Codes SH - 85: Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils:
8501 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes: |
8501.10 | Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 w: |
8501.10.10 | Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 w: |
8501.10.10.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8501.10.10.20 | Moteur synchrone pour lave-vaisselle équipé d'un mécanisme de contrôle du débit de l'eau, ayant:- une longueur, axe non compris, de 24 mm(+/- 0,3),- un diamètre de 49,3 mm (+/- 0,3),- une tension nominale de 220 v ou plus mais n'excédant pas 240 v en courant alternatif,- une fréquence nominale de 50 hz ou plus mais n'excédant pas 60 hz,- une puissance d'entrée n'excédant pas 4 w,- une vitesse de rotation de 4 tr/min ou plus mais n'excédant pas 4,8 tr/min,- un couple de sortie non inférieur à 10 kgf/cm |
8501.10.10.30 | Moteurs pour pompes à air présentant les caractéristiques suivantes:-une tension de fonctionnement de 9 v en courant continu ou plus, mais n'excédant pas 24 v en courant continu-une plage de températures de fonctionnement supérieure ou égale à -40 °c mais n'excédant pas 80 °c,-une puissance n'excédant pas 18 w, utilisés pour la fabrication de systèmes de support pneumatique et de ventilation pour sièges automobiles |
8501.10.10.40 | Moteur pas à pas hybride synchrone, présentant les caractéristiques suivantes:-une puissance n'excédant pas 18 w,-biphasé,-un courant nominal inférieur ou égal à 2,5 a/phase,-une tension nominale inférieure ou égale à 20 v,-avec ou sans arbre filetéutilisé dans la fabrication d'imprimantes 3d |
8501.10.10.50 | Actionneur linéaire destiné aux applications de réglage électrique de sièges automobiles:-composé d'un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré et une vis sans fin,-avec ou sans balais,-avec ou sans unité de contrôle électronique,-avec ou sans capteur à effet hall,-d'une tension nominale de 8 v ou plus, mais sans dépasser 16 v,-d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 20 w, et-avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °c et 160 °c,-destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures |
8501.10.10.60 | Actionneur rotatif destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles comportant:-un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré,-avec ou sans balais,-avec ou sans unité de contrôle électronique,-avec ou sans capteur à effet hall,-d'une tension nominale de 8 v ou plus, mais sans dépasser 16 v,-d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 35 w, et-avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °c et 160 °c,-destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures |
8501.10.10.70 | Commande électrique de stores de refroidisseur, présentant une tension de fonctionnement en courant continu de 9 v ou plus mais n'excédant pas 16 v et une puissance maximale inférieure à 18 w, contenant au moins:-une carte de circuit imprimé;-un moteur pas-à-pas électrique,-un connecteur,-un couvercle en matières plastiques,destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87 |
8501.10.10.90 | Autres |
8501.10.A | Autres: |
8501.10.91 | Moteurs universels: |
8501.10.91.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8501.10.91.90 | Autres |
8501.10.93 | Moteurs à courant alternatif: |
8501.10.93.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8501.10.93.90 | Autres |
8501.10.99 | Moteurs à courant continu: |
8501.10.99.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8501.10.99.A | Autres: |
8501.10.99.20 | Moteur à axe de vis sans fin destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles:-composé d'un moteur à courant continu à excitation permanente et d'un engrenage à vis sans fin,-avec ou sans balais,-avec ou sans unité de contrôle électronique,-avec ou sans capteur à effet hall,-d'une tension nominale de 8 v ou plus, mais ne dépassant pas 16 v,-d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 35 w, et-avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °c et 160 °c,-destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures |
8501.10.99.30 | Actionneur linéaire destiné aux applications de réglage électrique de sièges automobiles:-composé d'un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré et une vis sans fin,-avec ou sans balais,-avec ou sans unité de contrôle électronique,-avec ou sans capteur à effet hall,-d'une tension nominale de 8 v ou plus, mais sans dépasser 16 v,-d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 20 w, et-avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °c et 160 °c,-destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures |
8501.10.99.40 | Actionneur rotatif destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles comportant:-un moteur à courant continu à excitation permanente avec mécanisme d'engrenage intégré,-avec ou sans balais,-avec ou sans unité de contrôle électronique,-avec ou sans capteur à effet hall,-d'une tension nominale de 8 v ou plus, mais sans dépasser 16 v,-d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 35 w, et-avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °c et 160 °c,-destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures |
8501.10.99.50 | Moteur électrique (cc) à hauteur d'alimentation réglable caractérisé par:-une puissance mécanique de sortie nominale n'excédant pas 35 w,-un mécanisme d'intégration dans le cadre d'une longueur de 156 mm, une hauteur de 59 mm, une épaisseur de 36 mm et un poids de 500 g,-un couple de décrochage de 45 nm et un couple final de 200 nm,-un courant maximal de 15 a,-une vitesse à vide de 7 tr/min ou plus, mais n'excédant pas 10 tr/min,-une vitesse de rotation de 4 000 tr/min ou plus, mais n'excédant pas 5 600 tr/min,-un niveau sonore maximal de 42 db(a),-un jeu angulaire maximal pouvant atteindre 3 degrés, et-un module de pignon à 8 dents,-destiné à la fabrication de composants automobiles de sièges de voiture |
8501.10.99.56 | Moteur à courant continu:- d’une vitesse de rotation n’excédant pas 7 000 tours/minute à vide,- d’une tension nominale n'excédant pas 18 v,- d’une puissance maximale de 24 w,- pour une plage de température spécifiée comprise entre -40 °c et 160 °c,- avec ou sans engrenage de liaison,- avec ou sans interface de fixation mécanique,- équipé de 2 raccordements électriques,- dont le couple maximum est de 100 nm |
8501.10.99.58 | Moteur à courant continu:- d'un régime de rotor n'excédant pas 6 500 tours/minute (à vide),- d'une tension nominale de 12 v (± 4 v),- d'une puissance maximale inférieure à 20 w,- dont la plage de température spécifiée s'étend de - 40°c à + 160°c,- équipé d'une vis sans fin,- équipé d'une interface de fixation mécanique,- équipé de 2 broches de connexions électriques,- dont le couple maximum est de 75 nm |
8501.10.99.60 | Moteur à courant continu: - d'une vitesse de rotation comprise entre 3 500 tours/mn et 5 000 tours/mn en charge et jusqu'à 6 500 tours/mn à vide, - d'une tension d'alimentation comprise entre 100 volts et 240 volts en courant continu destiné à la fabrication de friteuse électrique |
8501.10.99.64 | Moteur à courant continu pour contrôler la position angulaire du volet afin d'adapter le flux de gaz dans le régulateur d'air et la vanne rge:-avec un indice de protection standard ip69,-avec un régime de rotor n'excédant pas 6 500 tours/mn à vide,-avec une tension nominale de 12,0 v (± 0,1),-dont la plage de température spécifiée s'étend de - 40 °c ou plus mais n'excédant pas 165 °c,-équipé ou non d'un pignon de raccordement,-avec ou sans fiche moteur,-avec ou sans bride,-d'un diamètre n'excédant pas 40 mm (bride non comprise),-d'une hauteur globale n'excédant pas 90 mm (de la base jusqu'au pignon) |
8501.10.99.65 | Vérin électrique, utilisé dans les turbochargeurs:- avec un moteur à courant continu,- avec un système de vitesse intégré,- générant une force de traction d'au moins 200 n à une température ambiante minimale élevée à 140°c,- générant une force de traction d'au moins 250 n dans chacune de ses positions,- ayant un battement effectif de 15 mm mais n'excédant pas 25 mm,- avec ou sans interface de diagnostic embarqué |
8501.10.99.70 | Moteur pas à pas à courant continu, - à enroulement à deux phases, - dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9 v, sans toutefois dépasser 16,0 v, - dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de - 40 °c à + 105 °c, - éventuellement avec pignon de raccordement, - avec ou sans fiche moteur |
8501.10.99.75 | Moteur à courant continu à excitation permanente- à enroulement multiphase,- d'un diamètre extérieur de 24 mm ou plus, mais n'excédant pas 38 mm,- d'une vitesse de rotation nominale n’excédant pas 12 000 tr/min,- d'une tension d'alimentation de 8 v ou plus, mais n'excédant pas 27 v,- avec ou sans poulie,- avec ou sans engrenage |
8501.10.99.79 | Moteur à courant continu avec balais et rotor interne avec un enroulement triphasé, équipé ou non d’une vis sans fin ou d'un pignon, dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de – 20°c à + 70°c |
8501.10.99.80 | Moteur pas à pas à courant continu, - à angle de pas de 7,5° (±0,5°), - dont le moment de renversement est, à 25°c, supérieur ou égal à 25mnm, - d'une fréquence d'excitation supérieure ou égale à 1 500 impulsions par seconde (ips), - à enroulement à deux phases et - dont la tension nominale est 10,5v ou plus, mais n'éxcedant pas 16,0v |
8501.10.99.90 | Autres |
8501.20 | Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 w: |
8501.20.00.10 | D'une puissance excédant 735 w mais n'excédant pas 150 kw, destinés à des aéronefs civils |
8501.20.00.20 | D'une puissance inférieure à 750 w ou excédant 150 kw, destinés à certains types de véhicules aériens |
8501.20.00.40 | Moteur universel ca/cc:-d'une puissance nominale de 50 w mais n'excédant pas 1,2 kw,-avec une tension d'alimentation de 230 v,-muni ou non d'un frein moteur,-assemblé ou non à un réducteur avec arbre de sortie, contenu dans un boîtier,-équipé ou non d'une commande/d'un interrupteur de moteur connecté par un câble, et-équipé ou non d'un ventilateur,destiné à être utilisé comme entraînement électrique des lames de tondeuses à gazon ou des appareils électroménagers |
8501.20.00.50 | Moteur universel ca/cc, à rotation:-avec une tension d'alimentation nominale de 230 v,-d'une puissance supérieure à 37,5 w mais n'excédant pas 2 000 w-avec un stator dont la section transversale est de 93 mm ou plus mais n'excède pas 103 mm et dont l'épaisseur est de 15 mm ou plus mais n'excède pas 45 mm, et-avec ou sans engrenage à vis sans fin, engrenages ou boîte de vitesses,pour la production d'un couple à un arbre de transmission pour de petits appareils électroménagers |
8501.20.00.60 | Moteur universel ca/cc, à rotation:-avec une tension d'alimentation nominale de 230 v,-d'une puissance supérieure à 37,5 w mais n'excédant pas 2 000 w-avec un stator dont la section transversale est de 65 mm ou plus mais n'excède pas 75 mm et dont l'épaisseur est de 15 mm ou plus mais n'excède pas 45 mm, et-avec ou sans engrenage à vis sans fin, engrenages ou boîte de vitesses,pour la production d'un couple à un arbre de transmission pour de petits appareils électroménagers |
8501.20.00.70 | Moteur universel ca/cc, à rotation:-avec une tension d'alimentation nominale de 230 v,-d'une puissance supérieure à 37,5 w mais n'excédant pas 700 w-avec un stator dont la section transversale est de 49 mm ou plus mais n'excède pas 59 mm et dont l'épaisseur est de 15 mm ou plus mais n'excède pas 45 mm, et-avec ou sans engrenage à vis sans fin, engrenages ou boîte de vitesses,pour la production d'un couple à un arbre de transmission pour de petits appareils électroménagers |
8501.20.00.90 | Autres |
8501.A | Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques: |
8501.31 | D'une puissance n'excédant pas 750 w: |
8501.31.00.10 | Moteurs d'une puissance excédant 735 w, machines génératrices, destinés à des aéronefs civils |
8501.31.00.20 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8501.31.A | Autres: |
8501.31.00.45 | Moteur à courant continu, sans balai, présentant les caractéristiques suivantes: - diamètre extérieur égal ou supérieur à 90 mm, mais n'excédant pas 110 mm, - vitesse de rotation n'excédant pas 3 680 tr/min, - développant, une puissance égale ou supérieure à 600 w sans excéder 740 w à 2 300 tr/min, à 80 °c, - tension d'alimentation de 12 v, - couple n'excédant pas 5,67 nm, - équipé d'un capteur de couple magnétique, - avec relais électronique de mise à la terre, - destiné à être utilisé avec un module de servocommande |
8501.31.00.47 | Moteur destiné aux applications de réglage électrique des sièges automobiles:-avec un arbre de sortie sur les deux faces du moteur,-constitué d'un moteur à courant continu à excitation permanente,-avec ou sans balais,-avec ou sans unité de contrôle électronique,-avec ou sans capteur à effet hall,-d'une tension nominale de 8 v ou plus, mais sans dépasser 16 v,-d'une puissance mécanique de sortie nominale ne dépassant pas 120 w, et-avec une plage de température spécifiée comprise entre -40 °c et 160 °c,-destiné à la fabrication de composants automobiles pour sièges de voitures |
8501.31.00.48 | Moteurs électriques à courant continu sans balais:-d'une puissance nominale de 240 w ou plus mais n'excédant pas 260 w,-d'une tension de 36 v ou plus mais n'excédant pas 52 v,-d'un couple de 20 nm ou plus mais n'excédant pas 140 nm,-dans un boîtier en aluminium, en alliage d'aluminium ou en plastique,-avec ou sans commande intégrée,-avec une fonction de communication dans l'interface lin ou uart,-d'un poids de 1,5 kg ou plus mais n'excédant pas 5,0 kg,-adaptés pour un montage sur le cadre d'une bicyclette-destinés à la fabrication de vélos électriques |
8501.31.00.49 | Moteurs électriques à courant continu sans balais:-d'une puissance nominale de 240 w ou plus mais n'excédant pas 260 w,-d'une tension de 36 v ou plus mais n'excédant pas 52 v,-d'un couple de 30 nm ou plus mais n'excédant pas 50 nm,-avec une interface utilisant les fonctions de communication uart ou can,-avec une boîte de vitesses interne à trains planétaires à rapport fixe ou variable,-fabriqués par usinage cnc,-dans un boîtier en aluminium,-d'un poids de 2,3 kg ou plus mais n'excédant pas 4,4 kg,-adaptés pour un montage sur la roue avant ou arrière d'une bicyclette |
8501.31.00.50 | Moteurs à courant continu sans balai:- d'un diamètre extérieur de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm,- présentant une tension d'alimentation de 4 v ou plus, mais n'excédant pas 16 v,- développant à 20 °c une puissance minimale comprise entre 200 et 750 w,- développant à 20 °c un couple compris entre 2,00 et 7,00 nm,- atteignant à 20 °c une vitesse nominale comprise entre 600 et 3 100 tr/min,- avec ou sans poulie,- avec ou sans capteur/contrôleur électronique de direction |
8501.31.00.55 | Moteur à courant continu avec ou sans commutateur, destiné à faire fonctionner des outils manuels électroportatifs, des tondeuses à gazon ou des appareils ménagers, présentant:-un diamètre extérieur égal ou supérieur à 24,2 mm, mais n'excédant pas 140 mm,-une vitesse de rotation nominale de 3 300 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 26 200 tr/min,-une tension d'alimentation nominale de 3,6 v ou plus, mais ne dépassant pas 230 v,-une puissance nominale supérieure à 37,5 w mais n'excédant pas 2 400 w,-une consommation à vide ne dépassant pas 20,1 a,-une efficacité maximale de 50 % ou plus |
8501.31.00.58 | Moteur à courant continu à excitation permanente présentant:-un diamètre extérieur de 27 mm ou plus, mais n'excédant pas 90 mm, bride de fixation comprise,-une vitesse de rotation n'excédant pas 25 000 tr/min,-une puissance de 45 w ou plus, mais n'excédant pas 400 w, et-une tension d'alimentation de 9 v ou plus mais n'excédant pas 50 v,-avec ou sans enroulement à plusieurs phases,-avec ou sans disque menant,-avec ou sans carter,-avec ou sans ventilateur,-avec ou sans bouchon,-avec ou sans planétaire,-avec ou sans encodeur de vitesse et de rotation,-avec ou sans capteur de vitesse ou de rotation du type résolveur ou capteur à effet hall,-avec ou sans bride de fixationdestiné à être utilisé dans la fabrication de sièges à suspension pneumatique pour tracteurs, machines de terrassement et chariots élévateurs ou destinés à la fabrication d’actionneurs pour meubles réglables en hauteur |
8501.31.00.63 | Moteur à courant continu, sans balais, à excitation permanente, prêt à être installé dans des véhicules ou équipements relevant des positions 8432 et 8433, présentant les caractéristiques suivantes:-un régime spécifié de 4 100 tr/min maximum,-une puissance minimale de 400 w mais n'excédant pas 1,3 kw (à 12 v) ou une puissance minimale de 750 w mais n'excédant pas 1,55 kw (à 36 v),-un diamètre de bride de 85 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm,-une longueur, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 335 mm,-une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 265 mm,-un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d'acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection),-un stator à dent unique en forme de t avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6 ou 12/8,-des aimants superficiels,-avec ou sans commande de direction assistée électronique,-avec ou sans poulie,-avec ou sans capteur de position du rotor |
8501.31.00.68 | Positionneur d'arbre à cames pour contrôler le réglage de l'ouverture des soupapes en utilisant un moteur électrique dans un système de distribution à programme variable continu d'un moteur à combustion interne à pistons, présentant:-une longueur de 110 mm ou plus mais n'excédant pas 140 mm,-une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 130 mm-une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 110 mm,utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles |
8501.31.00.80 | Actionneur électronique:- constitué d’un moteur à courant continu d’une puissance inférieure à 600 w,- destiné à fonctionner avec une tension d’alimentation comprise entre 12 v et 48 v,- muni d’un connecteur moteur (enfichable),- muni d’un capteur de position sans contact,- intégré dans un boîtier rectangulaire d’une largeur inférieure à 100 mm et d’une longueur inférieure à 150 mm, muni d’un réducteur et d’un levier fixés à l’arbre d’entraînement du moteur, ou- intégré dans un boîtier cylindrique fileté, d’une longueur inférieure à 150 mm et d’un diamètre inférieur à 100 mm, incorporé dans le rotor du moteur pour le mouvement linéaire de la tige de commande intégrée |
8501.31.00.85 | Dispositif de transmission de puissance pour le contrôle de la sortie des turbocompresseurs de gaz d’échappement, constitué:- d’un moteur à courant continu d’une puissance n’excédant pas 600 w,- destiné à être utilisé à une tension d'alimentation de 8 v ou plus, mais pas plus de 48 v,- muni d’un connecteur moteur (enfichable),- avec ou sans capteur de position,- avec ou sans contrôle intégré et électronique de puissance,- avec ou sans mécanisme à ressort pour le rétablissement du levier,- intégré dans un boîtier équipé d’un dispositif de réduction et d’un levier fixé à l’arbre d’entraînement du moteur, ou- intégré dans un boîtier fileté incorporé dans le rotor du moteur pour le mouvement linéaire de la tige de commande intégrée |
8501.31.00.99 | Autres |
8501.32 | D'une puissance excédant 750 w mais n'excédant pas 75 kw: |
8501.32.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8501.32.A | Autres: |
