils
8408.90.65.20
Moteurs à piston, à allumage par compression :-avec cylindres en ligne,-d'une cylindrée de 7 000 cm³ ou plus mais n'excédant pas 18 100 cm³,-d'une puissance de 205 kw ou plus mais n'excédant pas 597 kw,-équipés d'un module de post-traitement des gaz d'échappement,-dont les dimensions extérieures (largeur/hauteur/profondeur) n'excèdent pas 1 310/1 300/1 040 mm ou 2 005/1 505/1 300 mm ou 2 005/1 505/1 800 mm;destinés aux machines à broyer, à tamiser, à séparer ou à retourner le compost
8408.90.65.90
Autres
8408.90.67.00
Excédant 300 kw mais n'excédant pas 500 kw
8408.90.67.10
Destinés à des aéronefs civils
8408.90.67.20
Moteurs à piston, à allumage par compression :-avec cylindres en ligne,-d'une cylindrée de 7 000 cm³ ou plus mais n'excédant pas 18 100 cm³,-d'une puissance de 205 kw ou plus mais n'excédant pas 597 kw,-équipés d'un module de post-traitement des gaz d'échappement,-dont les dimensions extérieures (largeur/hauteur/profondeur) n'excèdent pas 1 310/1 300/1 040 mm ou 2 005/1 505/1 300 mm ou 2 005/1 505/1 800 mm;destinés aux machines à broyer, à tamiser, à séparer ou à retourner le compost
8408.90.67.90
Autres
8408.90.81.00
Excédant 500 kw mais n'excédant pas 1 000 kw
8408.90.81.10
Destinés à des aéronefs civils
8408.90.81.20
Moteurs à piston, à allumage par compression :-avec cylindres en ligne,-d'une cylindrée de 7 000 cm³ ou plus mais n'excédant pas 18 100 cm³,-d'une puissance de 205 kw ou plus mais n'excédant pas 597 kw,-équipés d'un module de post-traitement des gaz d'échappement,-dont les dimensions extérieures (largeur/hauteur/profondeur) n'excèdent pas 1 310/1 300/1 040 mm ou 2 005/1 505/1 300 mm ou 2 005/1 505/1 800 mm;destinés aux machines à broyer, à tamiser, à séparer ou à retourner le compost
8408.90.81.90
Autres
8408.90.85.00
Excédant 1 000 kw mais n'excédant pas 5 000 kw
8408.90.85.10
Destinés à des aéronefs civils
8408.90.85.90
Autres
8408.90.89.00
excédant 5 000 kW
8408.90.89.10
Destinés à des aéronefs civils
8408.90.89.90
Autres
8409
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408
8409.10.00
De moteurs pour l'aviation
8409.10.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8409.10.00.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8409.10.00.90
Autres
-
Autres
8409.91.00
Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
8409.91.00.25
Module d'admission d'air pour les cylindres de moteur comprenant:-un tuyau d'admission,-un capteur de pression,-un papillon électrique,-des tuyaux,-des supports,utilisé dans la fabrication de moteurs pour véhicules automobiles
8409.91.00.33
Support d'arbre à cames pour moteur à piston à allumage par étincelles, en alliage d'aluminium adc12:-d'un poids de 4,0 kg ou plus, mais n'excédant pas 5,5 kg,-d'une épaisseur de paroi de 2,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 6,0 mm,destiné à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles
8409.91.00.35
Tuyau complet de distribution de carburant, comportant un enrouleur, capteur haute pression et injecteurs pour l'injection directe d'essence avec :-une pression de fonctionnement n'excédant pas 22,5 mpa,-injecteur direct à solénoïde,-capteur de pression analogique pour pression n'excédant pas 22,5 mpa
8409.91.00.38
Carter pour moteur à piston à allumage par étincelles à 4 cylindres, en alliage d'aluminium adc12, destiné à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles
8409.91.00.40
Injecteur de carburant à valve électro-magnétique pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion des moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles
8409.91.00.45
Soupape d’admission et d’échappement en alliage métallique présentant une dureté rockwell de 20 hrc ou plus, destinée à être utilisée dans la construction de moteurs à allumage par étincelles ou par compression de véhicules automobiles
8409.91.00.50
Collecteur d’échappement avec boîtier de turbine de turbocompresseurs, présentant un trou d’un diamètre de 28mm ou plus, mais n’excédant pas 181mm, pour insérer une roue de turbine
8409.91.00.53
Dispositif de recyclage des gaz d'échappement comprenant :-une unité de commande,-un papillon d'air,-un tuyau d'admission,-un conduit d'évacuation,utilisé dans la fabrication de moteurs à allumage par étincelles ou par compression de véhicules automobiles
8409.91.00.55
Corps de buse pour la régulation de l'angle et de la distribution de l'injection de carburant:-de forme cylindrique,-fabriqué en acier inoxydable,-comptant au minimum 4, mais pas plus de 16 orifices,-présentant un débit de 100 cm³/minute ou plus mais n'excédant pas 500 cm³/minute,
8409.91.00.70
Collecteur d'admission, exclusivement destiné à être utilisé pour la construction de véhicules automobiles, présentant:-une largeur de 40 mm ou plus mais n'excédant pas 70 mm,-des soupapes d'une longueur de 250 mm ou plus mais n'excédant pas 350 mm,-un volume d'air de 5,2 litres et-un système électrique de régulation du débit qui offre une performance maximale à plus de 3 200 tours/minute
8409.91.00.75
Boîtier de la vanne d'injection de carburant pour générer un champ électromagnétique afin d'actionner la vanne d'injection présentant:-un diamètre d'entrée de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm,-un diamètre de sortie de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm,-une bobine électrique d'une résistance de 10 ω οu plus mais n'excédant pas 15 ω, se terminant par un raccord électrique,-un couvercle en plastique moulé autour d'un tube en acier inoxydable
8409.91.00.80
Aiguille d'injecteur servant à contrôler le débit de carburant dans le moteur, présentant:-2 trous,-4 rainures,-un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm,-une longueur de 25 mm ou plus mais n'excédant pas 35 mm,-en acier inoxydable avec chromage dur
8409.91.00.85
Culasse pour moteur à quatre cylindres comportant 10 noyaux, en alliage d'aluminium en ac-45500, présentant les caractéristiques suivantes :-sans autres composants,-d'une dureté de 52 hrb ou plus,-des défauts de moulage d'une dimension maximale de 0,4 mm et limités à 10 défauts par cm²,-un espacement des bras de dendrite dans la chambre de combustion n'excédant pas 25 μm,-une double enveloppe de refroidissement et-un poids de 18 kg ou plus mais n'excédant pas 19 kg,-une longueur de 506 mm ou plus mais n'excédant pas 510 mm,-une hauteur de 282 mm ou plus mais n'excédant pas 286 mm,-une largeur de 143,7 mm ou plus mais n'excédant pas 144,3 mm,en un seul lot de 1 000 pièces ou plus
8409.91.00.90
Autres
8409.99.00
Autres
8409.99.00.10
Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur
8409.99.00.25
Manche de raccordement pour le retour de carburant des injecteurs au carburateur du moteur, constituée d'au moins:-trois tuyaux en caoutchouc, avec ou sans gaine de protection tressée,-trois connecteurs pour raccorder les injecteurs de carburant,-cinq crochets métalliques,-un joint en plastique en forme de t,utilisée dans la fabrication de moteurs pour véhicules automobiles
8409.99.00.55
Collecteur d’échappement avec boîtier de turbine de turbocompresseurs, présentant un trou d’un diamètre de 28mm ou plus, mais n’excédant pas 181mm, pour insérer une roue de turbine
8409.99.00.65
Dispositif de recyclage des gaz d'échappement comprenant :-une unité de commande,-un papillon d'air,-un tuyau d'admission,-un conduit d'évacuation,utilisé dans la fabrication de moteurs à allumage par étincelles ou par compression de véhicules automobiles
8409.99.00.70
Soupape d’admission et d’échappement en alliage métallique présentant une dureté rockwell de 20 hrc ou plus, destinée à être utilisée dans la construction de moteurs à allumage par étincelles ou par compression de véhicules automobiles
8409.99.00.75
Rampe d'alimentation à haute pression en acier perlite-ferritique galvanisé:-au moins un capteur de pression et une soupape,-une longueur de 314 mm ou plus, mais n'excédant pas 322 mm,-une pression de fonctionnement n'excédant pas 225 mpa,-une température d'entrée ne dépassant pas 95 °c,-une température ambiante de -45 °c ou plus, mais n'excédant pas 145 °c,utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles
8409.99.00.90
Autres
8410
Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
-
Turbines et roues hydrauliques
8410.11.00
D'une puissance n'excédant pas 1 000 kw
8410.12.00
D'une puissance excédant 1 000 kw mais n'excédant pas 10 000 kw
8410.13.00
D'une puissance excédant 10 000 kw
8410.90.00
Parties, y compris les régulateurs
8411
Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
-
Turboréacteurs
8411.11.00
D'une poussée n'excédant pas 25 kn
8411.11.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8411.11.00.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8411.11.00.90
Autres
8411.12.00
D'une poussée excédant 25 kn
8411.12.10.00
D'une poussée excédant 25 kn mais n'excédant pas 44 kn
8411.12.10.10
Destinés à des aéronefs civils
8411.12.10.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8411.12.10.90
Autres
8411.12.30.00
D'une poussée excédant 44 kn mais n'excédant pas 132 kn
8411.12.30.10
Destinés à des aéronefs civils
8411.12.30.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8411.12.30.90
Autres
8411.12.80.00
D'une poussée excédant 132 kn
8411.12.80.10
Destinés à des aéronefs civils
8411.12.80.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8411.12.80.90
Autres
-
Turbopropulseurs
8411.21.00
D'une puissance n'excédant pas 1 100 kw
8411.21.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8411.21.00.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8411.21.00.90
Autres
8411.22.00
D'une puissance excédant 1 100 kw
8411.22.20.00
D'une puissance excédant 1 100 kw mais n'excédant pas 3 730 kw
8411.22.20.10
Destinés à des aéronefs civils
8411.22.20.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8411.22.20.90
Autres
8411.22.80.00
D'une puissance excédant 3 730 kw
8411.22.80.10
Destinés à des aéronefs civils
8411.22.80.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8411.22.80.90
Autres
-
Autres turbines à gaz
8411.81.00
D'une puissance n'excédant pas 5 000 kw
8411.81.00.10
Destinées à des aéronefs civils
8411.81.00.90
Autres
8411.82.00
D'une puissance excédant 5 000 kw
8411.82.20.00
D'une puissance excédant 5 000 kw mais n'excédant pas 20 000 kw
8411.82.20.10