8501.32.00.40 | Moteur à courant continu avec ou sans commutateur, destiné à faire fonctionner des outils manuels électroportatifs, des tondeuses à gazon ou des appareils ménagers, présentant:-un diamètre extérieur égal ou supérieur à 24,2 mm, mais n'excédant pas 140 mm,-une vitesse de rotation nominale de 3 300 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 26 200 tr/min,-une tension d'alimentation nominale de 3,6 v ou plus, mais ne dépassant pas 230 v,-une puissance nominale supérieure à 37,5 w mais n'excédant pas 2 400 w,-une consommation à vide ne dépassant pas 20,1 a,-une efficacité maximale de 50 % ou plus |
8501.32.00.65 | Moteur à courant continu, sans balais, à excitation permanente, prêt à être installé dans des véhicules ou équipements relevant des positions 8432 et 8433, présentant les caractéristiques suivantes:-un régime spécifié de 4 100 tr/min maximum,-une puissance minimale de 400 w mais n'excédant pas 1,3 kw (à 12 v) ou une puissance minimale de 750 w mais n'excédant pas 1,55 kw (à 36 v),-un diamètre de bride de 85 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm,-une longueur, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 335 mm,-une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 265 mm,-un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d'acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection),-un stator à dent unique en forme de t avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6 ou 12/8,-des aimants superficiels,-avec ou sans commande de direction assistée électronique,-avec ou sans poulie,-avec ou sans capteur de position du rotor |
8501.32.00.99 | Autres |
8501.33 | D'une puissance excédant 75 kw mais n'excédant pas 375 kw: |
8501.33.00.10 | Moteurs d'une puissance n'excédant pas 150 kw, machines génératrices, destinés à des aéronefs civils |
8501.33.00.20 | D'une puissance excédant 150 kw, destinés à certains types de véhicules aériens |
8501.33.00.30 | Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kw, comprenant:- un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission,- avec ou sans électronique de puissance |
8501.33.00.99 | Autres |
8501.34 | D'une puissance excédant 375 kw: |
8501.34.00.10 | Machines génératrices destinées à des aéronefs civils |
8501.34.00.99 | Autres |
8501.40 | Autres moteurs à courant alternatif, monophasés: |
8501.40.20 | D'une puissance n'excédant pas 750 w: |
8501.40.20.10 | D'une puissance excédant 735 w, destinés à des aéronefs civils |
8501.40.20.20 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8501.40.20.35 | Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:-d'une puissance nominale de 120 w ou plus, mais n'excédant pas 150 w,-d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 280 w mais n'excédant pas 350 w,-d'un diamètre extérieur de 145 mm ou plus mais n'excédant pas 160 mm, hors connecteur de gousset et poulie-d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 2 680 tr/min mais n'excédant pas 3 000 tr/min,-d'un poids égal ou supérieur à 4,2 kg mais n'excédant pas 4,6 kg,-avec poulies, axe et tachymètre,destiné à la fabrication d'appareils électroménagers |
8501.40.20.45 | Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:-d'une puissance nominale de 275 w ou plus, mais n'excédant pas 325 w, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 w mais n'excédant pas 700 w,-d'un diamètre extérieur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset et connecteur-d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 20 000 tr/min,-d'un poids égal ou supérieur à 4,2 kg,-avec poulie et tachymètre,destiné à la fabrication d'appareils électroménagers |
8501.40.20.50 | Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:-d'une puissance nominale de 300 w ou plus, mais n'excédant pas 370 w, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 w mais n'excédant pas 700 w,-d'un diamètre extérieur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset et connecteur-d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 19 000 tr/min,-d'un poids égal ou supérieur à 4,8 kg,-avec pouliedestiné à la fabrication d'appareils électroménagers |
8501.40.20.55 | Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:-d'une puissance nominale de 275 w ou plus, mais n'excédant pas 325 w, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 w mais n'excédant pas 700 w,-d'un diamètre extérieur de 160 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, hors gousset et connecteur-d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 19 000 tr/min,-d'un poids n'excédant pas 4,4 kg,-avec pouliedestiné à la fabrication d'appareils électroménagers |
8501.40.20.60 | Moteur électrique à courant alternatif, monophasé:-d'une puissance nominale de 275 w ou plus, mais n'excédant pas 325 w, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 550 w mais n'excédant pas 600 w,-d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 800 w mais n'excédant pas 1 000 w,-d'un diamètre extérieur supérieur à 150 mm mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset-d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 16 000 tr/min mais n'excédant pas 18 000 tr/min,-d'un poids égal ou supérieur à 3,4 kg mais n'excédant pas 3,7 kg,-avec pouliedestiné à la fabrication d'appareils électroménagers |
8501.40.20.70 | Moteur électrique à courant alternatif, monophasé, avec ou sans commutateur,- d’une puissance nominale égale ou supérieure à 180 w,- d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 150 w mais n’excédant pas 2 700 w,- d’un diamètre extérieur de plus de 44,8 mm mais n’excédant pas 135,2 mm,- d’une vitesse de rotation nominale supérieure à 10 000 tr/min mais n’excédant pas 50 000 tr/min,- équipé ou non d’un ventilateur à induction d’air,- avec ou sans dispositif mécanique (pignon, hélice, engrenages, etc.. ) sur l’arbre,destiné à être utilisé dans la fabrication d’appareils domestiques |
8501.40.20.80 | Autres |
8501.40.80 | D'une puissance excédant 750 w: |
8501.40.80.10 | D'une puissance n'excédant pas 150 kw, destinés à des aéronefs civils |
8501.40.80.20 | D'une puissance excédant 150 kw, destinés à certains types de véhicules aériens |
8501.40.80.50 | Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kw, comprenant:- un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission,- avec ou sans électronique de puissance |
8501.40.80.70 | Moteur électrique à courant alternatif, monophasé, avec ou sans commutateur,- d’une puissance nominale égale ou supérieure à 180 w,- d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 150 w mais n’excédant pas 2 700 w,- d’un diamètre extérieur de plus de 44,8 mm mais n’excédant pas 135,2 mm,- d’une vitesse de rotation nominale supérieure à 10 000 tr/min mais n’excédant pas 50 000 tr/min,- équipé ou non d’un ventilateur à induction d’air,- avec ou sans dispositif mécanique (pignon, hélice, engrenages, etc.. ) sur l’arbre,destiné à être utilisé dans la fabrication d’appareils domestiques |
8501.40.80.90 | Autres |
8501.B | Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés: |
8501.51 | D'une puissance n'excédant pas 750 w: |
8501.51.00.10 | D'une puissance excédant 735 w, destinés à des aéronefs civils |
8501.51.00.20 | D'une puissance inférieure à 750 w, destinés à certains types de véhicules aériens |
8501.51.00.30 | Servomoteur synchrone ac avec résolveur et frein pour une vitesse n’excédant pas 6 000rpm, doté:- d’une puissance de 340w ou plus mais ne dépassant pas 7,4kw,- d’une bride dont les dimensions n’excèdent pas 180mm × 180mm, et- d’une longueur de la bride à l’extrémité du résolveur n’excédant pas 271mm |
8501.51.00.40 | Moteur électrique à courant alternatif triphasé:-d'une puissance nominale de 280 w ou plus, mais n'excédant pas 320 w,-d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 480 w mais n'excédant pas 540 w, -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 800 w mais n'excédant pas 900 w,-d'un diamètre extérieur supérieur ou égal à 150 mm mais n'excédant pas 170 mm,-d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 20 000 tr/min, -d'un poids égal ou supérieur à 6 kg mais n'excédant pas 6,4 kg,-avec poulie et tachymètre,destiné à la fabrication d'appareils électroménagers |
8501.51.00.50 | Moteur synchrone à courant alternatif triphasé sans balais à aimants permanents, caractérisé par:-une puissance de 500 w ou plus, mais sans dépasser 700 w,-un diamètre extérieur de 129,7 mm ou plus, mais sans dépasser 180,3 mm,-une vitesse nominale de 16 000 tr/min ou plus, mais sans dépasser 17 000 tr/min,-un poids de 2,5 kg ou plus, mais sans dépasser 3,1 kg, et-une poulie,-destiné à la fabrication de produits électroménagers |
8501.51.00.60 | Moteur à courant alternatif synchrone à aimants à excitation permanente, sans balais, convenant à l'automobile, présentant les caractéristiques suivantes: -une vitesse spécifiée de 7 000 tours/min maximum,-une puissance de 400 w ou plus mais n'excédant pas 1,8 kw (à 12 v),-un diamètre de bride de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm,-une longueur maximale, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 220 mm,-une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 180 mm,-un boîtier de base en tôle d'acier ou en aluminium moulé sous pression composé de deux parties au maximum, comprenant les composants électriques et une bride présentant deux trous ou plus mais pas plus de 11 trous, avec ou sans raccord d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection ou joint d'étanchéité),-un stator à dent unique en forme de t avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 12/10 ou 12/8, et des aimants superficiels |
8501.51.00.90 | Autres |
8501.52 | D'une puissance excédant 750 w mais n'excédant pas 75 kw: |
8501.52.20 | D'une puissance excédant 750 w mais n'excédant pas 7,5 kw: |
8501.52.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8501.52.20.A | Autres: |
8501.52.20.50 | Servomoteur synchrone ac avec résolveur et frein pour une vitesse n’excédant pas 6 000rpm, doté:- d’une puissance de 340w ou plus mais ne dépassant pas 7,4kw,- d’une bride dont les dimensions n’excèdent pas 180mm × 180mm, et- d’une longueur de la bride à l’extrémité du résolveur n’excédant pas 271mm |
8501.52.20.60 | Moteur à courant alternatif synchrone à aimants à excitation permanente, sans balais, convenant à l'automobile, présentant les caractéristiques suivantes: -une vitesse spécifiée de 7 000 tours/min maximum,-une puissance de 400 w ou plus mais n'excédant pas 1,8 kw (à 12 v),-un diamètre de bride de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm,-une longueur maximale, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 220 mm,-une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 180 mm,-un boîtier de base en tôle d'acier ou en aluminium moulé sous pression composé de deux parties au maximum, comprenant les composants électriques et une bride présentant deux trous ou plus mais pas plus de 11 trous, avec ou sans raccord d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection ou joint d'étanchéité),-un stator à dent unique en forme de t avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 12/10 ou 12/8, et des aimants superficiels |
8501.52.20.89 | Autres |
8501.52.30 | D'une puissance excédant 7,5 kw mais n'excédant pas 37 kw: |
8501.52.30.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8501.52.30.90 | Autres |
8501.52.90 | D'une puissance excédant 37 kw mais n'excédant pas 75 kw: |
8501.52.90.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8501.52.90.90 | Autres |
8501.53 | D'une puissance excédant 75 kw: |
8501.53.50 | Moteurs de traction: |
8501.53.50.10 | Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kw, comprenant:- un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission,- avec ou sans électronique de puissance |
8501.53.50.20 | Moteur de traction en courant alternatif du type du moteur synchrone à aimant permanent intérieur (ipmsm), développant:-un couple de 200 nm ou plus, mais n'excédant pas 400 nm,-une puissance totale de 50 kw ou plus, mais n'excédant pas 200 kw, et-une vitesse de 15 000 tours/minute au maximum,utilisé dans la fabrication de véhicules électriques |
8501.53.50.30 | Moteur de traction synchrone à aimants permanents:-d'une puissance continue de 110 kw ou plus, mais n'excédant pas 180 kw,-avec système à refroidissement par liquide,-d'une longueur totale de 500 mm ou plus mais n'excédant pas 650 mm,-d'une largeur totale de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 700 mm,-d'une hauteur totale de 550 mm ou plus mais n'excédant pas 650 mm,-d'un poids n'excédant pas 350 kg,-avec trois points de suspension |
8501.53.50.40 | Moteur à courant alternatif de traction à aimant permanent, présentant les caractéristiques suivantes:-d'une puissance continue de 110 kw ou plus mais n'excédant pas 150 kw,-avec un système à refroidissement par liquide,-d'une longueur totale de 460 mm ou plus mais n'excédant pas 590 mm,-d'une largeur totale de 450 mm ou plus mais n'excédant pas 580 mm,-d'une hauteur totale de 490 mm ou plus mais n'excédant pas 590 mm,-d'un poids maximal de 310 kg,-avec 4 points de fixation |
8501.53.50.50 | Moteur de traction asynchrone:-d'une puissance continue de 140 kw ou plus, mais n'excédant pas 180 kw,-avec un système de refroidissement par liquide,-d'une longueur totale de 580 mm ou plus, mais n'excédant pas 730 mm,-d'une largeur totale de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 670 mm,-d'une hauteur totale de 510 mm ou plus, mais n'excédant pas 630 mm,-d'un poids n'excédant pas 390 kg,-avec ou sans réducteur à engrenages ,-avec ou sans générateur-démarreur,-avec 2 points de fixation,-destiné à la fabrication du propulseur électrique des bus hybrides |
8501.53.50.90 | Autres |
8501.53.A | Autres, d'une puissance: |
8501.53.81 | Excédant 75 kw mais n'excédant pas 375 kw: |
8501.53.81.10 | D'une puissance n'excédant pas 150 kw, destinés à des aéronefs civils |
8501.53.81.20 | D'une puissance excédant 150 kw, destinés à certains types de véhicules aériens |
8501.53.81.90 | Autres |
8501.53.94 | Excédant 375 kw mais n'excédant pas 750 kw: |
8501.53.94.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8501.53.94.90 | Autres |
8501.53.99 | Excédant 750 kw: |
8501.53.99.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8501.53.99.90 | Autres |
8501.C | Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques: |
8501.61 | D'une puissance n'excédant pas 75 kva: |
8501.61.20 | D'une puissance n'excédant pas 7,5 kva: |
8501.61.20.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8501.61.20.90 | Autres |
8501.61.80 | D'une puissance excédant 7,5 kva mais n'excédant pas 75 kva: |
8501.61.80.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8501.61.80.99 | Autres |
8501.62 | D'une puissance excédant 75 kva mais n'excédant pas 375 kva: |
8501.62.00.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8501.62.00.40 | Générateur de courant alternatif triphasé:-d'une puissance continue de 147 kva ou plus, mais n'excédant pas 222 kva,-d'un couple continu de 650 nm ou plus, mais n'excédant pas 900 nm,-d'une vitesse maximale de fonctionnement de 2 700 tours par minute (tr/min),-doté d'un système à refroidissement par liquide,-d'une longueur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm,-d'une largeur de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm,-d'une hauteur de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm,-d'un poids n'excédant pas 150 kg |
8501.62.00.98 | Autres |
8501.63 | D'une puissance excédant 375 kva mais n'excédant pas 750 kva: |
8501.63.00.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8501.63.00.99 | Autres |
8501.64.00.00 | D'une puissance excédant 750 kva |
8501.D | Machines génératrices photovoltaïques à courant continu: |
8501.71.00.00 | D'une puissance n'excédant pas 50 w |
8501.72.00.00 | D'une puissance excédant 50 w |
8501.80.00.00 | Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif |
8502 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques: |
8502.A | Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel): |
8502.11 | D'une puissance n'excédant pas 75 kva: |
8502.11.20 | D'une puissance n'excédant pas 7,5 kva: |
8502.11.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8502.11.20.90 | Autres |
8502.11.80 | D'une puissance excédant 7,5 kva mais n'excédant pas 75 kva: |
8502.11.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8502.11.80.90 | Autres |
8502.12 | D'une puissance excédant 75 kva mais n'excédant pas 375 kva: |
8502.12.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8502.12.00.90 | Autres |
8502.13 | D'une puissance excédant 375 kva: |
8502.13.20 | D'une puissance excédant 375 kva mais n'excédant pas 750 kva: |
8502.13.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8502.13.20.90 | Autres |
8502.13.40 | D'une puissance excédant 750 kva mais n'excédant pas 2 000 kva: |
8502.13.40.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8502.13.40.90 | Autres |
8502.13.80 | D'une puissance excédant 2 000 kva: |
8502.13.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8502.13.80.90 | Autres |
8502.20 | Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion): |
8502.20.20 | D'une puissance n'excédant pas 7,5 kva: |
8502.20.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8502.20.20.90 | Autres |
8502.20.40 | D'une puissance excédant 7,5 kva mais n'excédant pas 375 kva: |
8502.20.40.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8502.20.40.90 | Autres |
8502.20.60 | D'une puissance excédant 375 kva mais n'excédant pas 750 kva: |
8502.20.60.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8502.20.60.90 | Autres |
8502.20.80 | D'une puissance excédant 750 kva: |
8502.20.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8502.20.80.90 | Autres |
8502.B | Autres groupes électrogènes: |
8502.31 | À énergie éolienne: |
8502.31.A | Destinés à des aéronefs civils: |
8502.31.00.11 | Turbines éoliennes industrielles ayant une capacité de production d’énergie électrique — dans des applications terrestres ou offshore — égale ou supérieure à 1,00 mégawatt, montées sur un mât d’éolienne en acier et une nacelle, le mât étant tubulaire, de forme conique ou non, assemblé ou non, comprenant ou non un tronçon intégré aux fondations, relié ou non à des pales, conçu pour supporter la nacelle et les pales, et ayant une hauteur minimale, mesurée entre la base du mât et le bas de la nacelle, au moins égale à 50 m lorsque le mât est complètement assemblé |
8502.31.00.19 | Autres |
8502.31.B | Autres: |
8502.31.00.85 | Turbines éoliennes industrielles ayant une capacité de production d’énergie électrique — dans des applications terrestres ou offshore — égale ou supérieure à 1,00 mégawatt, montées sur un mât d’éolienne en acier et une nacelle, le mât étant tubulaire, de forme conique ou non, assemblé ou non, comprenant ou non un tronçon intégré aux fondations, relié ou non à des pales, conçu pour supporter la nacelle et les pales, et ayant une hauteur minimale, mesurée entre la base du mât et le bas de la nacelle, au moins égale à 50 m lorsque le mât est complètement assemblé |
8502.31.00.97 | Autres |
8502.39 | Autres: |
8502.39.20 | Turbogénératrices: |
8502.39.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8502.39.20.90 | Autres |
8502.39.80 | Autres: |
8502.39.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8502.39.80.90 | Autres |
8502.40 | Convertisseurs rotatifs électriques: |
8502.40.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8502.40.00.90 | Autres |
8503 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502: |
8503.00.10 | Frettes amagnétiques: |
8503.00.10.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8503.00.10.90 | Autres |
8503.A | Autres: |
8503.00.91 | Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier: |
8503.00.91.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8503.00.91.A | Autres: |
8503.00.91.31 | Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques (fermés ou ouverts) incorporés ou non dans un anneau en acier ou palier monté dans un boîtier en acier |
8503.00.91.99 | Autres |
8503.00.99 | Autres: |
8503.00.99.10 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8503.00.99.A | Autres: |
8503.00.99.31 | Collecteur estampé d'un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n'excédant pas 16 mm |
8503.00.99.32 | Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques (fermés ou ouverts) incorporés ou non dans un anneau en acier ou palier monté dans un boîtier en acier |
8503.00.99.33 | Stator pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de 50 μm |
8503.00.99.34 | Rotor pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de 50 μm |
8503.00.99.37 | Rotor pour moteur électrique, le corps cylindrique du rotor étant constitué de ferrite agglomérée et de matière plastique et l'arbre de métal, présentant les dimensions suivantes:- diamètre du corps du rotor: 17 mm ou plus mais pas plus de 37 mm- longueur du corps du rotor: 12 mm ou plus mais pas plus de 36 mm- longueur de l'arbre: 52 mm ou plus mais pas plus de 82 mm |
8503.00.99.43 | Claviers en silicone ou plastique, comprenant- des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois,-même imprimés ou traités en surface,-avec ou sans conducteurs électriques,-avec ou sans membrane collée sur le clavier,-avec ou sans pellicule protectrice,-mono- ou multicouche |
8503.00.99.53 | Couvercle de rotor moulé sous pression d'un système de circuits de refroidissement dans un moteur électrique:-en aluminium en ac-47100,-équipé d'un bouchon d'étanchéité en acier inoxydable,-grenaillé et usiné,-étanche jusqu'à 1 ml par minute ou moins à une pression de 2,75 bars,-d'une dureté de 70 hbv ou plus (2,5/62,5, selon la norme iso 6506),-d'une résistance à la traction de 240 n/mm² ou plus,-d'une hauteur de 50 mm ou plus mais n'excédant pas 55 mm,-d'un diamètre de 109 mm ou plus mais n'excédant pas 112 mm,-d'un poids de 3,9 kg ou plus mais n'excédant pas 4,2 kg |
8503.00.99.55 | Stator pour moteur sans balai, présentant:-un diamètre interne de 206,6 mm (± 0,5)-un diamètre externe de 265,0 mm (± 0,2) et-une largeur de 37,2 mm ou plus, mais n'excédant pas 47,8 mmdu type utilisé pour la fabrication de machines à laver, de machines à laver séchantes ou de sèche-linges à moteur à induction directe placé sur le tambour |
8503.00.99.58 | Boîtier interne moulé sous pression d'un système de circuits de refroidissement dans un moteur électrique:-en aluminium en ac-47100,-grenaillé et usiné,-étanche jusqu'à 3 ml par minute ou moins à une pression de 2,75 bars,-d'une dureté de 70 hbv ou plus (2,5/62,5, selon la norme iso 6506),-d'une résistance à la traction de 240 n/mm² ou plus,-d'une hauteur de 225 mm ou plus mais n'excédant pas 280 mm,-d'un diamètre de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 310 mm,-d'un poids de 3,8 kg ou plus mais n'excédant pas 4,9 kg |
8503.00.99.60 | Cache pour moteur de système de direction à entraînement par courroie électronique, en acier galvanisé, d'une épaisseur inférieure ou égale à 2,5 mm (± 0,25 mm) |
8503.00.99.63 | Boîtier externe moulé sous pression d'un moteur électrique:-en aluminium en ac-47100,-pourvu de manchons de paliers surmoulés en acier inoxydable martensitique et de bouchons d'étanchéité en acier inoxydable assemblés,-grenaillé et usiné,-chambre rotorique étanche jusqu'à 3 ml par minute ou moins à une pression de 2,75 bars,-d'une dureté de 70 hbv ou plus (2,5/62,5, selon la norme iso 6506),-d'une résistance à la traction de 240 n/mm² ou plus,-d'une hauteur de 245 mm ou plus mais n'excédant pas 360 mm,-d'une largeur de 360 mm ou plus mais n'excédant pas 525 mm,-d'une longueur de 345 mm ou plus mais n'excédant pas 450 mm,-d'un poids de 6,4 kg ou plus mais n'excédant pas 8,3 kg |
8503.00.99.65 | Corps de rotor de tôles magnétiques empilées présentant:-un diamètre égal ou supérieur à 18 mm mais n'excédant pas 35 mm, et-une longueur égale ou supérieure à 20 mm mais n'excédant pas 65 mm |
8503.00.99.75 | Corps de stator de tôles magnétiques empilées présentant:-un diamètre intérieur égal ou supérieur à 18 mm, mais n'excédant pas 35 mm,-un diamètre extérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n'excédant pas 65 mm, et-une longueur de 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 65 mm-incorporé ou non dans un boîtier |
8503.00.99.80 | Bloc moteur en acier présentant:-un diamètre intérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n'excédant pas 65 mm,-un diamètre extérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n'excédant pas 70 mm, et-une longueur égale ou supérieure à 35 mm mais n'excédant pas 150 mm |
8503.00.99.99 | Autres |
8504 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs: |
8504.10 | Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: |
8504.10.20 | Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé: |
8504.10.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8504.10.20.90 | Autres |
8504.10.80 | Autres: |
8504.10.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8504.10.80.90 | Autres |
8504.A | Transformateurs à diélectrique liquide: |
8504.21.00.00 | D'une puissance n'excédant pas 650 kva |
8504.22 | D'une puissance excédant 650 kva mais n'excédant pas 10 000 kva: |
8504.22.10.00 | D'une puissance excédant 650 kva mais n'excédant pas 1 600 kva |
8504.22.90.00 | D'une puissance excédant 1 600 kva mais n'excédant pas 10 000 kva |
8504.23.00.00 | D'une puissance excédant 10 000 kva |
8504.B | Autres transformateurs: |
8504.31 | D'une puissance n'excédant pas 1 kva: |
8504.31.A | Transformateurs de mesure: |
8504.31.21 | Pour la mesure des tensions: |
8504.31.21.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8504.31.21.90 | Autres |
8504.31.29 | Autres: |
8504.31.29.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8504.31.29.90 | Autres |
8504.31.80 | Autres: |
8504.31.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8504.31.80.15 | Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:- une capacité de 192 ou 216 watts- des dimensions n'excédant pas 27,1 x 26,6 x 18 mm- une plage de température de fonctionnement de - 40 °c ou plus mais n'excédant pas + 125 °c- 3 ou 4 enroulements en cuivre à couplage inductif- 9 broches de connexion dans la partie inférieure |
8504.31.80.25 | Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:- une capacité de 432 watts- des dimensions n'excédant pas 24 x 21 x 19 mm- une plage de température de fonctionnement de - 20 °c ou plus mais ne dépassant pas + 85 °c- deux enroulements et- 5 broches de connexion dans la partie inférieure |
8504.31.80.30 | Transformateurs de commutation, d'une capacité de puissance ne dépassant pas 1 kva, destinés à la fabrication des convertisseurs statiques |
8504.31.80.35 | Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:- une capacité de 433 watts- des dimensions n'excédant pas 37,3 x 38,2 x 28,5 mm- une plage de température de fonctionnement de - 40 °c ou plus mais n'excédant pas + 125 °c- 4 enroulements en cuivre à couplage inductif- 13 broches de connexion dans la partie inférieure |
8504.31.80.45 | Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:- une capacité de 0,2 watts- des dimensions n'excédant pas 15 x 15,5 x 14 mm- une plage de température de fonctionnement de - 10 °c ou plus mais n'excédant pas + 125 °c- 2 enroulements en cuivre à couplage inductif- 5 broches de connexion dans la partie inférieure- un blindage en cuivre |
8504.31.80.50 | Transformateurs pour la fabrication d'équipements et de blocs électroniques ainsi que de sources lumineuses à diodes électroluminescentes (del) destinés au secteur de l'éclairage |
8504.31.80.55 | Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:- une puissance égale ou supérieure à 0,22 kva, mais n’excédant pas 0,24 kva,- une plage de températures de fonctionnement de + 10 °c ou plus mais n’excédant pas + 125 °c,- 4 ou 5 enroulements en cuivre à couplage inductif,- 11 ou 12 broches de connexion dans la partie inférieure et- des dimensions n’excédant pas 32 mm x 37,8 mm x 25,8 mm |
8504.31.80.90 | Autres |
8504.32 | D'une puissance excédant 1 kva mais n'excédant pas 16 kva: |
8504.32.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8504.32.00.90 | Autres |
8504.33 | D'une puissance excédant 16 kva mais n'excédant pas 500 kva: |
8504.33.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8504.33.00.90 | Autres |
8504.34.00.00 | D'une puissance excédant 500 kva |
8504.40 | Convertisseurs statiques: |
8504.40.60 | Chargeurs d'accumulateurs: |
8504.40.60.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8504.40.60.90 | Autres |
8504.40.A | Autres: |
8504.40.83 | Redresseurs: |
8504.40.83.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8504.40.83.90 | Autres |
8504.40.A.A | Onduleurs: |
8504.40.85 | D'une puissance n'excédant pas 7,5 kva: |
8504.40.85.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8504.40.85.90 | Autres |
8504.40.86 | D'une puissance excédant 7,5 kva: |
8504.40.86.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8504.40.86.90 | Autres |
8504.40.95 | Autres: |
8504.40.95.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8504.40.95.90 | Autres |
8504.50 | Autres bobines de réactance et autres selfs: |
8504.50.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8504.50.00.90 | Autres |
8504.90 | Parties: |
8504.90.A | De transformateurs, bobines de réactance et selfs: |
8504.90.11.00 | Noyaux en ferrite |
8504.90.13.00 | Tôles feuilletées et âmes en acier, qu'elles soient ou non enroulées ou empilées |
8504.90.17.00 | Autres |
8504.90.90.00 | De convertisseurs statiques |
8505 | Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques: |
8505.A | Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation: |
8505.11 | En métal: |
8505.11.10 | Contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium: |
8505.11.10.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8505.11.10.A | Autres: |
8505.11.10.20 | Articles en alliage de néodyme, de forme rectangulaire, triangulaire, carrée ou trapézoïdale: -incurvés ou non, -aux angles arrondis ou non ou aux bords biseautés ou non,-avec ou sans marque de couleur,-revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface,-constitués ou non de segments liés ensemble et isolés électriquement les uns des autres,présentant:-une longueur de 9 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm,-une largeur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm, et-une épaisseur de 2 mm au plus mais n'excédant pas 55 mmdestinés à devenir des aimants permanents après magnétisation |
8505.11.10.23 | Barreaux de forme rectangulaire incurvée, en alliage de néodyme, présentant les caractéristiques suivantes:-une longueur égale ou supérieure à 15 mmou plus mais n'excédant pas 52 mm-une largueur égale ou supérieure à 5 mmou plus mais n'excédant pas 42 mm,-revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface,destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation |
8505.11.10.25 | Aimants permanents cylindriques en alliage de néodyme:-pourvus d'une encoche,-munis d'un trou à alésage fileté à une extrémité,-d'une longueur de 97,5 mm ou plus mais n'excédant pas 225 mm-d'un diamètre de 19 mm ou plus mais n'excédant pas 25 mm,-revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface |
8505.11.10.28 | Articles en alliage de néodyme, sous la forme d'anneaux, de tubes, de bagues ou de colliers:-d'un diamètre externe n'excédant pas 45 mm,-d'une hauteur n'excédant pas 45 mm,-revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface,destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation |
8505.11.10.30 | Aimants permanents en alliage de néodyme, ayant la forme soit d'un rectangle à angles arrondis ou non, revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, présentant les caractéristiques suivantes:-une coupe transversale rectangulaire ou trapézoïdale,-une longueur n'excédant pas 140 mm,-une largeur n'excédant pas 90 mm et-une épaisseur n'excédant pas 55 mm, -ou ayant la forme d'un rectangle incurvé présentant::-une longueur n'excédant pas 75 mm,-une largeur n'excédant pas 40 mm,-une épaisseur n'excédant pas 7 mm et-un rayon de courbure de plus de 86 mm mais n'excédant pas 241 mm,-revêtus de couches de nickel et de cuivre, ou ayant la forme d'un disque: -d'un diamètre n'excédant pas 90 mm,-comportant ou non un trou concentrique |
8505.11.10.35 | Article en alliage de néodyme, sous la forme de disque, présentant les caractéristiques suivantes:-un diamètre n'excédant pas 90 mm,-avec ou sans trou concentrique,-revêtu de couches de cuivre, de nickel et/ou de zinc,destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation |
8505.11.10.68 | Blocs constitués de néodyme, de fer et de bore ou d’un alliage de samarium et de cobalt, recouverts ou non de zinc, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation, présentant: -une longueur de 13,8 mm ou plus, mais n'excédant pas 45,2 mm, -une largeur de 7,8 mm ou plus mais n'excédant pas 25,2 mm, -une hauteur de 1,3 mm ou plus, mais n'excédant pas 4,7 mm,destinés à la fabrication d'aimants permanents |
8505.11.10.74 | Articles en forme de barres plates, de barres arquées, de manchons ou de trapézoïdes, cintrés ou non, aux angles arrondis ou aux bords biseautés constitués de ferrite, ou de cobalt, ou de samarium ou d'autres métaux de terres rares, ou leur alliage,- surmoulés ou non à l'aide de polymères,- revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface,présentant:- une longueur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 60 mm,- une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm,- une épaisseur de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 15 mm,destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation |
8505.11.10.75 | Quart de manchon, destiné à servir d'aimant permanent après aimantation,- composé au moins de néodyme, de fer et de bore,- d'une largeur de 9,1 mm ou plus mais n'excédant pas 10,5 mm,- d'une longueur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 30,1 mm,du type utilisé sur les rotors pour la fabrication de pompes à carburant |
8505.11.10.76 | Articles en alliage de néodyme ou en alliage de samarium,- revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface,- recouverts ou non de zinc,- en forme de rectangles,présentant:- une longueur de 13,8 mm ou plus, mais n’excédant pas 45,2 mm, une largeur de 7,8 mm ou plus, mais n’excédant pas 25,2 mm,- une hauteur de 1,3 mm ou plus, mais n’excédant pas 4,7 mm,destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation |
8505.11.10.77 | Article en alliage de néodyme, sous forme de rectangles cintrés, revêtu ou non ou passivé ou non par un traitement de surface, présentant:- une largeur de 9,1 mm ou plus, mais n’excédant pas 10,5 mm,- une longueur de 20 mm ou plus, mais n’excédant pas 30,1 mm,destiné à devenir des aimants permanents après magnétisation |
8505.11.10.78 | Deux aimants permanents en alliage de praséodyme et de néodyme, dans un support rectangulaire en acier avec une enveloppe extérieure en caoutchouc dont les dimensions externes sont les suivantes:-longueur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 205 mm,-largeur de 58 mm ou plus, mais n'excédant pas 62 mm,-hauteur de 25 mm ou plus, mais n'excédant pas 30 mm,avec un goujon fixé au milieu |
8505.11.10.99 | Autres |
8505.11.90 | Autres: |
8505.11.90.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8505.11.90.A | Autres: |
8505.11.90.74 | Articles en forme de barres plates, de barres arquées, de manchons ou de trapézoïdes, cintrés ou non, aux angles arrondis ou aux bords biseautés constitués de ferrite, ou de cobalt, ou de samarium ou d'autres métaux de terres rares, ou leur alliage,- surmoulés ou non à l'aide de polymères,- revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface,présentant:- une longueur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 60 mm,- une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm,- une épaisseur de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 15 mm,destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation |
8505.11.90.99 | Autres |
8505.19 | Autres: |
8505.19.10 | Aimants permanents en ferrite agglomérée: |
8505.19.10.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8505.19.10.20 | Aimant permanent en ferrite agglomérée, ayant la forme de rectangles incurvés, revêtu ou non ou passivé ou non par un traitement de surface présentant:- une longueur de 16,8 mm ou plus mais n’excédant pas 110,2 mm,- une largeur de 14,8 mm ou plus mais n’excédant pas 75,2 mm,- une épaisseur de 4,8 mm ou plus mais n'excédant pas 13,2 mm,destiné à la fabrication de rotors de moteurs électriques |
8505.19.10.90 | Autres |
8505.19.90 | Autres: |
8505.19.90.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8505.19.90.A | Autres: |
8505.19.90.30 | Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de disques, revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface présentant:- un diamètre inférieur ou égal à 120 mm,- un trou concentrique,destinés à devenir, après magnétisation, des aimants permanents dont la rémanence est comprise entre 245 mt et 470 mt |
8505.19.90.45 | Article en ferrite agglomérée, ayant la forme d'un rectangle, avec ou sans arêtes biseautées présentant:-une longueur de 26,85 mm ou plus mais pas plus de 32,15 mm,-une largeur de 7,6 mm ou plus mais pas plus de 9,55 mm,-une épaisseur de 5,3 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm et-un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g,-destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation |
8505.19.90.60 | Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de rectangles incurvés:- revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface,- avec ou sans angles arrondis,présentant:- une longueur de 9 mm ou plus mais n’excédant pas 101 mm,- une largeur de 9 mm ou plus mais n’excédant pas 101 mm,- une épaisseur de 1,85 mm ou plus mais n’excédant pas 15,15 mm,destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation |
8505.19.90.74 | Articles en forme de barres plates, de barres arquées, de manchons ou de trapézoïdes, cintrés ou non, aux angles arrondis ou aux bords biseautés constitués de ferrite, ou de cobalt, ou de samarium ou d'autres métaux de terres rares, ou leur alliage,- surmoulés ou non à l'aide de polymères,- revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface,présentant:- une longueur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 60 mm,- une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm,- une épaisseur de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 15 mm,destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation |
8505.19.90.89 | Autres |
8505.20 | Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques: |
8505.20.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8505.20.00.30 | Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles |
8505.20.00.40 | Embrayage électromagnétique:-transmettant le couple de l'arbre moteur à la poulie pour actionner le dispositif de coupe,-comportant une bobine de champ, un rotor, une plateforme et une armature,-d'une tension de fonctionnement de 12 v,-d'un ampérage de 3,93 a ou plus mais pas plus de 6,86 a,-d'une résistance de 1,84 ohm ou plus mais n'excédant pas 3,05 ohm (température de fonctionnement: 20°c),-d'un couple statique de 108 nm ou plus mais n'excédant pas 305 nm,-destiné à la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées de type rider |
8505.20.00.90 | Autres |