Destinées à des aéronefs civils
8411.82.20.90
Autres
8411.82.60.00
D'une puissance excédant 20 000 kw mais n'excédant pas 50 000 kw
8411.82.60.10
Destinées à des aéronefs civils
8411.82.60.90
Autres
8411.82.80.00
D'une puissance excédant 50 000 kw
8411.82.80.10
Destinées à des aéronefs civils
8411.82.80.90
Autres
-
Parties
8411.91.00
De turboréacteurs ou de turbopropulseurs
8411.91.00.10
Destinées à des aéronefs civils
8411.91.00.20
Destinées à être montées sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8411.91.00.90
Autres
8411.99.00
Autres
8411.99.00.10
De turbines à gaz destinées à des aéronefs civils
8411.99.00.11
Autres
8411.99.00.20
Composant de turbine à gaz en forme de roue à aubages, du type utilisé dans les turbocompresseurs: - en alliage à base de nickel (fonderie de précision) conforme aux normes DIN G- NiCr13Al6MoNb ou DIN G- NiCr13Al16MoNb ou DIN G- NiCo10W10Cr9AlTi ou DIN G- NiCr12Al6MoNb ou AMS AISI:686, - présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1 100 °C; - d'un diamètre de 28 mm, mais pas plus de 180 mm; - d'une hauteur de 20 mm ou plus, mais pas plus de 150 mm
8411.99.00.30
Boîtier de turbine de turbocompresseurs, présentant un trou d’un diamètre de 28mm ou plus, mais n’excédant pas 181mm, pour insérer une roue de turbine
8411.99.00.99
Autres
8412
Autres moteurs et machines motrices
8412.10.00
Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
8412.10.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8412.10.00.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8412.10.00.90
Autres
-
Moteurs hydrauliques
8412.21.00
À mouvement rectiligne (cylindres)
8412.21.20.00
Systèmes hydrauliques
8412.21.20.10
Destinés à des aéronefs civils
8412.21.20.90
Autres
8412.21.80.00
Autres
8412.21.80.10
Destinés à des aéronefs civils
8412.21.80.90
Autres
8412.29.00
Autres
8412.29.20.00
Systèmes hydrauliques
8412.29.20.10
Destinés à des aéronefs civils
8412.29.20.90
Autres
-
Autres
8412.29.81.00
Moteurs oléohydrauliques
8412.29.81.10
Destinés à des aéronefs civils
8412.29.81.90
Autres
8412.29.89.00
Autres
8412.29.89.10
Destinés à des aéronefs civils
8412.29.89.90
Autres
-
Moteurs pneumatiques
8412.31.00
À mouvement rectiligne (cylindres)
8412.31.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8412.31.00.90
Autres
8412.39.00
Autres
8412.39.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8412.39.00.20
Actionneur destiné à un turbocompresseur monoétage :- avec conduite d’alimentation sous pression et tige de réglage dont la course utile est de 15mm ou plus mais n’excède pas 40mm,- d’une longueur n’excédant pas 400mm, tige de réglage comprise,- dont le diamètre du boîtier n’excède pas 140mm au point le plus large,- dont la hauteur du boîtier, tige de réglage exclue, n’excède pas 140mm
8412.39.00.90
Autres
8412.80.00
Autres
8412.80.10.00
Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs
8412.80.80.00
Autres
8412.80.80.10
Destinés à des aéronefs civils
8412.80.80.90
Autres
8412.90.00
Parties
8412.90.20.00
De propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
8412.90.20.10
Destinées à des aéronefs civils
8412.90.20.20
Destinées à être montées sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8412.90.20.90
Autres
8412.90.40.00
De moteurs hydrauliques
8412.90.40.10
Destinées à des aéronefs civils
8412.90.40.90
Autres
8412.90.80.00
Autres
8412.90.80.10
Destinées à des aéronefs civils
8412.90.80.20
Socle en fonte ductile renforcée par une solution (ssdi), destiné à l’ancrage et à l’alignement du train d’entraînement (boîte de vitesse, support de palier, arbre de rotor) d’une éolienne, présentant :- une longueur de 3,5 m ou plus, mais n'excédant pas 4,5 m,- une largeur de 2 m ou plus, mais n'excédant pas 4,2 m,- une hauteur de 1 m ou plus, mais n’excédant pas 1,3 m,- un poids de 11 tonnes ou plus, mais n'excédant pas 21,5 tonnes,- des perçages de fixation pour le mécanisme à lacet,- une bride de fixation pour le support de boîte de vitesse,- une fixation du groupe motopropulseur,- différents embouts à visser
8412.90.80.30
Support de boîte de vitesse utilisé comme élément de soutien et de porte-charge entre la boîte de vitesse et le socle d'une éolienne, en fonte ductile renforcée par une solution (ssdi), présentant:-un diamètre de 2 m ou plus mais n'excédant pas 5 m,-un poids de 2 tonnes ou plus, mais n'excédant pas 7 tonnes
8412.90.80.90
Autres
8413
Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides
-
Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
8413.11.00
Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
8413.19.00
Autres
8413.19.00.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.19.00.90
Autres
8413.20.00
Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 8413 11 ou 8413 19
8413.20.00.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.20.00.90
Autres
8413.30.00
Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8413.30.20.00
Pompes à injection
8413.30.20.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.30.20.30
Pompe à haute pression monocylindre à piston radial pour injection directe d'essence:- d'une pression de 200 bars ou plus mais ne dépassant pas 350 bars,- équipée d'un régulateur de débit et- munie d'une soupape de surpression,destinée à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles
8413.30.20.40
Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe de diesel, présentant:-une pression de fonctionnement n'excédant pas 275 mpa,-un arbre à cames,-un débit de 15 cm³ par minute ou plus, mais pas plus de 1 800 cm³ par minute,-une vanne régulatrice de pression électrique
8413.30.20.50
Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe de diesel:-présentant une pression de fonctionnement n'excédant pas 275 mpa,-conçue pour être en contact avec le vilebrequin,-munie d'une vanne électromagnétique
8413.30.20.60
Pompe à piston plongeur à haute pression pour injection directe d'essence :-avec pression de fonctionnement n'excédant pas 90 mpa,-conçue pour être en contact avec le vilebrequin,-munie d'une vanne électromagnétique
8413.30.20.90
Autres
8413.30.80.00
Autres
8413.30.80.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.30.80.20
Pompe à eau électrique assurant les fonctions du circuit d'eau même lorsque le moteur est temporairement coupé, caractérisée par une tension de fonctionnement en courant continu de 9 v ou plus mais n'excédant pas 16 v, présentant :-une pression de capacité de 0,75 bar à 3 800 tr/min,-une décharge de 12 l/min,-avec ou sans câble de connexion et connecteur, et-un support de fixation,à utiliser dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87
8413.30.80.90
Autres
8413.40.00
Pompes à béton
8413.50.00
Autres pompes volumétriques alternatives
8413.50.20.00
Agrégats hydrauliques
8413.50.20.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.50.20.90
Autres
8413.50.40.00
Pompes doseuses
8413.50.40.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.50.40.90
Autres
-
Autres
-
Pompes à piston
8413.50.61.00
Pompes oléohydrauliques
8413.50.61.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.50.61.90
Autres
8413.50.69.00
Autres
8413.50.69.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.50.69.90
Autres
8413.50.80.00
Autres
8413.50.80.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.50.80.90
Autres
8413.60.00
Autres pompes volumétriques rotatives
8413.60.20.00
Agrégats hydrauliques
8413.60.20.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.60.20.90
Autres
-
Autres
-
Pompes à engrenages
8413.60.31.00
Pompes oléohydrauliques
8413.60.31.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.60.31.90
Autres
8413.60.39.00
Autres
8413.60.39.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.60.39.90
Autres
-
Pompes à palettes entraînées
8413.60.61.00
Pompes oléohydrauliques
8413.60.61.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.60.61.90
Autres
8413.60.69.00
Autres
8413.60.69.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.60.69.90
Autres
8413.60.70.00
Pompes à vis hélicoïdales
8413.60.70.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.60.70.90
Autres
8413.60.80.00
Autres
8413.60.80.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.60.80.90
Autres
8413.70.00
Autres pompes centrifuges
-
Pompes immergées
8413.70.21.00
Monocellulaires
8413.70.29.00
Multicellulaires
8413.70.30.00
Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude
-
Autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre
8413.70.35.00
N'excédant pas 15 mm
8413.70.35.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.70.35.89
Autres
-
Excédant 15 mm
8413.70.45.00
Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral
8413.70.45.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.70.45.90
Autres
-
Pompes à roue radiale
-
Monocellulaires
-
À simple flux
8413.70.51.00
Monobloc
8413.70.51.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.70.51.20
Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l'arbre du moteur et volute avec élément chauffant intégré d'une puissance nominale de 1800 w et dispositifs de sécurité soudés, formant un monobloc avec le moteur, et présentant les caractéristiques suivantes :-trou de vidange d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm,-stator à 9 encoches,-rotor à 6 pôles,-puissance nominale de 95 w,-volute avec sortie droite,-chambre rotorique sans filtre à sable
8413.70.51.30
Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l'arbre du moteur et volute avec élément chauffant intégré d'une puissance nominale de 1800 w et dispositifs de sécurité soudés, formant un monobloc avec le moteur, et présentant les caractéristiques suivantes :-trou de vidange d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm,-stator à 9 encoches,-rotor à 6 pôles,-puissance nominale de 95 w,-volute avec embout de sortie en caoutchouc serré par collier,-chambre rotorique sans filtre à sable
8413.70.51.40
Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l'arbre du moteur, formant un monobloc avec le moteur, et volute avec élément chauffant intégré présentant les caractéristiques suivantes :-trou de vidange d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm,-stator à 9 fentes à pôles en carré ou linéaires,-rotor à 6 pôles,-aimants ferritiques ou aux terres rares,-puissance nominale de 95 w ou 80 w,-élément chauffant d'une puissance nominale de 1800 w et dispositifs de sécurité soudés par brasage ou soudés au laser,-volute avec ou sans embout de sortie en caoutchouc serré par collier,-chambre rotorique avec filtre à sable soudé par ultrasons