8505.90 | Autres, y compris les parties: |
8505.90.A | Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation: |
8505.90.21.00 | Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018 |
8505.90.29 | Autres: |
8505.90.29.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8505.90.29.99 | Autres |
8505.90.50 | Têtes de levage électromagnétiques: |
8505.90.50.10 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8505.90.50.90 | Autres |
8505.90.90 | Parties: |
8505.90.90.10 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8505.90.90.20 | Bobine d'embrayage électromagnétique dans un boîtier en métal cylindrique:-dont le boîtier métallique est en acier laminé à chaud conformément à la norme jis g 3131 - sphe,-dont la bobine est en fil de cuivre,-d'un poids de 0,4 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,7 kg,-d'une largeur de 22 mm ou plus, mais n'excédant pas 25 mm,-dotée d'une plaque venant renforcer la bobine ("plaque-support de la bobine") d'un diamètre intérieur de 44 mm ou plus, mais n'excédant pas 46 mm,-d'un diamètre extérieur de 88 mm ou plus, mais n'excédant pas 96 mm,-sans piston,-avec un connecteur |
8505.90.90.90 | Autres |
8506 | Piles et batteries de piles électriques: |
8506.10 | Au bioxyde de manganèse: |
8506.10.A | Alcalines: |
8506.10.11.00 | Piles cylindriques |
8506.10.18.00 | Autres |
8506.10.B | Autres: |
8506.10.91.00 | Piles cylindriques |
8506.10.98.00 | Autres |
8506.30.00.00 | À l'oxyde de mercure |
8506.40.00.00 | À l'oxyde d'argent |
8506.50 | Au lithium: |
8506.50.10 | Piles cylindriques: |
8506.50.10.10 | Piles cylindriques au lithium, présentant les caractéristiques suivantes:- un diamètre égal ou supérieur à 14,0 mm, mais n'excédant pas 26,0 mm;- une longueur égale ou supérieure à 2,2 mm, mais n'excédant pas 51 mm;- une tension égale ou supérieure à 1,5 v, mais n'excédant pas 3,6 v;- une capacité égale ou supérieure à 0,15 ah, mais n'excédant pas 5,00 ah- destinées à la fabrication d'appareils de télémétrie, d'appareils médicaux, de compteurs électroniques ou de télécommandes |
8506.50.10.90 | Autres |
8506.50.30.00 | Piles bouton |
8506.50.90 | Autres: |
8506.50.90.10 | Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 9 mm × 23 mm × 45 mm, d'une tension n'excédant pas 2,8 v |
8506.50.90.30 | Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n'excédant pas 28 mm × 45 mm × 15 mm et d'une capacité de 1,05 ah ou plus |
8506.50.90.90 | Autres |
8506.60.00.00 | À l'air-zinc |
8506.80 | Autres piles et batteries de piles: |
8506.80.05.00 | Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension de 5,5 v ou plus mais n'excédant pas 6,5 v |
8506.80.80.00 | Autres |
8506.90 | Parties: |
8506.90.00.10 | Cathode, en rouleaux, pour piles boutons zinc-air (piles pour prothèse auditive) |
8506.90.00.90 | Autres |
8507 | Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire: |
8507.10 | Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston: |
8507.10.20 | Fonctionnant avec électrolyte liquide: |
8507.10.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8507.10.20.90 | Autres |
8507.10.80 | Autres: |
8507.10.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8507.10.80.90 | Autres |
8507.20 | Autres accumulateurs au plomb: |
8507.20.20 | Fonctionnant avec électrolyte liquide: |
8507.20.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8507.20.20.90 | Autres |
8507.20.80 | Autres: |
8507.20.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8507.20.80.90 | Autres |
8507.30 | Au nickel-cadmium: |
8507.30.20 | Hermétiquement fermés: |
8507.30.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8507.30.20.90 | Autres |
8507.30.80 | Autres: |
8507.30.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8507.30.80.90 | Autres |
8507.50 | Au nickel-hydrure métallique: |
8507.50.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8507.50.00.90 | Autres |
8507.60 | Au lithium-ion: |
8507.60.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8507.60.00.15 | Accumulateurs ou modules au lithium-ion de forme cylindrique: - d'une capacité nominale égale ou supérieure à 8,8 ah ou plus, mais n'excédant pas 18 ah, - d'une tension nominale égale ou supérieure à 36 v, mais n'excédant pas 48 v, - d'une puissance égale ou supérieure à 300 wh, mais n'excédant pas 648 wh,utilisés pour la fabrication de bicyclettes électriques |
8507.60.00.18 | Bloc accumulateur polymère au lithium-ion doté d’un système de gestion de la batterie et d’une interface du bus can présentant:- 6 modules de 90 cellules ou plus mais n’excédant pas 192 cellules,- une tension nominale de 280 v ou plus, mais n’excédant pas 400 v,- une capacité nominale de 9,7 ah ou plus mais n’excédant pas 120 ah,- une tension de chargement de 110 v ou plus mais n’excédant pas 495 v, etplacé dans un boîtier métallique:- d’une longueur n’excédant pas 1 723 mm,- d’une largeur n’excédant pas 1 162,23 mm,- une hauteur n’excédant pas 395 mm,destiné à la construction de véhicules pouvant être chargés par raccordement à une source externe d’électricité relevant de la position 8703 |
8507.60.00.21 | Module d'accumulateur polymère lithium-ion rechargeable de forme cylindrique présentant: -un câble,-un connecteur,-une ou deux cellules,-un module de contrôle de charge ou capteur de température ntc,-un fusible,-un poids de 37,3 g ou plus mais n'excédant pas 91,5 g,-une tension nominale de 3,2 v;-une capacité de charge de 1 100 mah ou plus, mais n'excédant pas 2 200 mah,pour la fabrication de dispositifs automatiques d'appel d'urgence pour voitures particulières |
8507.60.00.24 | Batterie lithium-ion rechargeable, utilisant la technologie lithium-fer-phosphate, présentant:-un fusible,-une configuration cellule-bloc,-une longueur de 985 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 015 mm,-une largeur de 1 050 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 070 mm,-une hauteur de 145 mm ou plus, mais n'excédant pas 160 mm,-un poids de 220 kg ou plus, mais n'excédant pas 250 kg,-une capacité de 200 ah ou plus,-une densité d'énergie spécifique de 130 wh/kg ou plus,destinée à la fabrication des véhicules de la sous-position 8702 40 |
8507.60.00.26 | Modules pour l'assemblage d'accumulateurs électriques utilisant la technologie lithium-fer-phosphate (lfp) et présentant les caractéristiques suivantes:-une longueur de 820 mm ou plus mais n'excédant pas 882 mm,-une largeur de 390 mm ou plus mais n'excédant pas 655 mm,-une hauteur de 110 mm ou plus mais n'excédant pas 137 mm,-un poids de 60 kg ou plus mais n'excédant pas 165 kg, et-une puissance de 11 300 wh ou plus mais n'excédant pas 29 360 wh |
8507.60.00.28 | Cellule de batterie rechargeable au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:-une longueur de 190 mm ou plus mais n'excédant pas 380 mm,-une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm,-une hauteur de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm,-un poids de 0,1 kg ou plus mais n'excédant pas 1,2 kg,-une tension nominale de 3,0 v ou plus en courant continu mais n'excédant pas 4,0 v en courant continu,-une capacité nominale maximale n'excédant pas 90 ah,destinée à la fabrication des batteries rechargeables pour véhicules électriques et hybrides |
8507.60.00.29 | Ensemble batterie lithium-ion rechargeable placé dans un boîtier spécifique adapté à une utilisation dans les appareils photo numériques, présentant:-une longueur de 50 mm ou plus, mais sans dépasser 120 mm, -une largeur comprise entre 35 mm au minimum et 80 mm au maximum,-une hauteur comprise entre 15 mm au minimum et 45 mm au maximum,-un poids de 0,040 kg ou plus, mais sans dépasser 0,085 kg, et-une capacité ne dépassant pas 2200 mah mah |
8507.60.00.30 | Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 63 mm ou plus et d'un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mah ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables |
8507.60.00.33 | Accumulateur lithium-ion, présentant:- une longueur de 150 mm ou plus mais n’excédant pas 1 310 mm,- une largeur de 100 mm ou plus mais n’excédant pas 1 000 mm,- une hauteur de 200 mm ou plus mais n’excédant pas 1 500 mm,- un poids de 75 kg ou plus mais n’excédant pas 200 kg,- une capacité nominale minimale de 58 ah mais n’excédant pas 500 ah- une tension de sortie nominale de 230v ac (phase-neutre) ou une tension nominale de 50v (±10 %) |
8507.60.00.36 | Accumulateur au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:-des cellules d'accumulateurs au lithium-ion à connexions multiples,-des dispositifs électroniques de charge et de surveillance,-une puissance de 74 wh ou plus mais n'excédant pas 75 wh,-placé dans un boîtier en plastique pourvu de contacts de jonction électrique et d'un écran à cristaux liquides,destiné à la fabrication d'aspirateurs sans fil ou utilisé comme source d'alimentation rechargeable pour ces appareils |
8507.60.00.37 | Accumulateur au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:- une longueur de 1 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 000mm- une largeur de 800 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 300 mm- une hauteur de 2 000 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 800 mm- un poids de 1 800 kg ou plus, mais n'excédant pas 3 000 kg- une capacité nominale de 2 800 ah ou plus, mais n'excédant pas 7 200 ah |
8507.60.00.38 | Modules pour l'assemblage de blocs-batteries au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes:-une longueur de 298 mm ou plus mais n'excédant pas 500 mm,-une largeur de 33,5 mm ou plus mais n'excédant pas 209 mm,-une hauteur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 228 mm,-un poids de 3,6 kg ou plus mais n'excédant pas 17 kg,-une puissance de 458 wh ou plus mais n'excédant pas 3 510 wh, et-une tension inférieure à 45 v ou supérieure à 70 v |
8507.60.00.48 | Système de batteries intégré dans un boîtier en métal avec supports, constitué des éléments suivants:-une batterie lithium-ion d'une tension de 36 v ou plus mais n'excédant pas 50,4 v et d'une énergie nominale de 0,6 kwh,-un système de gestion de batterie,-un relais de puissance,-un système de refroidissement,-quatre connecteurs,utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles semi-hybrides |
8507.60.00.58 | Accumulateur électrique prismatique lithium-ion présentant: -une largeur de 120,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 305,0 mm, -une épaisseur de 12,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 67,0 mm, -une hauteur de 72,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 126,0 mm, -une tension nominale de 3,6 v ou plus, mais n'excédant pas 3,75 v, et -une capacité nominale de 6,9 ah ou plus, mais n'excédant pas 265 ah,utilisés dans la fabrication de batteries rechargeables pour véhicules électriques |
8507.60.00.65 | Batterie cylindrique lithium-ion:- d'un diamètre nominal supérieur ou égal à 9,8 mm, mais n’excédant pas 14,5 mm,- d’une tension nominale de 3,0 vdc ou plus, mais n’excédant pas 4,0 vdc, et- d’une capacité nominale de 200 mah ou plus, mais n'excédant pas 1200 mah |
8507.60.00.68 | Accumulateur lithium-ion dans un boîtier métallique, présentant les caractéristiques suivantes:- une longueur de 65 mm ou plus mais n’excédant pas 225 mm,- une largeur de 10 mm ou plus mais n’excédant pas 75 mm,- une hauteur de 60 mm au plus, mais n’excédant pas 285 mm- une tension nominale de 2,1 v ou plus mais n'excédant pas 3,8 v, et- une capacité nominale de 2,5 ah ou plus, mais n’excédant pas 325 ah |
8507.60.00.73 | Accumulateurs électriques au lithium-ion, constitués de 3 modules contenant au total 102 cellules, présentant les caractéristiques suivantes:-une puissance nominale de 51 ah par cellule,-une tension nominale de 285 v ou plus mais n'excédant pas 426 v,-un poids de 33 kg ou plus mais n'excédant pas 36 kg par module,-une longueur de 1 400 mm ou plus mais n'excédant pas 1 600 mm,-une hauteur de 340 mm ou plus mais n'excédant pas 395 mm,-une largeur de 220 mm ou plus mais n'excédant pas 420 mm,destinés à la fabrication des véhicules des sous-positions 8703 60 et 8703 80 |
8507.60.00.77 | Batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables:-d'une longueur comprise entre 700 et 2 820 mm,-d'une largeur comprise entre 935 et 1 660 mm,-d'une hauteur comprise entre 85 et 700 mm,-d'un poids compris entre 250 et 700 kg,-d'une puissance n'excédant pas 175 kwh,-d'une tension nominale de 350 v ou plus, mais n’excédant pas 430 v, |
8507.60.00.83 | Modules pour l'assemblage d'accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes:-d'une longueur de 570 mm ou plus mais n'excédant pas 610 mm,-d'une largeur de 210 mm ou plus mais n'excédant pas 240 mm,-d'une hauteur de 100 mm ou plus mais n'excédant pas 120 mm,-d'un poids de 28 kg ou plus mais n'excédant pas 35 kg, et-d'une capacité maximale de 2 500 ah et d'une énergie nominale inférieure à 8,4 kwh,-destinés à la fabrication des véhicules des sous-positions 8703 60, 8703 70, 8703 80 et 8704 60 |
8507.60.00.88 | Batterie au lithium-ion rechargeable, présentant les caractéristiques suivantes:-pourvue d'un coupe-circuit à fusible,-dans une configuration cellule-bloc, -une longueur de 1 050 mm ou plus mais n'excédant pas 1 070 mm,-d'une largeur de 624 mm ou plus mais n'excédant pas 636 mm,-d'une hauteur de 235 mm ou plus mais n'excédant pas 245 mm,-d'une masse de 214,4 kg ou plus mais n'excédant pas 227,6 kg,-d'une capacité de 228 ah,-d'un boîtier extérieur supérieur dans un matériau composite,-appartenant à la classe de protection ip 68,-d'une densité énergétique de 220 wh/l ou plus,-d'une énergie massique de 159 wh/kg ou plus,-sans contacteurs,destinée à la fabrication de batteries pour les bus électriques |
8507.60.00.90 | Autres |
8507.80 | Autres accumulateurs: |
8507.80.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8507.80.00.90 | Autres |
8507.90 | Parties: |
8507.90.30 | Séparateurs: |
8507.90.30.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8507.90.30.90 | Autres |
8507.90.80 | Autres: |
8507.90.80.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8507.90.80.55 | Couvercle ou boîtier en aluminium, en alliage ferreux ou en acier inoxydable:-comprenant ou non des pièces en aluminium et en alliage d'aluminium ,-avec ou sans éléments d'étanchéité ou autres éléments en matériau polymère,-avec ou sans "dispositif d'interruption de courant" et "soupape d'évacuation",-avec ou sans supports en plastique,-d'un diamètre extérieur de 17 mm ou plus mais n'excédant pas 18 mm,-ou rectangulaire présentant:-une longueur maximale de 450 mm,-une largeur maximale de 200 mm, et-une hauteur maximale de 150 mm,-destiné à la fabrication de batteries au lithium-ion |
8507.90.80.90 | Autres |
8508 | Aspirateurs: |
8508.A | À moteur électrique incorporé: |
8508.11.00.00 | D'une puissance n'excédant pas 1 500 w et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l |
8508.19.00.00 | Autres |
8508.60.00.00 | Autres aspirateurs |
8508.70 | Parties: |
8508.70.00.20 | Cartes de circuits électroniques - raccordées entre elles ainsi qu'à la carte de commande de moteur par liaison filaire ou par radiofréquence, et qui - régulent le fonctionnement (marche/arrêt et force d'aspiration) des aspirateurs conformément à un programme enregistré, - munies ou non d'indicateurs donnant des informations sur le fonctionnement de l'aspirateur (force d'aspiration et/ou indicateur de sac plein et/ou de filtre saturé) |
8508.70.00.90 | Autres |
8509 | Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508: |
8509.40.00.00 | Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes |
8509.80.00.00 | Autres appareils |
8509.90.00.00 | Parties |
8510 | Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé: |
8510.10.00.00 | Rasoirs |
8510.20.00.00 | Tondeuses |
8510.30.00.00 | Appareils à épiler |
8510.90.00.00 | Parties |
8511 | Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs: |
8511.10 | Bougies d'allumage: |
8511.10.00.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8511.10.00.90 | Autres |
8511.20 | Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques: |
8511.20.00.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8511.20.00.90 | Autres |
8511.30 | Distributeurs; bobines d'allumage: |
8511.30.00.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8511.30.00.30 | Assemblage de bobines à allumage intégré, avec: - un allumeur, - un assemblage de bobines d'allumage avec un support de fixation intégré, - un boîtier, - d'une longueur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm (+/- 5 mm), - d'une température de fonctionnement de -40 °c ou plus mais n'excédant pas +130 °c, - une tension de 10,5 v ou plus mais n'excédantpas 16 v |
8511.30.00.55 | Bobine d'allumage:- d'une longueur de 50 mm ou plus, mais pas plus de 200 mm,- d'une température de fonctionnement de - 40 °c ou plus mais pas plus de + 140 °c, et- d'une tension de fonctionnement de 9 v ou plus mais pas plus de 16 v,- avec ou sans câble de raccordement,utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 |
8511.30.00.90 | Autres |
8511.40 | Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices: |
8511.40.00.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8511.40.00.90 | Autres |
8511.50 | Autres génératrices: |
8511.50.00.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8511.50.00.90 | Autres |
8511.80 | Autres appareils et dispositifs: |
8511.80.00.10 | Destinées à des aéronefs civils |
8511.80.00.30 | Module d'allumage:-en matières plastiques et métaux non ferreux,-dont les composants électriques sont coulés dans la résine époxy,-permettant de produire l'énergie d'allumage et de contrôler par voie électronique le temps d'allumage,-permettant de raccorder la bougie d'allumage et le coupe-circuit,-destiné à la fabrication de moteurs à deux temps |
8511.80.00.90 | Autres |
8511.90 | Parties: |
8511.90.00.10 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8511.90.00.90 | Autres |
8512 | Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles: |
8512.10.00.00 | Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes |
8512.20 | Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle: |
8512.20.00.25 | Composant électrique avec une led intégrée, placé dans un boîtier abs, présentant les caractéristiques suivantes:-une tension de 11 v ou plus mais n'excédant pas 15 v,-de forme circulaire,-équipé de 2 terminaux,-un diamètre extérieur du boîtier de 42,3 mm,-une tension à la diode de 42 v ou plus mais n'excédant pas 48 v et -un ampérage de 55 ma ou plus mais n'excédant pas 65 ma |
8512.20.00.30 | Module d'éclairage, essentiellement composé de:- deux del,- de lentilles en verre ou en matière plastique qui focalisent/dispersent la lumière émise par les del,- de réflecteurs qui redirigent la lumière émise par les del,dans un boîtier en aluminium contenant également un radiateur, monté sur un support et doté d'un actionneur |
8512.20.00.40 | Phare antibrouillard galvanisé sur la face intérieure, comprenant: - un support en plastique muni d'au moins trois attaches de fixation,- au moins une ampoule de 12 v- un connecteur,- un couvercle en plastique,- avec ou sans câble de raccordement,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
8512.20.00.60 | Écran d'information:-affichant au moins l'heure, la date et l'état des dispositifs de sécurité du véhicule, les dispositifs de sécurité présents dans un véhicule, ou-affichant des informations de sécurité sur la conduite sur la voie, les angles morts, la distance par rapport au véhicule qui précède, la vitesse actuelle, la limitation de vitesse, d'une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 12 v mais n'excédant pas 14,4 v, des types utilisés dans la construction des véhicules relevant du chapitre 87 |
8512.20.00.70 | Composant électrique équipé d'un guide de lumière intégré avec del pour véhicules à moteurs, présentant:-deux nervures parallèles dans la zone avant écartées de 1,4 mm ou plus, mais sans dépasser 1,8 mm,-quatre orifices d'une dimension de 7,3 mm ou plus, mais sans dépasser 7,9 mm, dans le sens court du guide,-un connecteur à trois broches-à utiliser dans la fabrication de composants automobiles |
8512.20.00.80 | Éclairage pour poignée avec del intégrées pour véhicules à moteur, présentant:-une distance entre la pince à ressort intégrée et la surface de 0,85 mm ou plus, mais sans dépasser 1,85 mm,-une longueur de boîtier par rapport aux deux nervures verticales avant de 26,45 mm ou plus, mais sans dépasser 26,75 mm, et-quatre nervures horizontales écartées sur la surface inférieure au-dessus des rayons de la base de 18,5 mm ou plus, mais sans dépasser 18,7 mm,-à utiliser dans la fabrication de composants automobiles |
8512.20.00.90 | Autres |
8512.30 | Appareils de signalisation acoustique: |
8512.30.10.00 | Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles |
8512.30.90 | Autres: |
8512.30.90.10 | Avertisseur sonore assemblé fonctionnant selon un principe piézo-mécanique en vue de générer un signal sonore spécifique, d'une tension de 12 v, comprenant: - une bobine, - un aimant, - une membrane métallique, - un connecteur, - un support destiné à être intégré dans des véhicules automobiles,du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
8512.30.90.20 | Avertisseur sonore pour capteurs d'aide au stationnement, logé dans un boîtier en plastique, fonctionnant selon un principe piézo-mécanique et comprenant:- un circuit imprimé;- un connecteur;- un support de fixation métallique (le cas échéant),utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
8512.30.90.30 | Dispositif d'alarme sonore pour la protection contre le vol dans le véhicule- d'une température de fonctionnement de - 45 °c ou plus mais n'excédant pas + 95 °c,- d'une tension de fonctionnement de 9 v ou plus mais n'excédant pas 16 v,- dans un boîtier en matière plastique,- muni ou non d'un support de fixation métallique,utilisé dans la construction de véhicules à moteur |
8512.30.90.40 | Dispositif de simulation du bruit du moteur à vitesse réduite d'un véhicule hybride ou électrique:-contenant au moins un circuit imprimé et un haut-parleur,-dans un boîtier en plastique avec un support,destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87 |
8512.30.90.90 | Autres |
8512.40 | Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée: |
8512.40.00.10 | Feuille chauffante pour rétroviseurs de voitures: - munie de deux contacts électriques, - dotée d'une couche adhésive sur ses deux faces (du côté intérieur du rétroviseur et du côté du miroir), - recouverte d'un film protecteur en papier sur ses deux faces |
8512.40.00.90 | Autres |
8512.90 | Parties: |
8512.90.10.00 | D'appareils de la sous-position 8512 30 10 |
8512.90.90.00 | Autres |
8513 | Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 8512: |
8513.10.00.00 | Lampes |
8513.90.00.00 | Parties |
8514 | Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques: |
8514.A | Fours à résistance (à chauffage indirect): |
8514.11.00.00 | Presses isostatiques à chaud |
8514.19 | Autres: |
8514.19.10.00 | Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie |
8514.19.80.00 | Autres |
8514.20 | Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques: |
8514.20.10.00 | Fonctionnant par induction |
8514.20.80 | Fonctionnant par pertes diélectriques: |
8514.20.80.10 | Enceinte comprenant au moins: - un transformateur avec une tension d'entrée maximale de 240 v et une puissance de sortie maximale de 3 000 w - un moteur de ventilation c.. A.. /c.. C.. Avec une puissance de sortie maximale de 42 watts - un boîtier en acier inoxydable - avec ou sans magnétron d'une puissance de sortie de micro-ondes n'excédant pas 900 wattsutilisée dans la fabrication de produits encastrés des nos 8514 2080, 8516 5000 et 8516 6080 |
8514.20.80.90 | Autres |
8514.B | Autres fours: |
8514.31 | Fours à faisceau d'électrons: |
8514.31.10.00 | Des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés |
8514.31.90.00 | Autres |
8514.32 | Fours à plasma et fours à arc sous vide: |
8514.32.10.00 | Des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés |
8514.32.90.00 | Autres |
8514.39 | Autres: |
8514.39.10.00 | Des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés |
8514.39.90.00 | Autres |
8514.40.00.00 | Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques |
8514.90 | Parties: |
8514.90.30.00 | D'autres fours des sous-positions 8514 31 10, 8514 32 10 ou 8514 39 10 |
8514.90.70.00 | Autres |
8515 | Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets: |
8515.A | Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre: |
8515.11.00.00 | Fers et pistolets à braser |
8515.19 | Autres: |
8515.19.10.00 | Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés |
8515.19.90.00 | Autres |
8515.B | Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance: |
8515.21.00.00 | Entièrement ou partiellement automatiques |
8515.29.00.00 | Autres |
8515.C | Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma: |
8515.31.00.00 | Entièrement ou partiellement automatiques |
8515.39 | Autres: |
8515.39.A | Manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et: |
8515.39.13.00 | D'un transformateur |
8515.39.18.00 | D'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique |
8515.39.90.00 | Autres |
8515.80 | Autres machines et appareils: |
8515.80.10.00 | Pour le traitement des métaux |
8515.80.90.00 | Autres |
8515.90 | Parties: |
8515.90.20.00 | Des machines de soudage à la vague de la sous-position 8515 19 10 |
8515.90.80 | Autres: |
8515.90.80.40 | Claviers en silicone ou plastique, comprenant- des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois,-même imprimés ou traités en surface,-avec ou sans conducteurs électriques,-avec ou sans membrane collée sur le clavier,-avec ou sans pellicule protectrice,-mono- ou multicouche |
8515.90.80.90 | Autres |
8516 | Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545: |
8516.10 | Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques: |
8516.10.11.00 | Instantanés |
8516.10.80 | Autres: |
8516.10.80.10 | Élément chauffant tubulaire avec bride de fixation pour machines à laver caractérisé par:-une puissance de sortie nominale de 1 700 w à une tension d'alimentation de 230 v ca,-un poids de 230 g ou plus, mais sans dépasser 250 g,-une épaisseur de bride extérieure de 2 mm ou plus,-des bagues d'isolation en stéatite ou en céramique, et-l'absence de zones planes dans le modèle,-à utiliser dans la fabrication de produits électroménagers et de leurs composants |
8516.10.80.90 | Autres |
8516.A | Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires: |
8516.21.00.00 | Radiateurs à accumulation |
8516.29 | Autres: |
8516.29.10.00 | Radiateurs à circulation de liquide |
8516.29.50.00 | Radiateurs par convection |
8516.29.A | Autres: |
8516.29.91.00 | À ventilateur incorporé |
8516.29.99.00 | Autres |
8516.B | Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains: |
8516.31.00.00 | Sèche-cheveux |
8516.32.00.00 | Autres appareils pour la coiffure |
8516.33.00.00 | Appareils pour sécher les mains |
8516.40.00.00 | Fers à repasser électriques |
8516.50 | Fours à micro-ondes: |
8516.50.00.10 | Enceinte comprenant au moins: - un transformateur avec une tension d'entrée maximale de 240 v et une puissance de sortie maximale de 3 000 w - un moteur de ventilation c.. A.. /c.. C.. Avec une puissance de sortie maximale de 42 watts - un boîtier en acier inoxydable - avec ou sans magnétron d'une puissance de sortie de micro-ondes n'excédant pas 900 wattsutilisée dans la fabrication de produits encastrés des nos 8514 2080, 8516 5000 et 8516 6080 |
8516.50.00.90 | Autres |
8516.60 | Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires: |
8516.60.10.00 | Cuisinières |
8516.60.50.00 | Réchauds (y compris les tables de cuisson) |
8516.60.70.00 | Grils et rôtissoires |
8516.60.80 | Fours à encastrer: |
8516.60.80.10 | Enceinte comprenant au moins: - un transformateur avec une tension d'entrée maximale de 240 v et une puissance de sortie maximale de 3 000 w - un moteur de ventilation c.. A.. /c.. C.. Avec une puissance de sortie maximale de 42 watts - un boîtier en acier inoxydable - avec ou sans magnétron d'une puissance de sortie de micro-ondes n'excédant pas 900 wattsutilisée dans la fabrication de produits encastrés des nos 8514 2080, 8516 5000 et 8516 6080 |
8516.60.80.90 | Autres |
8516.60.90.00 | Autres |
8516.C | Autres appareils électrothermiques: |
8516.71.00.00 | Appareils pour la préparation du café ou du thé |
8516.72.00.00 | Grille-pain |
8516.79 | Autres: |
8516.79.20.00 | Friteuses |
8516.79.70 | Autres: |
8516.79.70.10 | Planches à repasser, y compris jeannettes de repassage, montées ou non sur pied, avec ou sans plateau aspirant et/ou chauffant et /ou soufflant |
8516.79.70.90 | Autres |
8516.80 | Résistances chauffantes: |
8516.80.20 | Montées sur un support en matière isolante: |
8516.80.20.10 | Montées sur un simple support en matière isolante et reliées à un circuit, pour le dégivrage ou l'antigivrage, destinées à des aéronefs civils |
8516.80.20.20 | Feuille chauffante pour rétroviseurs de voitures: - munie de deux contacts électriques, - dotée d'une couche adhésive sur ses deux faces (du côté intérieur du rétroviseur et du côté du miroir), - recouverte d'un film protecteur en papier sur ses deux faces |
8516.80.20.90 | Autres |
8516.80.80.00 | Autres |
8516.90 | Parties: |
8516.90.00.10 | Pour le chauffage des aérodynes et des surfaces portantes, montées sur les avions à hélices, destinées à certains types de véhicules aériens |
8516.90.A | Autres: |
8516.90.00.51 | Pieds, planches et repose-fers de planches à repasser, y compris de jeannettes de repassage, montées ou non sur pied, avec ou sans plateau aspirant et/ou chauffant et /ou soufflant |
8516.90.00.60 | Sous ensemble ventilation d'une friteuse électrique - équipé d'un moteur d'une puissance de 8 w à 4 600 rpm, - piloté par une carte électronique, - travaillant à des températures ambiantes supérieures à 110 °c, - muni d'un thermostat de régulation |
8516.90.00.70 | Cuve: - comportant des orifices latéraux et un orifice central, - constitué d'aluminium recuit, - avec un revêtement en céramique résistant à haute température de plus de 200° cdestinée à la fabrication de friteuse électrique |
8516.90.00.80 | Bloc-porte comprenant un élément d'étanchéité capacitif et un piège à ondes, du type utilisé dans la fabrication de produits encastrables des positions 8514 2080, 8516 5000 et 8516 6080 |
8516.90.00.99 | Autres |
8517 | Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528: |
8517.A | Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil: |
8517.11.00.00 | Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil |
8517.13.00.00 | Téléphones intelligents |
8517.14.00.00 | Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil |
8517.18.00.00 | Autres |
8517.B | Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu): |
8517.61.00.00 | Stations de base |
8517.62.00.00 | Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage |
8517.69 | Autres: |
8517.69.10.00 | Visiophones |
8517.69.20.00 | Interphones |
8517.69.30.00 | Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie |
8517.69.90.00 | Autres |
8517.C | Parties: |
8517.71.00.00 | Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles |
8517.79.00.00 | Autres |
8518 | Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son: |
8518.10 | Microphones et leurs supports: |
8518.10.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8518.10.00.90 | Autres |
8518.A | Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes: |
8518.21.00.00 | Haut-parleur unique monté dans son enceinte |
8518.22 | Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte: |
8518.22.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8518.22.00.90 | Autres |
8518.29 | Autres: |
8518.29.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8518.29.00.90 | Autres |
8518.30 | Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs: |
8518.30.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8518.30.00.90 | Autres |
8518.40 | Amplificateurs électriques d'audiofréquence: |
8518.40.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8518.40.00.90 | Autres |
8518.50 | Appareils électriques d'amplification du son: |
8518.50.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8518.50.00.90 | Autres |
8518.90.00.00 | Parties |
8519 | Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son: |
8519.20 | Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement: |
8519.20.10.00 | Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton |
8519.20.A | Autres: |
8519.20.91.00 | À système de lecture par faisceau laser |
8519.20.99 | Autres: |
8519.20.99.10 | Reproducteurs de musique et annonceurs automatiques, destinés à certains types de véhicules aériens |
8519.20.99.90 | Autres |
8519.30.00.00 | Platines tourne-disques |
8519.A | Autres appareils: |
8519.81 | Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs: |
8519.81.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8519.81.00.90 | Autres |
8519.89.00.00 | Autres |
8521 | Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques: |
8521.10 | À bandes magnétiques: |
8521.10.20.00 | D'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement n'excédant pas 50 mm par seconde |
8521.10.95 | Autres: |
8521.10.95.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8521.10.95.90 | Autres |
8521.90.00.00 | Autres |
8522 | Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 8519 ou 8521: |
8522.10.00.00 | Lecteurs phonographiques |
8522.90 | Autres: |
8522.90.00.10 | Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés à la sous-position 8519 81 et destinés à des aéronefs civils |
8522.90.00.90 | Autres |
8523 | Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37: |
8523.A | Supports magnétiques: |
8523.21.00.00 | Cartes munies d'une piste magnétique |
8523.29 | Autres: |
8523.29.A | Bandes magnétiques; disques magnétiques: |
8523.29.15.00 | Non enregistrés |
8523.29.19.00 | Autres |
8523.29.90.00 | Autres |
8523.B | Supports optiques: |
8523.41 | Non enregistrés: |
8523.41.10.00 | Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçables |
8523.41.30.00 | Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçables |
8523.41.90.00 | Autres |
8523.49 | Autres: |
8523.49.A | Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser: |
8523.49.10.00 | Disques numériques versatiles (dvd) |
8523.49.20.00 | Autres |
8523.49.90.00 | Autres |
8523.C | Supports à semi-conducteur: |
8523.51 | Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs: |
8523.51.10.00 | Non enregistrés |
8523.51.90.00 | Autres |
8523.52.00.00 | "cartes intelligentes" |
8523.59 | Autres: |
8523.59.10.00 | Non enregistrés |
8523.59.90.00 | Autres |
8523.80 | Autres: |
8523.80.10.00 | Non enregistrés |
8523.80.90.00 | Autres |
8524 | Modules d'affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles: |
8524.A | Sans pilotes ni circuits de commande: |
8524.11.00.00 | À cristaux liquides |
8524.12.00.00 | À diodes émettrices de lumière organiques (oled) |
8524.19.00.00 | Autres |
8524.B | Autres: |
8524.91.00.00 | À cristaux liquides |
8524.92.00.00 | À diodes émettrices de lumière organiques (oled) |
8524.99.00.00 | Autres |
8525 | Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes: |
8525.50.00.00 | Appareils d'émission |
8525.60.00.00 | Appareils d'émission incorporant un appareil de réception |
8525.A | Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes: |
8525.81.00.00 | Ultrarapides, mentionnés dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre |
8525.82.00.00 | Autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre |
8525.83.00.00 | Autres, à vision nocturne, mentionnés dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre |
8525.89.00.00 | Autres |
8526 | Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande: |
8526.10 | Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar): |
8526.10.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8526.10.00.90 | Autres |
8526.A | Autres: |
8526.91 | Appareils de radionavigation: |
8526.91.20 | Récepteurs de radionavigation: |
8526.91.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8526.91.20.99 | Autres |
8526.91.80 | Autres: |
8526.91.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8526.91.80.90 | Autres |
8526.92 | Appareils de radiotélécommande: |
8526.92.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8526.92.00.90 | Autres |
8527 | Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie: |
8527.A | Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure: |
8527.12.00.00 | Radiocassettes de poche |
8527.13.00.00 | Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son |
8527.19.00.00 | Autres |
8527.B | Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles: |
8527.21 | Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son: |
8527.21.A | Capables de recevoir et de décoder des signaux rds (système de décodage d'informations routières): |
8527.21.20.00 | À système de lecture par faisceau laser |
8527.21.A.A | Autres: |
8527.21.52.00 | À cassettes et à système de lecture analogique et numérique |
8527.21.59.00 | Autres |
8527.21.B | Autres: |
8527.21.70.00 | À système de lecture par faisceau laser |
8527.21.B.A | Autres: |
8527.21.92.00 | À cassettes et à système de lecture analogique et numérique |
8527.21.98.00 | Autres |
8527.29.00.00 | Autres |
8527.C | Autres: |
8527.91.00.00 | Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son |
8527.92.00.00 | Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie |
8527.99.00.00 | Autres |
8528 | Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images: |
8528.A | Moniteurs à tube cathodique: |
8528.42.00.00 | Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci |
8528.49.00.00 | Autres |
8528.B | Autres moniteurs: |
8528.52 | Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci: |
8528.52.10.00 | Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 8471 |
8528.52.A | Autres: |
8528.52.91.00 | Avec un écran à cristaux liquides (lcd) |
8528.52.99.00 | Autres |
8528.59 | Autres: |
8528.59.00.20 | Assemblage de moniteurs vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides montés sur une armature, - à l'exclusion de ceux combinés à d'autres appareils, - comprenant des dispositifs à écran tactile, un circuit imprimé équipé de circuits de commande et d'alimentationdestiné à être intégré de manière permanente à des systèmes de divertissements pour les véhicules ou à être monté sur ceux-ci de manière permanente |
8528.59.00.30 | Dispositif électronique équipé d'un écran d'affichage à cristaux liquides (lcd) alimenté par une tension de 12 v ou plus mais n'excédant pas 14,4 v, contenant:-un dispositif de contrôle lcd,-un module gps,-un module bluetooth,-un port usb,-un syntoniseur radio,-avec ou sans module dab,-avec ou sans fonctions de coopération avec e-call,-avec ou sans panneau de contrôle intégré,-avec ou sans connecteurs,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
8528.59.00.90 | Autres |
8528.C | Projecteurs: |
8528.62.00.00 | Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci |
8528.69 | Autres: |
8528.69.20.00 | En monochromes |
8528.69.80 | Autres: |
8528.69.80.10 | Projecteurs vidéo contenant 3 tubes cathodiques munis chacun d'une lentille, destinés à certains types de véhicules aériens |
8528.69.80.90 | Autres |
8528.D | Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images: |