8413.70.51.90
Autres
8413.70.59.00
Autres
8413.70.59.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.70.59.90
Autres
8413.70.65.00
À plusieurs flux
8413.70.65.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.70.65.90
Autres
8413.70.75.00
Multicellulaires
8413.70.75.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.70.75.90
Autres
-
Autres pompes centrifuges
8413.70.81.00
Monocellulaires
8413.70.81.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.70.81.90
Autres
8413.70.89.00
Multicellulaires
8413.70.89.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.70.89.90
Autres
-
Autres pompes; élévateurs à liquides
8413.81.00
Pompes
8413.81.00.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.81.00.90
Autres
8413.82.00
Élévateurs à liquides
-
Parties
8413.91.00
De pompes
8413.91.00.10
Destinées à des aéronefs civils
8413.91.00.30
Couvercle de pompe à carburant: - composé d'alliages d'aluminium, - d'un diamètre de 38 mm ou de 50 mm, - avec deux rainures concentriques et annulaires gravées sur sa surface, - anodisés,du type utilisé dans les véhicules automobiles équipés d'un moteur à essence
8413.91.00.50
Tête de pompe pour pompe à deux cylindres haute pression en acier forgé, avec:- raccords filetés fraisés d'un diamètre de 10 mm ou plus mais n'excédant pas 36,8 mm et- canaux de combustible percés d'un diamètre de 3,5 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mmdu type utilisé dans les systèmes d'injection diesel
8413.91.00.90
Autres
8413.92.00
D'élévateurs à liquides
8414
Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes
8414.10.00
Pompes à vide
8414.10.15.00
Des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
-
Autres
8414.10.25.00
Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes roots
8414.10.25.10
Destinées à des aéronefs civils
8414.10.25.30
Pompe à cylindres en tandem composée:-d'une pompe à huile présentant un débit de 21,6 cc/tour (± 2 cc/tour) et une pression de service de 1,5 bar à 1 000 tours/minute,-d'une pompe à vide présentant un débit de 120 cc/tour (± 12 cc/tour) et une performance de -666 mbar en 6 secondes à 750 tours/minute,utilisée dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles
8414.10.25.90
Autres
-
Autres
8414.10.81.00
Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption
8414.10.81.10
Destinées à des aéronefs civils
8414.10.81.90
Autres
8414.10.89.00
Autres
8414.10.89.10
Destinées à des aéronefs civils
8414.10.89.30
Pompe à vide électrique présentant les caractéristiques suivantes:-bus de données can,-avec ou sans tuyau flexible en caoutchouc,-câble de raccordement avec connecteur,-support de fixations,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87
8414.10.89.90
Autres
8414.20.00
Pompes à air, à main ou à pied
8414.20.20.00
Pompes à main pour cycles
8414.20.80.00
Autres
8414.20.80.10
Destinées à des aéronefs civils
8414.20.80.90
Autres
8414.30.00
Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques
8414.30.20.00
D'une puissance n'excédant pas 0,4 kw
8414.30.20.10
Destinés à des aéronefs civils
8414.30.20.90
Autres
-
D'une puissance excédant 0,4 kw
8414.30.81.00
Hermétiques ou semi-hermétiques
8414.30.81.10
Destinés à des aéronefs civils
-
Autres
8414.30.81.50
Compresseur électrique hermétique ou semi-hermétique à spirale et à vitesse variable, d'une puissance nominale de 0,5 kw ou plus, mais pas plus de 10 kw, d'une cylindrée n'excédant pas 35 cm³, du type utilisé dans les équipements frigorifiques
8414.30.81.60
Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides frigorigènes à base d'hydrocarbures fluorés (hfc) ou d'hydrocarbures: - alimentés par moteur à courant alternatif monophasé «on-off» ou par moteur à courant continu sans balais (bldc, brushless direct current) à vitesse variable,- d'une puissance nominale n’excédant pas 1,5kw,- d'une tension nominale de 100v ou plus mais n'excédant pas 240v,- d'une hauteur n’excédant pas 300mm,- d'un diamètre extérieur n'excédant pas 150mm,- d'un poids unitaire n'excédant pas 15kg,utilisés pour la production de pompes à chaleur destinées à des appareils ménagers tels que les sèche-linge
8414.30.81.89
Autres
8414.30.89.00
Autres
8414.30.89.10
Destinés à des aéronefs civils
8414.30.89.20
Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d'une puissance supérieure à 0,4 kw mais ne dépassant pas 10 kw
8414.30.89.30
Compresseur à spirale, à arbre ouvert, avec un mécanisme d'embrayage, d'une puissance de plus de 0,4 kw, pour la climatisation des véhicules, utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87
8414.30.89.90
Autres
8414.40.00
Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables
8414.40.10.00
D'un débit par minute n'excédant pas 2 m3
8414.40.90.00
D'un débit par minute excédant 2 m3
-
Ventilateurs
8414.51.00
Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 w
8414.51.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8414.51.00.90
Autres
8414.59.00
Autres
8414.59.15.00
Ventilateurs du type utilisé exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités
-
Autres
8414.59.25.00
Ventilateurs axiaux
8414.59.25.10
Destinés à des aéronefs civils
8414.59.25.90
Autres
8414.59.35.00
Ventilateurs centrifuges
8414.59.35.10
Destinés à des aéronefs civils
8414.59.35.20
Ventilateur à aubes radiales présentant:-une dimension de 25 mm (hauteur) x 85 mm (largeur) x 85 mm (profondeur),-un poids de 120 g,-une tension nominale de 13,6 v en courant continu,-une tension de fonctionnement de 9 v dc ou plus mais n'excédant pas 16 v en courant continu,-un courant nominal de 1,1 a (typ),-une puissance nominale de 15 w,-une vitesse de rotation de 500 tours par minute ou plus mais n'excédant pas 4 800 tours/minute (roue libre),-un débit d'air n'excédant pas 17,5 litres/s,-une pression d'air n'excédant pas 16 mm h2o ≈ 157 pa,-une pression sonore globale n'excédant pas 58 db(a) à 4 800 tours/minute, etune interface fin (fan interconnect network) pour la communication avec l'unité de commande de chauffage et de climatisation utilisée dans les systèmes de ventilation des sièges de voiture
8414.59.35.30
Soufflante électrique pour refroidir la batterie haute tension d'une voiture de tourisme hybride, avec :-une unité de commande,-un onduleur mosfet,-une tension de 9 v au minimum et de 16 v au maximum,-pour température ambiante comprise entre - 40 °c et 80 °c,destinée à la fabrication de voitures de tourisme hybrides
8414.59.35.90
Autres
8414.59.95.00
Autres
8414.59.95.10
Destinés à des aéronefs civils
8414.59.95.90
Autres
8414.60.00
Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm
8414.70.00
Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz
8414.80.00
Autres
-
Turbocompresseurs
8414.80.11.00
Monocellulaires
8414.80.11.10
Destinés à des aéronefs civils
8414.80.11.90
Autres
8414.80.19.00
Multicellulaires
8414.80.19.10
Destinés à des aéronefs civils
8414.80.19.90
Autres
-
Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression
-
N'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure
8414.80.22.00
N'excédant pas 60 m3
8414.80.22.10
Destinés à des aéronefs civils
8414.80.22.20
Compresseur d'air à membrane présentant les caractéristiques suivantes:- un flux de 4,5 l/min mais pas plus de 12 l/min,- une puissance d'entrée n'excédant pas 14 w, et- une surpression n'excédant pas 400 hpa (0,4 bar)d'un type utilisé dans la fabrication de sièges de véhicules automobiles
8414.80.22.90
Autres
8414.80.28.00
Excédant 60 m3
8414.80.28.10
Destinés à des aéronefs civils
8414.80.28.90
Autres
-
Excédant 15 bar, d'un débit par heure
8414.80.51.00
N'excédant pas 120 m3
8414.80.51.10
Destinés à des aéronefs civils
8414.80.51.90
Autres
8414.80.59.00
Excédant 120 m3
8414.80.59.10
Destinés à des aéronefs civils
8414.80.59.90
Autres
-
Compresseurs volumétriques rotatifs
8414.80.73.00
À un seul arbre
8414.80.73.10
Destinés à des aéronefs civils
-
Autres
8414.80.73.30
Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides frigorigènes à base d'hydrocarbures fluorés (hfc) ou d'hydrocarbures: - alimentés par moteur à courant alternatif monophasé «on-off» ou par moteur à courant continu sans balais (bldc, brushless direct current) à vitesse variable,- d'une puissance nominale n’excédant pas 1,5kw,- d'une tension nominale de 100v ou plus mais n'excédant pas 240v,- d'une hauteur n’excédant pas 300mm,- d'un diamètre extérieur n'excédant pas 150mm,- d'un poids unitaire n'excédant pas 15kg,utilisés pour la production de pompes à chaleur destinées à des appareils ménagers tels que les sèche-linge
8414.80.73.50
Compresseur hermétique à pompe à chaleur, utilisant le r134a ou le r450a comme réfrigérant :-non chargé en réfrigérant,-préchargé en huile lubrifiante,-avec moteur à induction monophasé (condensateur permanent),-doté d'une connexion d'aspiration latérale inférieure et d'un raccord de vidange latéral supérieur,-avec 8,05 cm3 ou plus de cylindrée, mais n'excédant pas 8,25 cm3,-fonctionnant à une vitesse de 2 800 tr/min ou plus mais n'excédant pas 3 100 tr/min, et-d'une puissance frigorifique de 920 w ou plus mais n'excédant pas 990 w, dans les conditions ashrae
8414.80.73.89
Autres
-
À plusieurs arbres
8414.80.75.00
À vis
8414.80.75.10
Destinés à des aéronefs civils
8414.80.75.90
Autres
8414.80.78.00
Autres
8414.80.78.10
Destinés à des aéronefs civils
8414.80.78.90
Autres
8414.80.80.00
Autres
8414.80.80.10
Destinés à des aéronefs civils
8414.80.80.90
Autres
8414.90.00
Parties
8414.90.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8414.90.00.15
Ventilateur équipé en alliage d'aluminium et de magnésium :-d'un diamètre extérieur de 54 mm ou plus, mais n'excédant pas 130 mm,-d'une hauteur de 8 mm ou plus, mais n'excédant pas 30 mm,-comportant deux disques reliés par des pales à développante,-avec ou sans goujon, et avec ou sans rondelle,-destiné à la fabrication de moteurs électriques
8414.90.00.20
Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles
8414.90.00.25
Carter de compresseur à spirale en alliage d'aluminium présentant les caractéristiques suivantes: -une résistance à la chaleur de 200 °c ou plus, mais n'excédant pas 250 °c,-un ou plusieurs points de fixation adaptés au montage d'un actionneur,-destiné à la fabrication de turbocompresseurs