8528.71 | Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo: |
8528.71.A | Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners): |
8528.71.11.00 | Assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information |
8528.71.15.00 | Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés "modules séparés ayant une fonction de communication", y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication) |
8528.71.19.00 | Autres |
8528.71.B | Autres: |
8528.71.91.00 | Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés "modules séparés ayant une fonction de communication", y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication) |
8528.71.99.00 | Autres |
8528.72 | Autres, en couleurs: |
8528.72.10.00 | Téléprojecteurs |
8528.72.20.00 | Appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique |
8528.72.A | Autres: |
8528.72.30.00 | Avec tube-image incorporé |
8528.72.40.00 | Avec un écran à cristaux liquides (lcd) |
8528.72.60.00 | Avec un écran à plasma (pdp) |
8528.72.80.00 | Autres |
8528.73.00.00 | Autres, en monochromes |
8529 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8524 à 8528: |
8529.10 | Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles: |
8529.10.A | Antennes: |
8529.10.11.00 | Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles |
8529.10.30.00 | Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision |
8529.10.65 | Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer: |
8529.10.65.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8529.10.65.90 | Autres |
8529.10.69.00 | Autres |
8529.10.80 | Filtres et séparateurs d'antennes: |
8529.10.80.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8529.10.80.90 | Autres |
8529.10.95.00 | Autres |
8529.90 | Autres: |
8529.90.15.00 | Modules de diodes électroluminescentes organiques et panneaux de diodes électroluminescentes organiques destinés aux appareils des nos$ 8528 72 ou 8528 73 |
8529.90.A | Autres: |
8529.90.18.00 | Des articles des sous-positions 8524 11 00 et 8524 91 00 |
8529.90.20.00 | D'appareils photographiques numériques relevant des sous-positions 8525 81 00, 8525 82 00, 8525 83 00 et 8525 89 00; d'appareils des sous-positions 8525 60 00, 8528 42 00, 8528 52 10 et 8528 62 00 |
8529.90.A.A | Autres: |
8529.90.40.00 | Meubles, coffrets et boîtiers |
8529.90.65.00 | Assemblages électroniques |
8529.90.A.A.A | Autres: |
8529.90.91.00 | Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (del): sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs del, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (lcd) |
8529.90.A.A.A.A | Autres: |
8529.90.92.00 | Pour caméras de télévision des sous-positions 8525 81, 8525 82, 8525 83 et 8525 89 et appareils des nos 8527 et 8528 |
8529.90.97.00 | Autres |
8530 | Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 8608): |
8530.10.00.00 | Appareils pour voies ferrées ou similaires |
8530.80.00.00 | Autres appareils |
8530.90.00.00 | Parties |
8531 | Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530: |
8531.10 | Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires: |
8531.10.30.00 | Des types utilisés pour bâtiments |
8531.10.95 | Autres: |
8531.10.95.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8531.10.95.90 | Autres |
8531.20 | Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (lcd) ou à diodes émettrices de lumière (led): |
8531.20.20 | Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (led): |
8531.20.20.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8531.20.20.90 | Autres |
8531.20.A | Incorporant des dispositifs à cristaux liquides (lcd): |
8531.20.40 | Incorporant des dispositifs à cristaux liquides (lcd) à matrice active: |
8531.20.40.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8531.20.40.90 | Autres |
8531.20.95 | Autres: |
8531.20.95.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8531.20.95.90 | Autres |
8531.80 | Autres appareils: |
8531.80.40 | Sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs analogues: |
8531.80.40.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8531.80.40.90 | Autres |
8531.80.70.00 | Autres |
8531.90.00.00 | Parties |
8532 | Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables: |
8532.10.00.00 | Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) |
8532.A | Autres condensateurs fixes: |
8532.21.00.00 | Au tantale |
8532.22.00.00 | Électrolytiques à l'aluminium |
8532.23.00.00 | À diélectrique en céramique, à une seule couche |
8532.24.00.00 | À diélectrique en céramique, multicouches |
8532.25.00.00 | À diélectrique en papier ou en matières plastiques |
8532.29.00.00 | Autres |
8532.30.00.00 | Condensateurs variables ou ajustables |
8532.90.00.00 | Parties |
8533 | Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres): |
8533.10.00.00 | Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche |
8533.A | Autres résistances fixes: |
8533.21.00.00 | Pour une puissance n'excédant pas 20 w |
8533.29.00.00 | Autres |
8533.B | Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées: |
8533.31.00.00 | Pour une puissance n'excédant pas 20 w |
8533.39.00.00 | Autres |
8533.40 | Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres): |
8533.40.10.00 | Pour une puissance n'excédant pas 20 w |
8533.40.90.00 | Autres |
8533.90.00.00 | Parties |
8534 | Circuits imprimés: |
8534.A | Ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts: |
8534.00.11.00 | Circuits multicouches |
8534.00.19.00 | Autres |
8534.00.90.00 | Comportant d'autres éléments passifs |
8535 | Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 v: |
8535.10 | Fusibles et coupe-circuit à fusibles: |
8535.10.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8535.10.00.90 | Autres |
8535.A | Disjoncteurs: |
8535.21 | Pour une tension inférieure à 72,5 kv: |
8535.21.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8535.21.00.90 | Autres |
8535.29 | Autres: |
8535.29.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8535.29.00.90 | Autres |
8535.30 | Sectionneurs et interrupteurs: |
8535.30.10 | Pour une tension inférieure à 72,5 kv: |
8535.30.10.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8535.30.10.90 | Autres |
8535.30.90 | Autres: |
8535.30.90.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8535.30.90.90 | Autres |
8535.40 | Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs: |
8535.40.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8535.40.00.90 | Autres |
8535.90 | Autres: |
8535.90.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8535.90.00.89 | Autres |
8536 | Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 v; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques: |
8536.10 | Fusibles et coupe-circuit à fusibles: |
8536.10.10 | Pour une intensité n'excédant pas 10 a: |
8536.10.10.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.10.10.90 | Autres |
8536.10.50 | Pour une intensité excédant 10 a mais n'excédant pas 63 a: |
8536.10.50.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.10.50.90 | Autres |
8536.10.90 | Pour une intensité excédant 63 a: |
8536.10.90.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.10.90.90 | Autres |
8536.20 | Disjoncteurs: |
8536.20.10 | Pour une intensité n'excédant pas 63 a: |
8536.20.10.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.20.10.90 | Autres |
8536.20.90 | Pour une intensité excédant 63 a: |
8536.20.90.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.20.90.90 | Autres |
8536.30 | Autres appareils pour la protection des circuits électriques: |
8536.30.10 | Pour une intensité n'excédant pas 16 a: |
8536.30.10.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.30.10.90 | Autres |
8536.30.30 | Pour une intensité excédant 16 a mais n'excédant pas 125 a: |
8536.30.30.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.30.30.99 | Autres |
8536.30.90 | Pour une intensité excédant 125 a: |
8536.30.90.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.30.90.90 | Autres |
8536.A | Relais: |
8536.41 | Pour une tension n'excédant pas 60 v: |
8536.41.10 | Pour une intensité n'excédant pas 2 a: |
8536.41.10.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.41.10.20 | Relais photoélectrique (relais photovoltaïque) composé d'une diode électroluminescente gaaia, d'un circuit intégré récepteur galvaniquement isolé avec générateur photovoltaïque et un mosfet de puissance (comme commutateur de sortie), dans un boîtier de connexion, pour une tension inférieure ou égale à 60 volts et une intensité de courant inférieure ou égale à 2 ampères |
8536.41.10.90 | Autres |
8536.41.90 | Pour une intensité excédant 2 a: |
8536.41.90.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.41.90.A | Autres: |
8536.41.90.40 | Relais de puissance présentant:-une fonction de commutation électromécanique et/ou électromagnétique,-un courant de charge de 3 a ou plus mais n'excédant pas 16 a,-une bobine de tension de 5 v ou plus mais n'excédant pas 24 v, et-dont la distance entre les broches de connecteur du circuit de charge n'excède pas 15,6 mm |
8536.41.90.89 | Autre |
8536.49 | Autres: |
8536.49.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.49.A | Autres: |
8536.49.00.40 | Relais photoélectrique (ou relais photovoltaïque), composé de deux diodes émettrices de lumière gaaia, deux récepteurs avec isolement galvanique avec générateur(s) photovoltaïque(s) et quatre transistors à effet de champ à grille métal-oxyde - mofset (comme commutateurs de sortie), dans un boîtier muni de connecteurs, pour une tension excédant 60 v |
8536.49.00.60 | Relais en forme de cube présentant:-une tension de fonctionnement de la bobine de 12 v ou plus en courant continu, mais n'excédant pas 24 v en courant continu,-une capacité de transport de courant de contact de 5 a ou plus, mais n'excédant pas 15 a,-une tension de contact de 80 v ou plus en courant alternatif mais n'excédant pas 270 v en courant alternatif,-des dimensions extérieures de 19 mm (± 0,4 mm) x 15,2 mm (± 0,4 mm) x 15,5 mm (± 0,4 mm),destiné à la fabrication de tableaux de commande pour appareils domestiques |
8536.49.00.99 | Autres |
8536.50 | Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs: |
8536.50.03.00 | Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs ca à thyristor isolé) |
8536.50.05.00 | Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip) |
8536.50.07.00 | Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11 a |
8536.50.A | Autres: |
8536.50.A.A | Pour une tension n'excédant pas 60 v: |
8536.50.11 | À touche ou à bouton: |
8536.50.11.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.50.11.90 | Autres |
8536.50.15 | Rotatifs: |
8536.50.15.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.50.15.90 | Autres |
8536.50.19 | Autres: |
8536.50.19.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.50.19.90 | Autres |
8536.50.80 | Autres: |
8536.50.80.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.50.80.90 | Autres |
8536.B | Douilles pour lampes, fiches et prises de courant: |
8536.61 | Douilles pour lampes: |
8536.61.10 | Douilles edison: |
8536.61.10.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.61.10.90 | Autres |
8536.61.90 | Autres: |
8536.61.90.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.61.90.90 | Autres |
8536.69 | Autres: |
8536.69.10.00 | Pour câbles coaxiaux |
8536.69.30.00 | Pour circuits imprimés |
8536.69.90 | Autres: |
8536.69.90.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.69.90.A | Autres: |
8536.69.90.82 | Prise ou fiche modulaire pour réseau local, combinée ou non à d'autres supports, intégrant au moins: - un transformateur d'impulsions, comprenant un tore ferrite à bande passante étendue, - une bobine mode commun, - une résistance, - un condensateur,entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 |
8536.69.90.83 | Prise d'alimentation secteur (ac socket) munie d'un filtre antibruit et composée: - d'une prise d'alimentation secteur de 230 v (pour un câble d'alimentation), - d'un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines "selfs", - d'un connecteur de câble pour connecter la prise d'alimentation secteur au bloc d'alimentation d'un téléviseur à écran plasma,d'un support métallique pour l'adaptation de la prise d'alimentation secteur au téléviseur à écran plasma, ou sans support métallique |
8536.69.90.84 | Prise ou fiche usb (universal serial bus) simple ou multiple pour le raccordement à d'autres dispositifs usb, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 |
8536.69.90.85 | Prise ou fiche, intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 96 broches au maximum, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 |
8536.69.90.86 | Prise ou fiche électrique de type interface multimédia haute définition (hdmi), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 19 ou 20 broches sur 2 rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8521 ou 8528 |
8536.69.90.99 | Autres |
8536.70 | Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques: |
8536.70.00.10 | Prise, fiche ou connecteur optique entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 |
8536.70.A | Autres: |
8536.70.00.93 | Connecteurs en plastique pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques, destinés à certains types de véhicules aériens |
8536.70.00.99 | Autres |
8536.90 | Autres appareils: |
8536.90.01.00 | Éléments préfabriqués pour canalisations électriques |
8536.90.10.00 | Connexions et éléments de contact pour fils et câbles |
8536.90.40.00 | Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des nos$ 8702, 8703, 8704 ou 8711 |
8536.90.95.00 | Autres |
8537 | Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 8517: |
8537.10 | Pour une tension n'excédant pas 1 000 v: |
8537.10.10 | Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information: |
8537.10.10.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8537.10.10.90 | Autres |
8537.10.A | Autres: |
8537.10.91 | Appareils de commande à mémoire programmable: |
8537.10.91.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8537.10.91.A | Autres: |
8537.10.91.20 | Assemblage électronique comprenant: -un microprocesseur, -une mémoire programmable et d'autres composants électroniques fixés sur un circuit imprimé, -avec ou sans indicateurs à diode électroluminescente (led) ou affichage à cristaux liquides (lcd), -utilisé dans la fabrication de produits relevant des sous-positions 8418 21, 8418 29, 8421 12, 8422 11, 8450 11, 8450 12, 8450 19, 8451 21, 8451 29 et 8516 60 |
8537.10.91.25 | Unité de commande consistant en une carte à circuit imprimé présentant au moins:-un microprocesseur,-une mémoire programmable,-un connecteur unique,-un boîtier en ppe,-une alimentation de tension de 220 v ou plus, mais sans dépasser 240 v,-une longueur de 200 mm ou plus, mais sans dépasser 210 mm,-une largeur de 70 mm ou plus, mais sans dépasser 100 mm,-une hauteur de 20 mm ou plus, mais sans dépasser 30 mm,à utiliser dans la fabrication de lave-vaisselle |
8537.10.91.35 | Unité de commande consistant en un circuit imprimé comportant au moins:-un microprocesseur,-une mémoire programmable,-deux ou plusieurs connecteurs, mais pas plus de douze,-avec ou sans écran lcd,-avec ou sans module wifi, et-avec ou sans haut-parleur intégré,destinée à la fabrication de fours encastrables |
8537.10.91.43 | Unité de commande de la suspension électronique avec:-une carte de circuit imprimé dans un boîtier en plastique,-des bus lin et can,-une mémoire programmable,-un processeur de signaux,-une tension de fonctionnement de 9 v ou plus en courant continu, mais n'excédant pas 16 v,-au moins un connecteur,-avec ou sans support de fixation métallique,destinée à la fabrication des marchandises du chapitre 87 |
8537.10.91.45 | Commande principale du système hybride, qui diagnostique et contrôle les éléments du système de propulsion hybride, avec:-une mémoire programmable,-un microprocesseur,-au moins un connecteur composite,-une tension de 24 v,-une longueur de 350 mm ou plus mais n'excédant pas 400 mm,-une largeur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 250 mm,-une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 120 mm, -dans un boîtier métallique |
8537.10.91.50 | Module de commande de fusibles dans un boîtier en plastique avec supports de fixation comportant:- des interfaces de connexion avec ou sans fusibles,- des ports de raccordement,- une carte de circuits imprimés avec microprocesseur intégré, minirupteur et relaisdes types utilisés pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
8537.10.91.57 | Tableau de commande à mémoire programmable présentant:-au moins 4 conducteurs de moteur pas à pas,-au moins 4 sorties avec transistors mosfet-un processeur principal,-au moins 3 entrées pour sondes de température,-d'une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 10 v mais n'excédant pas 30 v,destiné à la fabrication d'imprimantes 3d |
8537.10.91.59 | Unités de commande électronique pour le contrôle du transfert de couple entre les essieux dans les véhicules dont toutes les roues sont motrices, comprenant:-un circuit imprimé doté d'une commande à mémoire programmable,-un connecteur unique, et-fonctionnant sur 12 v |
8537.10.91.60 | Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2 de la norme ipc-a-610e, présentant au moins les caractéristiques suivantes:- un courant alternatif à l'entrée de 208 v ou plus, mais n'excédant pas 400 v,- une entrée logique de 24 v en courant continu, - un disjoncteur à ouverture automatique,- un interrupteur d'alimentation principal,- des connecteurs et câbles électriques internes ou externes,- dans un boîtier mesurant 281 mm x 180 mm x 75 mm ou plus, mais n'excédant pas 630 mm x 420 mm x 230 mm,du type utilisé pour la fabrication de machines de recyclage ou de triage |
8537.10.91.63 | Unités de commande électronique capables de commander des transmissions automatiques à variation continue pour les voitures de tourisme, comprenant:-un circuit imprimé doté d'une commande à mémoire programmable,-un boîtier métallique,-un connecteur unique, et-fonctionnant sur 12 v |
8537.10.91.67 | Module de gestion électronique du moteur présentant:-un circuit imprimé,-une tension de 12 v-reprogrammable,-un microprocesseur capable de contrôler, d'évaluer et de gérer les fonctions de règlage dans les voitures (valeurs d'avance à l'injection et à l'allumage pour le carburant et pour le débit de carburant et d'air)utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
8537.10.91.70 | Commande à mémoire programmable d’une tension n’excédant pas 1 000 v, comprenant au moins- un circuit imprimé pourvu d'éléments actifs et passifs,- un boîtier en aluminium et,- de multiples connecteurs |
8537.10.91.73 | Dispositif multifonctionnel (groupe d'instruments)— à écran tft-lcd incurvé (rayon de 750 mm) à surfaces tactiles,— équipé de microprocesseurs et de puces à mémoire,— muni d'un module acoustique et d'un haut-parleur,— équipé des connexions can, bus lin (x3), lvds et ethernet,— permettant d'exécuter plusieurs fonctions (par ex.. Châssis, éclairage), et— pour l'affichage des données relatives au véhicule et à la navigation en fonction de la situation (par ex.. Vitesse, compteur kilométrique, niveau de charge de la batterie),utilisé dans la fabrication de voitures particulières exclusivement alimentées par un moteur électrique, classées dans la sous-position 8703 80 du sh |
8537.10.91.99 | Autres |
8537.10.95.00 | Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage |
8537.10.98 | Autres: |
8537.10.98.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8537.10.98.A | Autres: |
8537.10.98.30 | Contrôleur 'pont h' pour moteur électrique, sans mémoire programmable, constitué: - d'un ou plusieurs circuits intégrés, non interconnectés, sur des grilles de connexion séparées, - et de transistors discrets à effet de champ à structure métal-oxyde (mosfet) pour le contrôle de moteurs à courant continu dans les automobiles, - monté dans un boîtier en matière plastique |
8537.10.98.33 | Manette pour module de commande sous volant:-comportant plusieurs commutateurs électriques à position simple ou multiple (bouton-poussoir, commutateur rotatif ou autre),-équipée de circuits imprimés et/ou de câbles électriques,-d'une tension égale ou supérieure à 9 v mais n'excédant pas 16 v,du type utilisé dans la fabrication des véhicules à moteur du chapitre 87 |
8537.10.98.35 | Unité de contrôle électronique sans mémoire, d'une tension de 12 v, destinée aux systèmes d'échange d'informations dans les véhicules (pour la connexion des services audio, de la téléphonie, de la navigation, des caméras et des services sans fil dans les véhicules) et comportant:- 2 boutons rotatifs;- au moins 27 boutons poussoirs;- plusieurs led;- 2 circuits intégrés pour la réception et l'émission de signaux de contrôle via le bus lin |
8537.10.98.38 | Panneau de commande avec commutateurs pour les rétroviseurs, les vitres et d'autres fonctions à bord de véhicules, présentant:-une longueur totale de 144 mm ou plus, mais sans dépasser 150 mm,-un écartement entre les points centraux de l'interface de vissage prévue de 31 mm ou plus, mais sans dépasser 31,50 mm, et-des composants électriques à l'intérieur du panneau équipés de del intégrées,-à utiliser dans la fabrication de composants automobiles |
8537.10.98.40 | Unité de commande électronique pour contrôler la pression des pneus comprenant un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni ou non d'un support de fixation métallique: - d'une longueur de 50 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm - d'une largeur de 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm - d'une hauteur de 30 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm,du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
8537.10.98.43 | Commutateur à mémoire pour le réglage des sièges des véhicules à moteur, présentant:-trois interrupteurs individuels,-un connecteur à cinq broches,-une tension en courant continu de 9 v ou plus mais n'excédant pas 16 v, et-des composants électriques à l'intérieur du panneau équipés de del intégrées,-à utiliser dans la fabrication de composants automobiles |
8537.10.98.45 | Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2 de la norme ipc-a-610e, présentant au moins les caractéristiques suivantes:- un courant alternatif à l'entrée de 208 v ou plus, mais n'excédant pas 400 v,- une entrée logique de 24 v en courant continu, - un disjoncteur à ouverture automatique,- un interrupteur d'alimentation principal,- des connecteurs et câbles électriques internes ou externes,- dans un boîtier mesurant 281 mm x 180 mm x 75 mm ou plus, mais n'excédant pas 630 mm x 420 mm x 230 mm,du type utilisé pour la fabrication de machines de recyclage ou de triage |
8537.10.98.48 | Panneau de commande à commutateur à mémoire pour siège et interrupteur de verrouillage destiné aux véhicules présentant:-une largeur de 70,2 mm ou plus, mais sans dépasser 70,5 mm,-des nervures parallèles écartées de 2,6 mm ou plus, mais sans excéder 2,8 mm sur la face arrière,-un connecteur à cinq broches, et-des composants électriques à l'intérieur du panneau équipés de del intégrées,-à utiliser dans la fabrication de composants automobiles |
8537.10.98.50 | Unité de commande électronique bcm (« body control module », module de commande de carrosserie) ou ibm (« integrated body control module », module de commande de carrosserie intégré) ou assimilés:- comprenant au moins un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé, d'une tension de fonctionnement de 9 v ou plus, mais pas plus de 16 v,- avec ou sans support métallique,- permettant de contrôler, d'évaluer et de gérer des services d'aide à la conduite, dans un véhicule automobile, dont au moins la temporisation des essuie-glaces, le chauffage des vitres, l'éclairage intérieur, le rappel de bouclage de ceinture,du type utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87 |
8537.10.98.53 | Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes:-un microprocesseur,-deux connecteurs ou plus, mais pas plus de quatre,-des résines modifiées,-une longueur de 180 mm ou plus, mais n'excédant pas 250 mm,-une largeur de 130 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, et-une hauteur de 40 mm ou plus, mais n'excédant pas 60 mm,destinée à la fabrication de machines à laver |
8537.10.98.55 | Claviers en silicone ou plastique, comprenant- des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois,-même imprimés ou traités en surface,-avec ou sans conducteurs électriques,-avec ou sans membrane collée sur le clavier,-avec ou sans pellicule protectrice,-mono- ou multicouche |
8537.10.98.57 | Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes:-un microprocesseur,-huit connecteurs ou plus mais pas plus de onze,-une tension d'alimentation de 215 v ou plus, mais n'excédant pas 245 v,-un boîtier en pa6-mr30,-avec ou sans transformateur,-avec ou sans relais à haute puissance,-avec ou sans transistor bipolaire à grille isolée,-une longueur de 280 mm ou plus, mais n'excédant pas 345 mm,-une largeur de 400 mm ou plus, mais n'excédant pas 470 mm,-une hauteur de 28 mm ou plus, mais n'excédant pas 45 mm,destinée à la fabrication de cuisinières à induction |
8537.10.98.60 | Ensemble électronique composé: - d'un microprocesseur, - de voyants à diodes électroluminescentes (del) ou à cristaux liquides (lcd), - de composants électroniques montés sur un circuit imprimé,utilisé dans la fabrication de produits encastrables des positions 8514 2080, 8516 5000 et 8516 6080 |
8537.10.98.63 | Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes:-un microprocesseur,-deux connecteurs,-une tension d'alimentation de 215 v ou plus, mais n'excédant pas 245 v,-aucun boîtier,-une longueur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm,-une largeur de 40 mm ou plus, mais n'excédant pas 50 mm, et-une hauteur de 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 30 mm,destinée à la fabrication de réfrigérateurs |
8537.10.98.75 | Module de commande pour système d'accès et de démarrage sans clé du véhicule, avec appareil de commutation électrique, logé dans un boîtier plastique, pour une tension de 12 v, muni ou non des éléments suivants:- antenne,- connecteur,- support métallique,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
8537.10.98.80 | Système de commande de propulsion avec au moins: -un onduleur cc/ca, -une puissance de 190 kw ou plus, mais n'excédant pas 220 kw, -un circuit haute tension avec interfaces ca et cc pour connecter un moteur de traction, un générateur et un système de stockage d'énergie, -une commande intégrale de toutes les fonctions du moteur d'entraînement et du système de traction du générateur, -une interface de communication can avec l'unité de contrôle du système, -un système à refroidissement par liquide, -une longueur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 950 mm, -une largeur de 350 mm ou plus, mais n'excédant pas 600 mm, -une hauteur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 350 mm, -pesant entre 40 et 90 kg |
8537.10.98.88 | Tableau de commande pour autoradio et/ou commande de navigation et/ou unité de climatisation et de chauffage avec: -composants passifs électroniques, -au moins deux interrupteurs, -led, - au moins un connecteur, -avec ou sans voyant "triangle d'avertissement", -pour une tension n'excédant pas 16 v,utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
8537.10.98.93 | Unité de commande électronique pour une tension de 12 v, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules |
8537.10.98.98 | Cartes de circuits électroniques - raccordées entre elles ainsi qu'à la carte de commande de moteur par liaison filaire ou par radiofréquence, et qui - régulent le fonctionnement (marche/arrêt et force d'aspiration) des aspirateurs conformément à un programme enregistré, - munies ou non d'indicateurs donnant des informations sur le fonctionnement de l'aspirateur (force d'aspiration et/ou indicateur de sac plein et/ou de filtre saturé) |
8537.10.98.99 | Autres |
8537.20 | Pour une tension excédant 1 000 v: |
8537.20.91 | Pour une tension excédant 1 000 v mais n'excédant pas 72,5 kv: |
8537.20.91.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8537.20.91.90 | Autres |
8537.20.99 | Pour une tension excédant 72,5 kv: |
8537.20.99.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8537.20.99.90 | Autres |
8538 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8535, 8536 ou 8537: |
8538.10.00.00 | Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 8537, dépourvus de leurs appareils |
8538.90 | Autres: |
8538.90.A | Pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur: |
8538.90.11.00 | Assemblages électroniques |
8538.90.19.00 | Autres |
8538.90.B | Autres: |
8538.90.91 | Assemblages électroniques: |
8538.90.91.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8538.90.91.A | Autres: |
8538.90.91.20 | Antenne intérieure destinée à un système de verrouillage de portes de voiture, comprenant: - un module antenne dans un boîtier en plastique,- avec ou sans un câble de connexion muni d'un connecteur,- avec ou sans connecteur,- au moins un support de fixation,- avec ou sans cartes de circuits imprimés (pcb) incluant des circuits intégrés, des diodes et des transistors, destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87 |
8538.90.91.89 | Autres |
8538.90.99 | Autres: |
8538.90.99.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8538.90.99.A | Autres: |
8538.90.99.30 | Supports et capots en polycarbonate ou acrylonitrile butadiène styrène pour les blocs de commandes au volant recouverts ou non sur la face extérieure d'une peinture résistante aux griffures |
8538.90.99.40 | Boutons d'interfaces de commandes en polycarbonate pour blocs de commandes au volant recouverts sur la face extérieure d'une peinture résistante aux griffures, en conditionnements primaires de 500 pièces ou plus |
8538.90.99.50 | Antenne intérieure destinée à un système de verrouillage de portes de voiture, comprenant: - un module antenne dans un boîtier en plastique,- avec ou sans un câble de connexion muni d'un connecteur,- avec ou sans connecteur,- au moins un support de fixation,- avec ou sans cartes de circuits imprimés (pcb) incluant des circuits intégrés, des diodes et des transistors, destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87 |
8538.90.99.60 | Façade de panneau de commande se présentant sous la forme d'un boîtier plastique, comprenant des guides de lumière, des commutateurs rotatifs, des interrupteurs à pression et des boutons-poussoirs, ou d'autres types de commutateurs, sans composants électriques, du type utilisé sur le tableau de bord des véhicules à moteur du chapitre 87 |
8538.90.99.70 | Claviers en silicone ou plastique, comprenant- des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois,-même imprimés ou traités en surface,-avec ou sans conducteurs électriques,-avec ou sans membrane collée sur le clavier,-avec ou sans pellicule protectrice,-mono- ou multicouche |
8538.90.99.99 | Autres |
8539 | Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (led): |
8539.10 | Articles dits "phares et projecteurs scellés": |
8539.10.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8539.10.00.90 | Autres |
8539.A | Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges: |
8539.21 | Halogènes, au tungstène: |
8539.21.30.00 | Des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles |
8539.21.A | Autres, d'une tension: |
8539.21.92 | Excédant 100 v: |
8539.21.92.10 | Pour l'éclairage, destinés à certains types de véhicules aériens |
8539.21.92.90 | Autres |
8539.21.98 | N'excédant pas 100 v: |
8539.21.98.10 | Pour l'éclairage, destinés à certains types de véhicules aériens |
8539.21.98.90 | Autres |
8539.22 | Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 w et d'une tension excédant 100 v: |
8539.22.10 | À réflecteurs: |
8539.22.10.10 | Pour l'éclairage, destinés à certains types de véhicules aériens |
8539.22.10.90 | Autres |
8539.22.90 | Autres: |
8539.22.90.10 | Pour l'éclairage, destinés à certains types de véhicules aériens |
8539.22.90.90 | Autres |
8539.29 | Autres: |
8539.29.30.00 | Des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles |
8539.29.A | Autres, d'une tension: |
8539.29.92 | Excédant 100 v: |
8539.29.92.10 | Pour l'éclairage, destinés à certains types de véhicules aériens |
8539.29.92.90 | Autres |
8539.29.98 | N'excédant pas 100 v: |
8539.29.98.10 | Pour l'éclairage, destinés à certains types de véhicules aériens |
8539.29.98.90 | Autres |
8539.B | Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets: |
8539.31 | Fluorescents, à cathode chaude: |
8539.31.10 | À deux culots: |
8539.31.10.10 | Pour l'éclairage, destinés à certains types de véhicules aériens |
8539.31.10.90 | Autres |
8539.31.90 | Autres: |
8539.31.90.10 | Pour l'éclairage, destinés à certains types de véhicules aériens |
8539.31.90.90 | Autres |
8539.32 | Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique: |
8539.32.20.00 | À vapeur de mercure ou de sodium |
8539.32.90 | À halogénure métallique: |
8539.32.90.10 | Pour l'éclairage, destinés à certains types de véhicules aériens |
8539.32.90.90 | Autres |
8539.39 | Autres: |
8539.39.20.00 | Lampes fluorescentes à cathode froide (ccfl) pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à écran plat |
8539.39.80 | Autres: |
8539.39.80.10 | Pour l'éclairage, destinés à certains types de véhicules aériens |
8539.39.80.90 | Autres |
8539.C | Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc: |
8539.41.00.00 | Lampes à arc |
8539.49.00.00 | Autres |
8539.D | Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (led): |
8539.51.00.00 | Modules à diodes émettrices de lumière (led) |
8539.52.00.00 | Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (led) |
8539.90 | Parties: |
8539.90.10.00 | Culots |
8539.90.90.00 | Autres |
8540 | Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539: |
8540.A | Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo: |
8540.11 | En couleurs: |
8540.11.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8540.11.00.90 | Autres |
8540.12 | En monochromes: |
8540.12.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8540.12.00.90 | Autres |
8540.20 | Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode: |
8540.20.10 | Tubes pour caméras de télévision: |
8540.20.10.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8540.20.10.90 | Autres |
8540.20.80 | Autres tubes: |
8540.20.80.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8540.20.80.A | Autres: |
8540.20.80.91 | Photomultiplicateur |
8540.20.80.99 | Autres |
8540.40 | Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm: |
8540.40.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8540.40.00.90 | Autres |
8540.60 | Autres tubes cathodiques: |
8540.60.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8540.60.00.80 | Autres |
8540.B | Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille: |
8540.71 | Magnétrons: |
8540.71.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8540.71.00.20 | Magnétron en régime continu, présentant les caractéristiques suivantes:- d’une fréquence fixe de 2460mhz,- d’un aimant permanent,- d’une sortie sonde,- d’une puissance de sortie de 960w ou plus mais n’excédant pas 1500w |
8540.71.00.90 | Autres |
8540.79 | Autres: |
8540.79.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8540.79.00.90 | Autres |
8540.C | Autres lampes, tubes et valves: |
8540.81 | Tubes de réception ou d'amplification: |
8540.81.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8540.81.00.90 | Autres |
8540.89 | Autres: |
8540.89.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8540.89.A | Autres: |
8540.89.00.91 | Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant pas 300 mm × 350 mm, câble non compris.. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées.. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents.. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons |
8540.89.00.92 | Tube de visualisation à vide, fluorescent |
8540.89.00.99 | Autres |
8540.D | Parties: |
8540.91 | De tubes cathodiques: |
8540.91.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8540.91.00.20 | Source thermoionique d’électrons (point émetteur) d'hexaborure de lanthane (cas rn 12008-21-8) ou d'hexaborure de cérium (cas rn 12008-02-5), munie de connecteurs électriques:- avec ou sans boîtier métallique,- avec ou sans bouclier en carbone graphite monté dans un système de type mini-vogel,- avec ou sans blocs séparés de carbone pyrolytique servant d'éléments de chauffage, et- d’une température de cathode inférieure à 1 800 k à un courant de filament de 1,26 a |
8540.91.00.90 | Autres |
8540.99 | Autres: |
8540.99.00.10 | Destinés à certains types de véhicules aériens |
8540.99.00.90 | Autres |
8541 | Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semiconducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (led), même assemblées avec d'autres diodes émettrices de lumière (led); cristaux piézo-électriques montés: |
8541.10.00.00 | Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (led) |
8541.A | Transistors, autres que les phototransistors: |
8541.21.00.00 | À pouvoir de dissipation inférieur à 1 w |
8541.29.00.00 | Autres |
8541.30.00.00 | Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles |
8541.B | Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (led): |
8541.41.00.00 | Diodes émettrices de lumière (led) |
8541.42.00.00 | Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux |
8541.43.00.00 | Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux |
8541.49.00.00 | Autres |
8541.C | Autres dispositifs à semi-conducteur: |
8541.51.00.00 | Transducteurs à semiconducteur |
8541.59.00.00 | Autres |
8541.60.00.00 | Cristaux piézo-électriques montés |
8541.90.00.00 | Parties |
8542 | Circuits intégrés électroniques: |
8542.A | Circuits intégrés électroniques: |
8542.31 | Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits: |
8542.31.A | Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre: |
8542.31.11.00 | Circuits intégrés à composants multiples |
8542.31.19.00 | Autres |
8542.31.90.00 | Autres |
8542.32 | Mémoires: |
8542.32.A | Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre: |
8542.32.11.00 | Circuits intégrés à composants multiples |
8542.32.19.00 | Autres |
8542.32.B | Autres: |
8542.32.B.A | Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (d-rams): |
8542.32.31.00 | Dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 mbits |
8542.32.39.00 | Dont la capacité de mémorisation excède 512 mbits |
8542.32.45.00 | Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (s-rams), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-rams) |
8542.32.55.00 | Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (eproms) |
8542.32.B.B | Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (e2proms), y compris les flash e2proms: |
8542.32.B.B.A | Flash e2proms: |
8542.32.61.00 | Dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 mbits |
8542.32.69.00 | Dont la capacité de mémorisation excède 512 mbits |
8542.32.75.00 | Autres |
8542.32.90.00 | Autres mémoires |
8542.33 | Amplificateurs: |
8542.33.10.00 | Circuits intégrés à composants multiples |
8542.33.90.00 | Autres |
8542.39 | Autres: |
8542.39.A | Marchandises mentionnées dans la note 12 b) 3) et 4) du présent chapitre: |
8542.39.11.00 | Circuits intégrés à composants multiples |
8542.39.19.00 | Autres |