8414.90.00.30
Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles
8414.90.00.40
Partie d'entraînement, utilisée pour compresseurs d'air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles
8414.90.00.80
Carter de roue de turbocompresseur en fonte d’aluminium ou fonte ductile:- d’une résistance à la chaleur jusqu’à 400 °c,- présentant un orifice de 30 mm ou plus mais n’excédant pas 300 mm pour l’insertion de la roue du compresseur,utilisé dans l’industrie automobile
8414.90.00.90
Autres
8415
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
8415.10.00
Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type " split-system " (systèmes à éléments séparés)
8415.10.10.00
Formant un seul corps
8415.10.10.10
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8415.10.10.90
Autres
8415.10.90.00
Systèmes à éléments séparés ("split-system")
8415.10.90.10
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8415.10.90.90
Autres
8415.20.00
Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
8415.20.00.10
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8415.20.00.90
Autres
-
Autres
8415.81.00
Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)
8415.81.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8415.81.00.11
Autres
8415.81.00.91
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8415.81.00.99
Autres
8415.82.00
Autres, avec dispositif de réfrigération
8415.82.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8415.82.00.11
Autres
8415.82.00.91
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8415.82.00.99
Autres
8415.83.00
Sans dispositif de réfrigération
8415.83.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8415.83.00.90
Autres
8415.90.00
Parties
8415.90.00.10
De machines et appareils pour le conditionnement de l'air des n°s 8415 81, 8415 82 ou 8415 83, destinés à des aéronefs civils
8415.90.00.15
Collecteurs électrosoudés pour le condenseur des systèmes de climatisation automobiles :-constitués d'un tube obtenu par emboutissage d'une bande d'aluminium et assemblage des bordures par soudage à l'arc électrique,-contenant des chicanes internes responsables du bon écoulement du liquide de refroidissement,-d'une longueur de 190 mm ou plus, mais n'excédant pas 460 mm,-d'un diamètre de 9 mm ou plus, mais n'excédant pas 42 mm,-d'un poids de 0,01 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,45 kg,-comportant ou non des blocs de raccordement en aluminium,utilisés dans la fabrication des systèmes de climatisation des véhicules du chapitre 87
8415.90.00.45
Bloc de raccordement en aluminium pour systèmes de climatisation automobiles : -traité par trempe t6, -doté d'embouts ronds présentant une rainure extérieure circulaire,-percé de trous traversants ou non, constitué de profilés présentant un rayon supérieur de 8 mm ou plus mais n'excédant pas 11 mm et un rayon inférieur de 12 mm ou plus mais n'excédant pas 17 mm,-présentant une distance entre les trous de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 22 mm,-avec douilles conçues pour le brasage ou le serrage,-avec trous de montage pour vis de montage m6 ou m8, filetées ou non,-d'une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 16 mm,-destiné à raccorder un compresseur, un condenseur, un évaporateur, un refroidisseur et d'autres éléments
8415.90.00.60
Bloc d'aluminium fabriqué par brasage à la flamme, destiné à relier un tuyau au condenseur dans les systèmes de climatisation pour voitures, muni de:-connecteurs en aluminium courbés et extrudés, d'un diamètre extérieur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 25 mm,-d'un poids de 0,02 kg ou plus mais n'excédant pas 0,25 kg
8415.90.00.65
Récepteur/déshydrateur amovible en aluminium, fabriqué par soudure à l'arc électrique, comprenant des éléments en polyamide et en céramique présentant:-une longueur de 143 mm ou plus mais n'excédant pas 292 mm,-un diamètre de 31 mm ou plus mais n'excédant pas 99 mm, -un poids d'au moins 0,12 kg mais n'excédant pas 0,9 kg, -une longueur de particule n'excédant pas 0,2 mm et une épaisseur n'excédant pas 0,06 mm, et -un diamètre de particule solide n'excédant pas 0,06 mm,destiné à être utilisé dans la fabrication des systèmes de climatisation pour véhicules automobiles
8415.90.00.91
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8415.90.00.99
Autres
8416
Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
8416.10.00
Brûleurs à combustibles liquides
8416.10.10.00
Avec dispositif de contrôle automatique monté
8416.10.90.00
Autres
8416.20.00
Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes
8416.20.10.00
Exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle
-
Autres
8416.20.20.00
Brûleurs mixtes
8416.20.80.00
Autres
8416.30.00
Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
8416.90.00
Parties
8417
Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques
8417.10.00
Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux
8417.20.00
Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
8417.20.10.00
Fours à tunnel
8417.20.90.00
Autres
8417.80.00
Autres
8417.80.30.00
Fours pour la cuisson des produits céramiques
8417.80.50.00
Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques
8417.80.70.00
Autres
8417.90.00
Parties
8418
Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
8418.10.00
Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments
8418.10.20.00
D'une capacité excédant 340 l
8418.10.20.10
Destinés à des aéronefs civils
-
Autres
8418.10.20.91
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.10.20.99
Autres
8418.10.80.00
Autres
8418.10.80.10
Destinés à des aéronefs civils
-
Autres
8418.10.80.91
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.10.80.99
Autres
-
Réfrigérateurs de type ménager
8418.21.00
À compression
8418.21.10.00
D'une capacité excédant 340 l
8418.21.10.10
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.21.10.90
Autres
-
Autres
8418.21.51.00
Modèle table
8418.21.51.10
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.21.51.90
Autres
8418.21.59.00
À encastrer
8418.21.59.10
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.21.59.90
Autres
-
Autres, d'une capacité
8418.21.91.00
N'excédant pas 250 l
8418.21.91.10
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.21.91.90
Autres
8418.21.99.00
Excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l
8418.21.99.10
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.21.99.90
Autres
8418.29.00
Autres
8418.29.00.10
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.29.00.90
Autres
8418.30.00
Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l
8418.30.20.00
D'une capacité n'excédant pas 400 l
8418.30.20.10
Destinés à des aéronefs civils
-
Autres
8418.30.20.91
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.30.20.99
Autres
8418.30.80.00
D'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l
8418.30.80.10
Destinés à des aéronefs civils
-
Autres
8418.30.80.91
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.30.80.99
Autres
8418.40.00
Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l
8418.40.20.00
D'une capacité n'excédant pas 250 l
8418.40.20.10
Destinés à des aéronefs civils
-
Autres
8418.40.20.91
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.40.20.99
Autres
8418.40.80.00
D'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l
8418.40.80.10
Destinés à des aéronefs civils
-
Autres
8418.40.80.91
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.40.80.99
Autres
8418.50.00
Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid
-
Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé)
8418.50.11.00
Pour produits congelés
8418.50.11.10
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.50.11.90
Autres
8418.50.19.00
Autres
8418.50.19.10
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.50.19.90
Autres
8418.50.90.00
Autres meubles frigorifiques
8418.50.90.10
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.50.90.90
Autres
-
Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur
8418.61.00
Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
8418.61.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8418.61.00.11
Autres
8418.61.00.91
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.61.00.99
Autres
8418.69.00
Autres
8418.69.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8418.69.00.11
Autres
8418.69.00.91
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.69.00.99
Autres
-
Parties
8418.91.00
Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
8418.99.00
Autres
8418.99.10.00
Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager
8418.99.10.10
Destinés à certains types de véhicules aériens
-
Autres
8418.99.10.81
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.99.10.87
Autres
8418.99.90.00
Autres
8418.99.90.10
Parties d'appareils pour la production du froid adaptés au système de conditionnement de l'air, destinés à certains types de véhicules aériens
8418.99.90.20
Bloc de raccordement en aluminium pour raccordement à un collecteur à condensation par un procédé de soudage:-trempé par traitement t6 ou t5,-dont le poids n'excède pas 150 g,-d'une longueur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm,-avec un rail de fixation en une seule pièce
8418.99.90.30
Profil de récepteur/déshydrateur pour le raccordement à un collecteur à condensation par procédé de soudage présentant:-une épaisseur de soudure n'excédant pas 0,2 mm,-un poids de 100 g ou plus mais n'excédant pas 600 g,-avec un rail de fixation en une seule pièce
-
Autres
8418.99.90.91
Préchargés en hydrofluorocarbones (hfc)
8418.99.90.99
Autres
8419
Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
-
Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
8419.11.00
À chauffage instantané, à gaz
8419.12.00
Chauffe-eau solaires
8419.19.00
Autres
8419.20.00
Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires
-
Séchoirs
8419.33.00
Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation
8419.34.00
Autres, pour produits agricoles
8419.35.00
Autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton
8419.39.00
Autres
8419.40.00
Appareils de distillation ou de rectification
8419.50.00
Échangeurs de chaleur
8419.50.20.00
Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 3 cm
8419.50.80.00
Autres
8419.50.80.10
Destinés à des aéronefs civils
8419.50.80.90
Autres
8419.60.00
Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
-
Autres appareils et dispositifs
8419.81.00
Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments
8419.81.20.00
Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes
8419.81.20.10
Destinés à des aéronefs civils
8419.81.20.90
Autres
8419.81.80.00
Autres
8419.81.80.10
Destinés à des aéronefs civils
8419.81.80.90
Autres
8419.89.00
Autres
8419.89.10.00
Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi
8419.89.30.00
Appareils et dispositifs de métallisation sous vide
8419.89.98.00
Autres
8419.90.00
Parties
8419.90.15.00
De stérilisateurs de la sous-position 8419 20 00
8419.90.85.00
Autres
8419.90.85.10
D'échangeurs de chaleur, destinées à des aéronefs civils
8419.90.85.40
Claviers en silicone ou plastique, comprenant- des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois,-même imprimés ou traités en surface,-avec ou sans conducteurs électriques,-avec ou sans membrane collée sur le clavier,-avec ou sans pellicule protectrice,-mono- ou multicouche
8419.90.85.90
Autres
8420
Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines
8420.10.00
Calandres et laminoirs
8420.10.10.00
Des types utilisés dans l'industrie textile
8420.10.30.00
Des types utilisés dans l'industrie du papier
-
Autres
8420.10.81.00
Laminoirs à rouleaux utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés
8420.10.89.00
Autres
-
Parties
8420.91.00
Cylindres
8420.91.10.00
En fonte
8420.91.80.00
Autres
8420.99.00
Autres
8421
Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz
-
Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges
8421.11.00
Écrémeuses
8421.12.00
Essoreuses à linge
8421.19.00
Autres
8421.19.20.00
Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires
8421.19.70.00
Autres
-
Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
8421.21.00
Pour la filtration ou l'épuration des eaux
8421.21.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8421.21.00.20
Système de prétraitement de l'eau comprenant un ou plusieurs des éléments suivants, intégrant ou non des modules de stérilisation et de désinfection de ces éléments: - système d'ultrafiltration - système de filtration au carbone - système adoucisseur d'eaudestiné à une utilisation dans un laboratoire biopharmaceutique
8421.21.00.90
Autres
8421.22.00
Pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau
8421.23.00
Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8421.23.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8421.23.00.90
Autres
8421.29.00
Autres
8421.29.20.00
Composés de fluoropolymères et dont l'épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice n'excède pas 140 microns
8421.29.80.00
Autres
8421.29.80.10
Destinés à des aéronefs civils
8421.29.80.90
Autres
-
Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz
8421.31.00
Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8421.31.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8421.31.00.90
Autres
8421.32.00
Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l'épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8421.39.00
Autres
8421.39.15.00
À enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 1,3 cm
-
Autres
8421.39.25.00
Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air
8421.39.25.10
Destinés à des aéronefs civils
8421.39.25.90
Autres
-
Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz
8421.39.35.00
Par procédé catalytique
8421.39.35.10
Destinés à des aéronefs civils
8421.39.35.90
Autres
8421.39.85.00
Autres
8421.39.85.10
Destinés à des aéronefs civils
8421.39.85.90
Autres
-
Parties
8421.91.00
De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges
8421.99.00
Autres
8421.99.10.00
Parties des machines et appareils relevant des sous-positions 8421 29 20 ou 8421 39 15
8421.99.90.00
Autres
8421.99.90.10
Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, destinées à certains types de véhicules aériens
8421.99.90.91
Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre
8421.99.90.92
Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus
8421.99.90.99
Autres
8422
Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons
-
Machines à laver la vaisselle
8422.11.00
De type ménager
8422.19.00
Autres
8422.20.00
Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients
8422.30.00
Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons
8422.40.00
Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)
8422.90.00
Parties
8422.90.10.00
De machines à laver la vaisselle
8422.90.90.00
Autres
8423
Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
8423.10.00
Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage
8423.10.10.00
Balances de ménage
8423.10.90.00
Autres
8423.20.00
Bascules à pesage continu sur transporteurs
8423.20.10.00
À pesage électronique
8423.20.90.00
Autres
8423.30.00
Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
8423.30.10.00
À pesage électronique
8423.30.90.00
Autres
-
Autres appareils et instruments de pesage
8423.81.00
D'une portée n'excédant pas 30 kg
-
À pesage électronique
8423.81.21.00
Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
8423.81.23.00
Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés
8423.81.25.00
Balances de magasin
8423.81.29.00
Autres
8423.81.80.00
Autres
8423.82.00
D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg
8423.82.20.00
À pesage électronique, à l'exclusion des appareils et instruments pour le pesage de véhicules automobiles
-
Autres
8423.82.81.00
Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
8423.82.89.00
Autres
8423.89.00
Autres
8423.89.20.00
À pesage électronique
8423.89.80.00
Autres
8423.90.00
Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage
8423.90.10.00
Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 8423 20 10, 8423 30 10, 8423 81 21, 8423 81 23, 8423 81 25, 8423 81 29, 8423 82 20 ou 8423 89 20
8423.90.90.00
Autres
8424
Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
8424.10.00
Extincteurs, même chargés
8424.10.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8424.10.00.90
Autres
8424.20.00
Pistolets aérographes et appareils similaires
8424.30.00
Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
-
Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé
8424.30.01.00
Équipés d'un dispositif de chauffage
8424.30.08.00
Autres
-
Autres machines et appareils
8424.30.10.00
À air comprimé
8424.30.90.00
Autres
-
Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture
8424.41.00
Pulvérisateurs portables
8424.49.00
Autres
8424.49.10.00
Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur
8424.49.90.00
Autres
-
Autres appareils
8424.82.00
Pour l'agriculture ou l'horticulture
8424.82.10.00
Appareils d'arrosage
8424.82.90.00
Autres
8424.89.00
Autres
8424.89.40.00
Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés
8424.89.70.00
Autres
8424.90.00
Parties
8424.90.20.00
Parties des appareils mécaniques relevant de la sous-position 8424 89 40
8424.90.80.00
Autres
8424.90.80.20
Pour extincteurs, destinés à certains types de véhicules aériens
8424.90.80.80
Autres
8425
Palans; treuils et cabestans; crics et vérins
-
Palans
8425.11.00
À moteur électrique
8425.19.00
Autres
-
Treuils; cabestans
8425.31.00
À moteur électrique
8425.39.00
Autres
-
Crics et vérins
8425.41.00
Élévateurs fixes de voitures pour garages
8425.42.00
Autres crics et vérins, hydrauliques
8425.49.00
Autres
8426
Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues
-
Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers
8426.11.00
Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes
8426.12.00
Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
8426.19.00
Autres
8426.20.00
Grues à tour
8426.30.00
Grues sur portiques
-
Autres machines et appareils, autopropulsés
8426.41.00
Sur pneumatiques
8426.49.00
Autres
-
Autres machines et appareils
8426.91.00
Conçus pour être montés sur un véhicule routier
8426.91.10.00
Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule
8426.91.90.00
Autres
8426.99.00
Autres
8427
Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage
8427.10.00
Chariots autopropulsés à moteur électrique
8427.10.10.00
Élevant à une hauteur de 1 m ou plus
8427.10.10.10
Plateformes élévatrices mobiles, conçues pour le levage de personnes, avec une hauteur de travail maximale de 6 mètres ou plus
8427.10.10.90
Autres
8427.10.90.00
Autres
8427.20.00
Autres chariots autopropulsés
-
Élevant à une hauteur de 1 m ou plus
8427.20.11.00
Chariots-gerbeurs tous terrains
8427.20.19.00
Autres
8427.20.19.10
Plateformes élévatrices mobiles, conçues pour le levage de personnes, avec une hauteur de travail maximale de 6 mètres ou plus
8427.20.19.90
Autres
8427.20.90.00
Autres
8427.90.00
Autres chariots
-
Transpalettes à main
8427.90.00.11
En provenance de thaïlande
8427.90.00.19
Autres
8427.90.00.30
Transpalettes à main avec un «système d'indication de poids» consistant en un mécanisme de pesage non intégré dans le châssis, en d'autres termes non intégré dans les fourches
8427.90.00.80
Autres
8428
Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)
8428.10.00
Ascenseurs et monte-charge
8428.10.20.00
Électriques
8428.10.80.00
Autres
8428.20.00
Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques
8428.20.20.00
Pour produits en vrac
8428.20.80.00
Autres
-
Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
8428.31.00
Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
8428.32.00
Autres, à benne
8428.33.00
Autres, à bande ou à courroie
8428.39.00
Autres
8428.39.20.00
Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets
8428.39.90.00
Autres
8428.40.00
Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
8428.60.00
Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires
8428.70.00
Robots industriels
8428.90.00
Autres machines et appareils
-
Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole
8428.90.71.00
Conçus pour être portés par tracteur agricole
8428.90.79.00
Autres
8428.90.90.00
Autres
8428.90.90.20
Plateformes élévatrices mobiles, conçues pour le levage de personnes, autopropulsées, avec une hauteur de travail maximale de 6 mètres ou plus
8428.90.90.80
Autres
8429
Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
-
Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)
8429.11.00
À chenilles
8429.19.00
Autres
8429.20.00
Niveleuses
8429.30.00
Décapeuses (scrapers)
8429.40.00
Compacteuses et rouleaux compresseurs
-
Rouleaux compresseurs
8429.40.10.00
Rouleaux à vibrations
8429.40.30.00
Autres
8429.40.90.00
Compacteuses
-
Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
8429.51.00
Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal
8429.51.10.00
Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
-
Autres
8429.51.91.00
Chargeuses à chenilles
8429.51.99.00
Autres
8429.52.00
Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o
8429.52.10.00
Excavateurs à chenilles
8429.52.90.00
Autres
8429.59.00
Autres
8430
Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige
8430.10.00
Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux
8430.20.00
Chasse-neige
-
Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries
8430.31.00
Autopropulsées
8430.39.00
Autres
-
Autres machines de sondage ou de forage
8430.41.00
Autopropulsées
8430.49.00
Autres
8430.50.00
Autres machines et appareils, autopropulsés
-
Autres machines et appareils, non autopropulsés
8430.61.00
Machines et appareils à tasser ou à compacter
8430.69.00
Autres
8431
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430
8431.10.00
De machines ou appareils du no 8425
8431.20.00
De machines ou appareils du no 8427
-
Châssis et systèmes hydrauliques pour des transpalettes à main
8431.20.00.11
En provenance de thaïlande
8431.20.00.19
Autres
8431.20.00.40
Radiateur à âme en aluminium et réservoir en plastique avec structure de support intégrale en acier et corps ouvert à dessin carré à 9 ailettes par pouce, destiné à la fabrication de véhicules relevant de la position 8427
8431.20.00.50
Châssis et systèmes hydrauliques pour transpalettes à main, avec un «système d'indication de poids» consistant en un mécanisme de pesage non intégré dans le châssis, en d'autres termes non intégré dans les fourches
8431.20.00.60
Parties pré-assemblées ou prêtes à assembler de plateformes élévatrices mobiles autopropulsées, conçues pour le levage de personnes, à l’exclusion des composants individuels lorsqu’ils sont présentés séparément
8431.20.00.80
Autres
-
De machines ou appareils du no 8428
8431.31.00
D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques
8431.39.00
Autres
8431.39.00.10
Parties pré-assemblées ou prêtes à assembler de plateformes élévatrices mobiles autopropulsées, conçues pour le levage de personnes, à l’exclusion des composants individuels lorsqu’ils sont présentés séparément
8431.39.00.90
Autres
-
De machines ou appareils des nos 8426, 8429 ou 8430
8431.41.00
Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces
8431.42.00
Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)
8431.43.00
Parties de machines de sondage ou de forage des nos 8430 41 ou 8430 49
8431.49.00
Autres
8431.49.20.00
Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
8431.49.80.00
Autres
8432
Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport
8432.10.00
Charrues
-
Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses
8432.21.00
Herses à disques (pulvériseurs)
8432.29.00
Autres
8432.29.10.00
Scarificateurs et cultivateurs
8432.29.30.00
Herses
8432.29.50.00
Motohoues
8432.29.90.00
Autres
-
Semoirs, plantoirs et repiqueurs
8432.31.00
Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour
8432.39.00
Autres
-
Semoirs
8432.39.11.00
De précision, à commande centrale
8432.39.19.00
Autres
8432.39.90.00
Plantoirs et repiqueurs
-
Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
8432.41.00
Epandeurs de fumier
8432.42.00
Distributeurs d'engrais
8432.80.00
Autres machines, appareils et engins
8432.90.00
Parties
8433
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
-
Tondeuses à gazon
8433.11.00
À moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
8433.11.10.00
Électriques
-
Autres
-
Autopropulsées
8433.11.51.00
Équipées d'un siège
8433.11.59.00
Autres
8433.11.90.00
Autres
8433.19.00
Autres
-
Avec moteur
8433.19.10.00
Électrique
-
Autres
-
Autopropulsées
8433.19.51.00
Équipées d'un siège
8433.19.59.00
Autres
8433.19.70.00
Autres
8433.19.90.00
Sans moteur
8433.20.00
Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur
8433.20.10.00
Avec moteur
-
Autres
8433.20.50.00
Conçues pour être tractées ou portées par tracteurs
8433.20.90.00
Autres
8433.30.00
Autres machines et appareils de fenaison
8433.40.00
Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses
-
Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage
8433.51.00
Moissonneuses-batteuses
8433.52.00
Autres machines et appareils pour le battage
8433.53.00
Machines pour la récolte des racines ou tubercules
8433.53.10.00
Machines pour la récolte des pommes de terre
8433.53.30.00
Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves
8433.53.90.00
Autres
8433.59.00
Autres
-
Récolteuses-hacheuses
8433.59.11.00
Automotrices
8433.59.19.00
Autres
8433.59.85.00
Autres
8433.60.00
Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles
8433.90.00
Parties
8434
Machines à traire et machines et appareils de laiterie
8434.10.00
Machines à traire
8434.20.00
Machines et appareils de laiterie
8434.90.00
Parties
8435
Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
8435.10.00
Machines et appareils
8435.90.00
Parties
8436
Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture
8436.10.00
Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux
-
Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses
8436.21.00
Couveuses et éleveuses
8436.29.00
Autres
8436.80.00
Autres machines et appareils
8436.80.10.00
Pour la sylviculture
8436.80.90.00
Autres
-
Parties
8436.91.00
De machines ou appareils d'aviculture
8436.99.00
Autres
8436.99.00.10
Partie comportant:- un moteur monophasé à courant alternatif,- un train épicycloïdal,- une lame coupante- et contenant ou non:- un condensateur- une partie équipée d'un boulon filetédestinée à la fabrication de broyeurs de végétaux
8436.99.00.90
Autres
8437
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier
8437.10.00
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
8437.80.00
Autres machines et appareils
8437.90.00
Parties
8438
Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales
8438.10.00
Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires
8438.10.10.00
Pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie
8438.10.90.00
Pour la fabrication des pâtes alimentaires
8438.20.00
Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat
8438.30.00
Machines et appareils pour la sucrerie
8438.40.00
Machines et appareils pour la brasserie
8438.50.00
Machines et appareils pour le travail des viandes
8438.60.00
Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes
8438.80.00
Autres machines et appareils
8438.80.10.00
Pour le traitement et la préparation du café ou du thé
-
Autres
8438.80.91.00
Pour la préparation ou la fabrication des boissons
8438.80.99.00
Autres
8438.90.00
Parties
8439
Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
8439.10.00
Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
8439.20.00
Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
8439.30.00
Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton
-
Parties
8439.91.00
De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
8439.99.00
Autres
8439.99.00.10
Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, moulés par centrifugation, d'une longueur de 3 000 mm ou plus et d'un diamètre extérieur de 550 mm ou plus
8439.99.00.90
Autres
8440
Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets
8440.10.00
Machines et appareils
8440.10.10.00
Plieuses
8440.10.20.00
Assembleuses
8440.10.30.00
Couseuses ou agrafeuses
8440.10.40.00
Machines à relier par collage
8440.10.90.00
Autres
8440.90.00
Parties
8441
Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types
8441.10.00
Coupeuses
8441.10.10.00
Coupeuses-bobineuses
8441.10.20.00
Coupeuses en long ou en travers
8441.10.30.00
Massicots droits
8441.10.70.00
Autres
8441.20.00
Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes
8441.30.00
Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage
8441.40.00
Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton
8441.80.00
Autres machines et appareils
8441.90.00
Parties
8441.90.10.00
De coupeuses
8441.90.90.00
Autres
8442
Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos$ 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
8442.30.00
Machines, appareils et matériel
8442.40.00
Parties de ces machines, appareils ou matériel
8442.50.00
Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
8443
Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
-
Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442
8443.11.00
Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
8443.12.00
Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié
8443.13.00
Autres machines et appareils à imprimer offset
-
Alimentés en feuilles
8443.13.10.00
Usagés
-
Neufs, pour feuilles d'un format
8443.13.32.00
N'excédant pas 53 × 75 cm
8443.13.34.00
Excédant 53 × 75 cm mais n'excédant pas 75 × 107 cm
8443.13.38.00
Excédant 75 × 107 cm
8443.13.90.00
Autres
8443.14.00
Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
8443.15.00
Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
8443.16.00
Machines et appareils à imprimer, flexographiques
8443.17.00
Machines et appareils à imprimer, héliographiques
8443.19.00
Autres
8443.19.20.00
À imprimer les matières textiles
8443.19.40.00
Utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs
8443.19.70.00
Autres
-
Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles
8443.31.00
Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
8443.32.00
Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
8443.32.10.00
Imprimantes
8443.32.80.00
Autres
8443.39.00
Autres
-
Parties et accessoires
8443.91.00
Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442
8443.91.10.00
Pour machines de la sous-position 8443 19 40
-
Autres
8443.91.91.00
Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
8443.91.99.00
Autres
8443.99.00
Autres
8443.99.10.00
Assemblages électroniques
8443.99.90.00
Autres
8444
Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
8444.00.10.00
Machines pour le filage
8444.00.90.00
Autres
8445
Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447
-
Machines pour la préparation des matières textiles
8445.11.00
Cardes
8445.12.00
Peigneuses
8445.13.00
Bancs à broches
8445.19.00
Autres
8445.20.00
Machines pour la filature des matières textiles
8445.30.00
Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
8445.40.00
Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles
8445.90.00
Autres
8446
Métiers à tisser
8446.10.00
Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm
-
Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes
8446.21.00
À moteur
8446.29.00
Autres
8446.30.00
Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes
8447
Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter
-
Métiers à bonneterie circulaires
8447.11.00
Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm
8447.12.00
Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm
8447.20.00
Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
8447.20.20.00
Métiers-chaîne, y compris métiers raschel; machines de couture-tricotage
8447.20.80.00
Autres
8447.90.00
Autres
8448
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
-
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447
8448.11.00
Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation
8448.19.00
Autres
8448.20.00
Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
-
Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448.31.00
Garnitures de cardes
8448.32.00
De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes
8448.33.00
Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs
8448.39.00
Autres
-
Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448.42.00
Peignes, lisses et cadres de lisses
8448.49.00
Autres
-
Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
8448.51.00
Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles
8448.51.10.00
Platines
8448.51.90.00
Autres
8448.59.00
Autres
8449.00
Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie
8450
Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage
-
Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
8450.11.00
Machines entièrement automatiques
-
D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg
8450.11.11.00
À chargement frontal
8450.11.19.00
À chargement par le haut
8450.11.90.00
D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg
8450.12.00
Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée
8450.19.00
Autres
8450.20.00
Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg
8450.90.00
Parties
8451
Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
8451.10.00
Machines pour le nettoyage à sec
-
Machines à sécher
8451.21.00
D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
8451.29.00
Autres
8451.30.00
Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer
8451.40.00
Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture
8451.50.00
Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
8451.80.00
Autres machines et appareils
8451.80.10.00
Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc..
8451.80.30.00
Machines pour l'apprêt ou le finissage
8451.80.80.00
Autres
8451.90.00
Parties
8452
Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre
8452.10.00
Machines à coudre de type ménager
-
Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur
8452.10.11.00
Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 €
8452.10.19.00
Autres
8452.10.90.00
Autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre
-
Autres machines à coudre
8452.21.00
Unités automatiques
8452.29.00
Autres
8452.30.00
Aiguilles pour machines à coudre
8452.90.00
Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre
8453
Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre
8453.10.00
Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux
8453.20.00
Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures
8453.80.00
Autres machines et appareils
8453.90.00
Parties
8454
Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie
8454.10.00
Convertisseurs
8454.20.00
Lingotières et poches de coulée
8454.30.00
Machines à couler (mouler)
8454.30.10.00
Machines à couler sous pression
8454.30.90.00
Autres
8454.90.00
Parties
8455
Laminoirs à métaux et leurs cylindres
8455.10.00
Laminoirs à tubes
-
Autres laminoirs
8455.21.00
Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid
8455.22.00
Laminoirs à froid
8455.30.00
Cylindres de laminoirs
8455.30.10.00
En fonte
-
En acier forgé
8455.30.31.00
Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud et à froid
8455.30.39.00
Cylindres de travail à froid
8455.30.90.00
Autres
8455.90.00
Autres parties
8456
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau
-
Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons
8456.11.00
Opérant par laser
8456.11.10.00
Utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information
8456.11.90.00
Autres
8456.12.00
Opérant par autre faisceau de lumière ou de photons
8456.12.10.00
Utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information
8456.12.90.00
Autres
8456.20.00
Opérant par ultrasons
8456.30.00
Opérant par électro-érosion
-
À commande numérique
8456.30.11.00
Par fil
8456.30.19.00
Autres
8456.30.90.00
Autres
8456.40.00
Opérant par jet de plasma
8456.50.00
Machines à découper par jet d'eau
8456.90.00
Autres
8457
Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux
8457.10.00
Centres d'usinage
8457.10.10.00
Horizontaux
8457.10.90.00
Autres
8457.20.00
Machines à poste fixe
8457.30.00
Machines à stations multiples
8457.30.10.00
À commande numérique
8457.30.90.00
Autres
8458
Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal
-
Tours horizontaux
8458.11.00
À commande numérique
8458.11.20.00
Centres de tournage
-
Tours automatiques
8458.11.41.00
Monobroche
8458.11.49.00
Multibroches
8458.11.80.00
Autres
8458.19.00
Autres
-
Autres tours
8458.91.00
À commande numérique
8458.91.20.00
Centres de tournage
8458.91.80.00
Autres
8458.99.00
Autres
8459
Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458
8459.10.00
Unités d'usinage à glissières
-
Autres machines à percer
8459.21.00
À commande numérique
8459.29.00
Autres
-
Autres aléseuses-fraiseuses
8459.31.00
À commande numérique
8459.39.00
Autres
-
Autres machines à aléser
8459.41.00
À commande numérique
8459.49.00
Autres
-
Machines à fraiser, à console
8459.51.00
À commande numérique
8459.59.00
Autres
-
Autres machines à fraiser
8459.61.00
À commande numérique
8459.61.10.00
Machines à fraiser les outils
8459.61.90.00
Autres
8459.69.00
Autres
8459.69.10.00
Machines à fraiser les outils
8459.69.90.00
Autres
8459.70.00
Autres machines à fileter ou à tarauder
8460
Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461
-
Machines à rectifier les surfaces planes
8460.12.00
À commande numérique
8460.19.00
Autres
-
Autres machines à rectifier
8460.22.00
Machines à rectifier sans centre, à commande numérique
8460.23.00
Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique
8460.24.00
Autres, à commande numérique
8460.29.00
Autres
8460.29.10.00
Pour surfaces cylindriques
8460.29.90.00
Autres
-
Machines à affûter
8460.31.00
À commande numérique
8460.39.00
Autres
8460.40.00
Machines à glacer ou à roder
8460.40.10.00
À commande numérique
8460.40.90.00
Autres
8460.90.00
Autres
8461
Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
8461.20.00
Étaux-limeurs et machines à mortaiser
8461.30.00
Machines à brocher
8461.30.10.00
À commande numérique
8461.30.90.00
Autres
8461.40.00
Machines à tailler ou à finir les engrenages
-
Machines à tailler les engrenages
-
À tailler les engrenages cylindriques
8461.40.11.00
À commande numérique
8461.40.19.00
Autres
-
À tailler les autres engrenages
8461.40.31.00
À commande numérique
8461.40.39.00
Autres
-
Machines à finir les engrenages
-
Dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
8461.40.71.00
À commande numérique
8461.40.79.00
Autres
8461.40.90.00
Autres
8461.50.00
Machines à scier ou à tronçonner
-
Machines à scier
8461.50.11.00
À scie circulaire
8461.50.19.00
Autres
8461.50.90.00
Machines à tronçonner
8461.90.00
Autres
8462
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l'exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l'exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus
-
Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets
8462.11.00
Machines pour le forgeage à matrice fermée
8462.11.10.00
À commande numérique
8462.11.90.00
Autres
8462.19.00
Autres
8462.19.10.00
À commande numérique
8462.19.90.00
Autres
-
Machines (y compris les presses plieuses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats
8462.22.00
Machines de formage des profilés
8462.22.10.00
À commande numérique
8462.22.90.00
Autres
8462.23.00
Presses plieuses, à commande numérique
8462.24.00
Presses à panneaux, à commande numérique
8462.25.00
Machines à profiler à galets, à commande numérique
8462.26.00
Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique
8462.29.00
Autres
-
Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats
8462.32.00
Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur
8462.32.10.00
À commande numérique
8462.32.90.00
Autres
8462.33.00
Machines à cisailler, à commande numérique
8462.39.00
Autres
-
Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
8462.42.00
À commande numérique
8462.49.00
Autres
-
Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses)
8462.51.00
À commande numérique
8462.59.00
Autres
-
Presses à froid à métaux
8462.61.00
Presses hydrauliques
8462.61.10.00
À commande numérique
8462.61.90.00
Autres
8462.62.00
Presses mécaniques
8462.62.10.00
À commande numérique
8462.62.90.00
Autres
8462.63.00
Servopresses
8462.63.10.00
À commande numérique
8462.63.90.00
Autres
8462.69.00
Autres
8462.69.10.00
À commande numérique
8462.69.90.00
Autres
8462.90.00
Autres
8462.90.10.00
À commande numérique
8462.90.90.00
Autres
8463
Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière
8463.10.00
Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires
8463.10.10.00
Bancs à étirer les fils
8463.10.90.00
Autres
8463.20.00
Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage
8463.30.00
Machines pour le travail des métaux sous forme de fil
8463.90.00
Autres
8464
Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre
8464.10.00
Machines à scier
8464.20.00
Machines à meuler ou à polir
-
Pour le travail du verre
8464.20.11.00
Des verres d'optique
8464.20.19.00
Autres
8464.20.80.00
Autres
8464.90.00
Autres
8465
Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
8465.10.00
Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations
8465.10.10.00
Avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
8465.10.90.00
Sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
8465.20.00
Centres d'usinage
-
Autres
8465.91.00
Machines à scier
8465.91.10.00
À ruban
8465.91.20.00
Scies circulaires
8465.91.90.00
Autres
8465.92.00
Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer
8465.93.00
Machines à meuler, à poncer ou à polir
8465.94.00
Machines à cintrer ou à assembler
8465.95.00
Machines à percer ou à mortaiser
8465.96.00
Machines à fendre, à trancher ou à dérouler
8465.99.00
Autres
8466
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos$ 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
8466.10.00
Porte-outils et filières à déclenchement automatique
-
Porte-outils
8466.10.20.00
Mandrins, pinces et douilles
-
Autres
8466.10.31.00
Pour tours
8466.10.38.00
Autres
8466.10.80.00
Filières à déclenchement automatique
8466.20.00
Porte-pièces
8466.20.20.00
Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
-
Autres
8466.20.91.00
Pour tours
8466.20.98.00
Autres
8466.30.00
Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines
-
Autres
8466.91.00
Pour machines du no 8464
8466.91.20.00
Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
8466.91.95.00
Autres
8466.92.00
Pour machines du no 8465
8466.92.20.00
Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
8466.92.80.00
Autres
8466.93.00
Pour machines des nos 8456 à 8461
8466.93.40.00
Parties et accessoires de machines des sous-positions 8456 11 10, 8456 12 10, 8456 20, 8456 30, 8457 10, 8458 91, 8459 21 00, 8459 61 ou 8461 50 utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information
-
Autres
8466.93.50.00
Pour machines de la sous-position 8456 50 00
8466.93.60.00
Autres
8466.94.00
Pour machines des nos 8462 ou 8463
8467
Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main
-
Pneumatiques
8467.11.00
Rotatifs (même à percussion)
8467.11.10.00
Pour le travail des métaux
8467.11.90.00
Autres
8467.19.00
Autres
-
À moteur électrique incorporé
8467.21.00
Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives
8467.21.10.00
Fonctionnant sans source d'énergie extérieure
-
Autres
8467.21.91.00
Électropneumatiques
8467.21.99.00
Autres
8467.22.00
Scies et tronçonneuses
8467.22.10.00
Tronçonneuses
8467.22.30.00
Scies circulaires
8467.22.90.00
Autres
8467.29.00
Autres
8467.29.20.00
Fonctionnant sans source d'énergie extérieure
-
Autres
-
Meuleuses et ponceuses
8467.29.51.00
Meuleuses d'angle
8467.29.53.00
Ponceuses à bandes
8467.29.59.00
Autres
8467.29.70.00
Rabots
8467.29.80.00
Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses
8467.29.85.00
Autres
-
Autres outils
8467.81.00
Tronçonneuses à chaîne
8467.89.00
Autres
-
Parties
8467.91.00
De tronçonneuses à chaîne
8467.92.00
D'outils pneumatiques
8467.99.00
Autres
8468
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle
8468.10.00
Chalumeaux guidés à la main
8468.20.00
Autres machines et appareils aux gaz
8468.80.00
Autres machines et appareils
8468.90.00
Parties
8470
Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses
8470.10.00
Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
-
Autres machines à calculer électroniques
8470.21.00
Comportant un organe imprimant
8470.29.00
Autres
8470.30.00
Autres machines à calculer
8470.50.00
Caisses enregistreuses
8470.90.00
Autres
8471
Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs
8471.30.00
Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran
-
Autres machines automatiques de traitement de l'information
8471.41.00
Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie
8471.49.00
Autres, se présentant sous forme de systèmes
8471.50.00
Unités de traitement autres que celles des nos 8471 41 ou 8471 49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie
8471.60.00
Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
8471.60.60.00
Claviers
8471.60.70.00
Autres
8471.70.00
Unités de mémoire
8471.70.20.00
Unités de mémoire centrales
-
Autres
-
Unités de mémoire à disques
8471.70.30.00
Optiques, y compris les magnéto-optiques
-
Autres
8471.70.50.00
Unités de mémoire à disques durs
8471.70.70.00
Autres
8471.70.80.00
Unités de mémoire à bandes
8471.70.98.00
Autres
8471.80.00
Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information
8471.90.00
Autres
8472
Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)
8472.10.00
Duplicateurs
8472.30.00
Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
8472.90.00
Autres
8472.90.10.00
Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies
8472.90.80.00
Autres
8473
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472
-
Parties et accessoires des machines du no 8470
8473.21.00
Des machines à calculer électroniques des nos 8470 10, 8470 21 ou 8470 29
8473.21.10.00
Assemblages électroniques
8473.21.90.00
Autres
8473.29.00
Autres
8473.29.10.00
Assemblages électroniques
8473.29.90.00
Autres
8473.30.00
Parties et accessoires des machines du no 8471
8473.30.20.00
Assemblages électroniques
8473.30.80.00
Autres
8473.40.00
Parties et accessoires des machines du no 8472
8473.40.10.00
Assemblages électroniques
8473.40.80.00
Autres
8473.50.00
Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8470 à 8472
8473.50.20.00
Assemblages électroniques
8473.50.80.00
Autres
8474
Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable
8474.10.00
Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver
8474.20.00
Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser
-
Machines et appareils à mélanger ou à malaxer
8474.31.00
Bétonnières et appareils à gâcher le ciment
8474.32.00
Machines à mélanger les matières minérales au bitume
8474.39.00
Autres
8474.80.00
Autres machines et appareils
8474.80.10.00
Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques
8474.80.90.00
Autres
8474.90.00
Parties
8474.90.10.00
Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
8474.90.90.00
Autres
8475
Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
8475.10.00
Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre
-
Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
8475.21.00
Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches
8475.29.00
Autres
8475.90.00
Parties
8475.90.10.00
Parties des machines de la sous-position 8475 21 00
8475.90.90.00
Autres
8476
Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie
-
Machines automatiques de vente de boissons
8476.21.00
Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
8476.29.00
Autres
-
Autres machines
8476.81.00
Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
8476.89.00
Autres
8476.89.10.00
Machines pour changer la monnaie
8476.89.90.00
Autres
8476.90.00
Parties
8476.90.10.00
Parties de machines pour changer la monnaie
8476.90.90.00
Autres
8477
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
8477.10.00
Machines à mouler par injection
8477.20.00
Extrudeuses
8477.30.00
Machines à mouler par soufflage
8477.40.00
Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer
-
Autres machines et appareils à mouler ou à former
8477.51.00
À mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air
8477.59.00
Autres
8477.59.10.00
Presses
8477.59.80.00
Autres
8477.80.00
Autres machines et appareils
-
Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires
8477.80.11.00
Machines pour la transformation des résines réactives
8477.80.19.00
Autres
-
Autres
8477.80.91.00
Machines à fragmenter
8477.80.93.00
Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs
8477.80.95.00
Machines de découpage et machines à refendre
8477.80.99.00
Autres
8477.80.99.10
Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques de la position 3921
8477.80.99.90
Autres
8477.90.00
Parties
8477.90.10.00
Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
8477.90.80.00
Autres
8478
Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
8478.10.00
Machines et appareils
8478.90.00
Parties
8479
Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
8479.10.00
Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues
8479.20.00
Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales
8479.30.00
Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège
8479.30.10.00
Presses
8479.30.90.00
Autres
8479.40.00
Machines de corderie ou de câblerie
8479.50.00
Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs
8479.60.00
Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air
-
Passerelles d'embarquement pour passagers
8479.71.00
Des types utilisés dans les aéroports
8479.79.00
Autres
-
Autres machines et appareils
8479.81.00
Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques
8479.82.00
À mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser
8479.83.00
Presses isostatiques à froid
8479.89.00
Autres
8479.89.30.00
Soutènement marchant hydraulique pour mines
8479.89.60.00
Appareillages dits de "graissage centralisé"
8479.89.70.00
Machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés
8479.89.97.00
Autres
8479.89.97.10
Marchandises énumérées ci-après, destinées à des aéronefs civils:accumulateurs hydropneumatiques;actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée;blocs toilettes spéciaux;humidificateurs et déshumidificateurs d'air;servomécanismes non électriques;démarreurs non électriques;démarreurs pneumatiques pour turboréacteurs, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz;essuie-glaces non électriques;régulateurs d'hélices non électriques
8479.89.97.28
Unité de freinage électrique intégrée pour la production immédiate de la pression hydraulique pendant le freinage, commande de frein entièrement électronique et permettant le freinage par récupération des véhicules à moteur avec: -assistants de freinage électroniques, -unité hydraulique entraînée par un moteur électrique sans balais, -réservoir de liquide de frein,destinée à la fabrication de voitures particulières hybrides rechargeables
8479.89.97.35
Unité mécanique assurant le mouvement de l’arbre à cames, comprenant :- 6 ou 8 chambres d’huile,- une gamme de phase d’au moins 18° mais n’excédant pas 62°,- une roue dentée en acier et/ou en alliage d’acier,- un rotor en acier et/ou en alliage d’acier et/ou en alliage d’aluminium