8542.39.90.00 | Autres |
8542.90.00.00 | Parties |
8543 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre: |
8543.10.00.00 | Accélérateurs de particules |
8543.20.00.00 | Générateurs de signaux |
8543.30 | Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse: |
8543.30.40.00 | Machines de galvanoplastie et d'électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés |
8543.30.70.00 | Autres |
8543.40.00.00 | Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires |
8543.70 | Autres machines et appareils: |
8543.70.01.00 | Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques |
8543.70.02.00 | Amplificateurs hyperfréquence |
8543.70.03.00 | Commandes sans fil de consoles de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge |
8543.70.04.00 | Enregistreurs numériques de données de vol |
8543.70.05.00 | Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l'enregistrement et à la reproduction de textes, d'images fixes et de fichiers audio |
8543.70.06.00 | Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son |
8543.70.07.00 | Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants |
8543.70.08.00 | Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d'échantillons pour la microscopie électronique |
8543.70.09.00 | Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage |
8543.70.10.00 | Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire |
8543.70.30.00 | Amplificateurs d'antennes |
8543.70.50.00 | Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage |
8543.70.60.00 | Électrificateurs de clôtures |
8543.70.90 | Autres: |
8543.70.90.05 | Enregistreurs de vol, les synchros et transducteurs électriques et les dégivreurs et dispositifs antibuées á résistances électriques, destinés à des aéronefs civils |
8543.70.90.10 | Appareils indicateurs de la pression des moteurs, destinés à certains types de véhicules aériens |
8543.70.90.15 | Film électrochrome, constitué de feuilles stratifiées, avec:- deux couches extérieures en polyester,- une couche intermédiaire en polymère acrylique et silicone, et- doté de deux bornes de raccordement électrique |
8543.70.90.27 | Unité de contrôle électronique du système d'affichage de positionnement à 360° du véhicule présentant:-une tension de fonctionnement en courant continu de 9 v ou plus mais n'excédant pas 16 v,-un vidéoprocesseur,-un processeur de signaux,-au moins un connecteur, et-avec ou sans support de montage métallique,-à utiliser dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
8543.70.90.30 | Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
8543.70.90.33 | Amplificateur haute fréquence constitué d'un ou de plusieurs circuits intégrés et d'un ou de plusieurs condensateurs distincts (puces), même avec des éléments de circuits passifs intégrés, monté sur un flasque métallique et intégré dans un boîtier |
8543.70.90.35 | Modulateur de fréquences radio (rf), opérant dans une gamme de fréquence de 43 mhz ou plus mais n'excédant pas 870 mhz, permettant la commutation de signaux vhf et uhf, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
8543.70.90.45 | Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8 mhz à 67 mhz, enserré dans un boîtier |
8543.70.90.55 | Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (del), équipées ou non d'un circuit de pilotage intégré, et d'une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d'au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier |
8543.70.90.80 | Oscillateur à compensation thermique, comprenant un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans un boitier |
8543.70.90.85 | Oscillateur piloté en tension (vco), à l'exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
8543.70.90.87 | Générateur de son électronique créant des signaux analogiques pour un dispositif produisant le son d'un moteur, contenant:- un circuit imprimé équipé d'un microprocesseur et d'un amplificateur sonore,- un connecteur,- un boîtier en matière plastique,- avec ou sans support de fixation métallique,destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87 |
8543.70.90.99 | Autres |
8543.90.00.00 | Parties |
8544 | Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion: |
8544.A | Fils pour bobinages: |
8544.11 | En cuivre: |
8544.11.10.00 | Émaillés ou laqués |
8544.11.90.00 | Autres |
8544.19.00.00 | Autres |
8544.20 | Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux: |
8544.20.00.30 | Câble de raccordement d'antenne destiné à la transmission du signal radio analogique (am/fm) avec ou sans signal gps, comportant:- un câble coaxial,- au moins deux connecteurs, et- au moins 3 pattes d'attache en matière plastique pour la fixation au tableau de borddu type utilisé pour la fabrication de marchandises du chapitre 87 |
8544.20.00.90 | Autres |
8544.30 | Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport: |
8544.30.00.10 | Destinés à des aéronefs civils |
8544.30.A | Autres: |
8544.30.00.30 | Faisceaux de fils électriques, de mesures variables, d'une tension minimale de 5 v et maximale de 90 v pouvant mesurer certaines ou l'ensemble des caractéristiques suivantes: - une vitesse de parcours n'excédant pas 24 km/h - un régime moteur n'excédant pas 4 500 tr/min - une pression hydraulique n'excédant pas 25 mpa - une masse n'excédant pas 50 tonnes métriquesutilisés dans la fabrication de véhicules relevant de la position 8427 |
8544.30.00.40 | Faisceau de fils électriques ou câble pour le système de direction:- disposant d’une tension d’utilisation de 12v,- équipé de connecteurs sur les deux côtés,- muni ou non de mâchoires d’ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction devéhicules à moteur |
8544.30.00.45 | Câble de liaison à sept conducteurs permettant de raccorder un capteur servant à mesurer la pression dans le collecteur d'admission (capteur de pression de suralimentation - bps) et des supports de relais pour bougies de chauffage à un connecteur général, comprenant quatre supports de relais et deux connecteurs, utilisé dans la fabrication de moteurs à combustion interne à piston à allumage par compression pour voitures particulières |
8544.30.00.55 | Câble de raccordement à cinq conducteurs pourvu de connecteurs pour brancher le capteur de température et le capteur de différence de pression du collecteur d'échappement sur le connecteur général, utilisé dans la fabrication de moteurs à combustion interne à piston à allumage par compression pour voitures particulières |
8544.30.00.60 | Câble de raccordement à quatre conducteurs, comprenant deux connecteurs femelles, destiné à la transmission des signaux numériques du système audio et de navigation vers un connecteur usb, utilisé pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
8544.30.00.65 | Câble à six brins permettant de raccorder le capteur de pression d'huile et le régulateur du différentiel de véhicules, présentant les caractéristiques suivantes:-un revêtement en pvc,-trois connecteurs multiples, et-avec ou sans clip en plastique,destiné à la fabrication des marchandises du chapitre 87 |
8544.30.00.70 | Faisceau de fils électriques de mesures variables:- d'une tension comprise entre 5 et 90 v,- pouvant transmettre des informations,destiné à la fabrication des véhicules de la position 8711 |
8544.30.00.75 | Faisceau de câbles pour raccorder le système de batterie intégré aux systèmes de commande du véhicule, comprenant:-un connecteur étanche d'entrée,-quatre connecteurs de sortie ou plus,-deux clips de fixation en plastique ou plus,destiné à la production de batteries rechargeables pour les véhicules hybrides et électriques |
8544.30.00.85 | Câble d'extension à deux conducteurs équipé de deux connecteurs, incluant au minimum: - un œillet en caoutchouc, - un support de fixation métallique,du type utilisé pour connecter les capteurs de vitesse dans la fabrication de véhicules relevant du chapitre 87 |
8544.30.00.89 | Autre |
8544.B | Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1 000 v: |
8544.42 | Munis de pièces de connexion: |
8544.42.10.00 | Des types utilisés pour les télécommunications |
8544.42.90 | Autres: |
8544.42.90.10 | Câble de transmission de données pouvant supporter un débit de transmission de 600 mbits/s ou plus: - fonctionnant à une tension de 1,25 v (+ 0,25 v) - muni à une ou aux deux extrémités de connecteurs dont au moins un est doté de broches espacées de1 mm, - écranté (écran global),utilisé uniquement pour la conmmunication entre un panneau lcd, un écran à plasma ou un écran oled et des circuits électroniques de traitement vidéo |
8544.42.90.15 | Câble souple isolé pvc à huit fils présentant les caractéristiques suivantes: - une longueur n'excédant pas 2 100 mm - une tension de fonctionnement de 5 v ou plus mais n'excédant pas 35 v - une résistance à la chaleur n'excédant pas 80 °c - un connecteur mâle din circulaire 7 broches à 270° surmoulé, un connecteur mâle a1101 6 broches ou un connecteur mâle a1001 8 broches à une extrémité - au moins deux fils dénudés et étamés à l'autre extrémité - avec ou sans tampon de caoutchouc avec réducteur de tension intégré |
8544.42.90.20 | Câble flexible isolé en pet ou pvc avec ou sans connecteur présentant:-une tension n'excédant pas 250 v,-une intensité de courant n'excédant pas 1 a,-une résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °c,-des fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm),-une distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et-un pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm |
8544.42.90.25 | Câble souple isolé pvc présentant les caractéristiques suivantes:- une longueur n'excédant pas 1 800 mm- une tension de fonctionnement de 5 v ou plus mais n'excédant pas 35 v- une résistance à la chaleur n'excédant pas 80 °c- un connecteur mâle minifit 8 broches surmoulé à une extrémité- un connecteur femelle minifit 6 voies ou deux connecteurs amp surmoulés à l'autre extrémité- une résistance surmoulée à l'intérieur du connecteur- un réducteur de tension moulé sur le câble- avec ou sans diode surmoulée à l'intérieur d'un connecteur |
8544.42.90.35 | Câble souple isolé pvc à six ou huit fils présentant les caractéristiques suivantes:- une longueur n'excédant pas 1 300 mm- une tension de fonctionnement de 5 v ou plus mais n'excédant pas 35 v- une résistance à la chaleur n'excédant pas 80 °c- un connecteur mâle mini-fit 8 broches surmoulé ou un connecteur mâle din 6 broches surmoulé à une extrémité- un connecteur femelle mini-fit 8 voies surmoulé ou un connecteur mâle micro-fit 8 broches à l'autre extrémité |
8544.42.90.40 | Faisceau de fils électriques ou câble pour le système de direction:- disposant d’une tension d’utilisation de 12v,- équipé de connecteurs sur les deux côtés,- muni ou non de mâchoires d’ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction de véhicules à moteur |
8544.42.90.45 | Connecteur spécialement conçu pour les systèmes à énergie solaire:-en tant que système à une pièce avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux câbles isolés en cuivre munis de connecteurs ou-en tant que système à trois pièces avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux boîtiers en plastique avec câbles isolés en cuivre munis de connecteurs,-d'une intensité de courant pour les diodes de 3 a ou plus, mais n'excédant pas 50 a,-dont la longueur des câbles n'excède pas 1 500 mm,-d'une tension nominale maximale de 1 500 volts, |
8544.42.90.50 | Câble de raccordement à quatre conducteurs, comprenant deux connecteurs femelles, destiné à la transmission des signaux numériques du système audio et de navigation vers un connecteur usb, utilisé pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
8544.42.90.70 | Conducteurs électriques:- d'une tension n'excédant pas 80 v,- d'une longueur n'excédant pas 120 cm,- munis de pièces de connexion,destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, de kits d'accessoires et de processeurs vocaux |
8544.42.90.80 | Câble de raccordement à douze fils muni de deux connecteurs - d'une tension de 5 v,- d'une longueur n'excédant pas 300 mm- utilisé dans la fabrication des marchandises relevant du chapitre 87 |
8544.42.90.90 | Autres |
8544.49 | Autres: |
8544.49.20.00 | Des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 v |
8544.49.A | Autres: |
8544.49.91.00 | Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm |
8544.49.A.A | Autres: |
8544.49.93 | Pour tensions n'excédant pas 80 v: |
8544.49.93.10 | Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d'un ou plusieurs éléments conducteurs |
8544.49.93.20 | Câble flexible isolé en pet ou pvc avec ou sans connecteur présentant:-une tension n'excédant pas 250 v,-une intensité de courant n'excédant pas 1 a,-une résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °c,-des fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm),-une distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et-un pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm |
8544.49.93.30 | Conducteurs électriques:- d'une tension n'excédant pas 80 v, - en alliage platine-iridium, - avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène),- non munis de pièces de connexion,destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d'implants et de processeurs vocaux |
8544.49.93.90 | Autres |
8544.49.95 | Pour tensions excédant 80 v mais inférieures à 1 000 v: |
8544.49.95.10 | Câble flexible isolé en pet ou pvc avec ou sans connecteur présentant:-une tension n'excédant pas 250 v,-une intensité de courant n'excédant pas 1 a,-une résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °c,-des fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm),-une distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et-un pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm |
8544.49.95.90 | Autres |
8544.49.99.00 | Pour une tension de 1 000 v |
8544.60 | Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 v: |
8544.60.10 | Avec conducteur en cuivre: |
8544.60.10.10 | Connecteur spécialement conçu pour les systèmes à énergie solaire:-en tant que système à une pièce avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux câbles isolés en cuivre munis de connecteurs ou-en tant que système à trois pièces avec un boîtier en matière plastique comportant une ou plusieurs diodes mais pas plus de quatre diodes et deux boîtiers en plastique avec câbles isolés en cuivre munis de connecteurs,-d'une intensité de courant pour les diodes de 3 a ou plus, mais n'excédant pas 50 a,-dont la longueur des câbles n'excède pas 1 500 mm,-d'une tension nominale maximale de 1 500 volts, |
8544.60.10.90 | Autres |
8544.60.90.00 | Avec autres conducteurs |
8544.70 | Câbles de fibres optiques: |
8544.70.00.10 | Câbles de fibres optiques à mode unique, constitués d’une ou de plusieurs fibres gainées individuellement placées dans une gaine de protection, même comportant des conducteurs électriques ; à l’exception des câbles dans lesquels les fibres optiques sont toutes munies individuellement de pièces de connexion opérationnelles, à l’une des extrémités ou aux deux extrémités, et des câbles de fibres optiques à isolation plastique, comportant un conducteur en aluminium ou en cuivre, dans lesquels les fibres sont contenues dans un ou plusieurs modules métalliques, conçus pour l’usage sous-marin |
8544.70.A | Autres: |
8544.70.00.91 | Câbles d'une longueur égale ou supérieure à 500 mètres dans lesquels les fibres optiques sont toutes munies individuellement de pièces de connexion opérationnelles, à l’une des extrémités ou aux deux extrémités, à l'exclusion des câbles en plastique étanche pour applications sous-marines contenant un conducteur en cuivre ou en aluminium, dans lesquels les fibres sont regroupées en un ou plusieurs modules en métal |
8544.70.00.99 | Autres |
8545 | Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques: |
8545.A | Électrodes: |
8545.11 | Des types utilisés pour fours: |
8545.11.00.10 | Électrodes en graphite, des types utilisés pour fours électriques, d'une densité apparente de 1,65 g/cm³ ou plus et d'une résistance électrique de 6,0 μω.. M ou moins |
8545.11.00.15 | Électrodes en graphite des types utilisés pour les fours électriques, d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus mais inférieure à 1,65 g/cm³ et d’une résistance électrique de 6,0 μω.. M ou moins, ou d’une densité apparente de 1,5 g/cm³ ou plus et d’une résistance électrique supérieure à 6,0 μω.. M mais n’excédant pas 7,0 μω.. M |
8545.11.00.90 | Autres |
8545.19.00.00 | Autres |
8545.20.00.00 | Balais |
8545.90 | Autres: |
8545.90.10.00 | Résistances chauffantes |
8545.90.90 | Autres: |
8545.90.90.10 | Barrettes d’électrodes en graphite, des types utilisés pour fours électriques, d'une densité apparente de 1,65 g/cm³ ou plus et d'une résistance électrique de 6,0 μω.. M ou moins |
8545.90.90.15 | Barrettes d’électrodes en graphite, des types utilisés pour fours électriques, d’une densité apparente de 1.. 5 g/cm³ ou plus mais inférieure à 1.. 65 g/cm³ et d’une résistance électrique inférieure ou égale à 7.. 0 μω.. M mais supérieure à 6.. 0 μω.. M |
8545.90.90.99 | Autres |
8546 | Isolateurs en toutes matières pour l'électricité: |
8546.10.00.00 | En verre |
8546.20.00.00 | En céramique |
8546.90 | Autres: |
8546.90.10.00 | En matières plastiques |
8546.90.90.00 | Autres |
8547 | Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement: |
8547.10.00.00 | Pièces isolantes en céramique |
8547.20 | Pièces isolantes en matières plastiques: |
8547.20.00.10 | Supports et capots en polycarbonate ou acrylonitrile butadiène styrène pour les blocs de commandes au volant recouverts ou non sur la face extérieure d'une peinture résistante aux griffures |
8547.20.00.90 | Autres |
8547.90.00.00 | Autres |
8548 | Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre: |
8548.00.20.00 | Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) d-ram et modules |
8548.00.30.00 | Unités de rétroéclairage à diodes électroluminescentes (del), qui sont des sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs del, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (lcd) |
8548.00.90 | Autres: |
8548.00.90.10 | Destinées à certains types de véhicules aériens |
8548.00.90.A | Autres: |
8548.00.90.41 | Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 mhz ou plus mais n'excédant pas 40 mhz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier |
8548.00.90.43 | Capteur d'image par contact |
8548.00.90.44 | Parties de récepteurs de télévision, ayant des fonctions de microprocesseur et de vidéoprocesseur, comportant au moins une micro-unité de commande et un vidéoprocesseur, montées sur une grille de connexion (leadframe) et enserrées dans un boîtier en matière plastique |
8548.00.90.48 | Bloc optique, comprenant au moins- une diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d’ondes classiques de 635 nm ou plus mais n’excédant pas 815 nm- une lentille optique- un circuit intégré enregistreur à photodétecteur (pdic)- un vérin pour la mise au point ou le suivi |
8548.00.90.99 | Autres |
8549 | Déchets et débris électriques et électroniques: |
8549.A | Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage: |
8549.11 | Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide; accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage: |
8549.11.10.00 | Accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage |
8549.11.90.00 | Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide |
8549.12 | Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure: |
8549.12.10.00 | Piles et batteries de piles électriques hors d'usage |
8549.12.20.00 | Accumulateurs électriques hors d'usage |
8549.12.90.00 | Autres |
8549.13 | Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure: |
8549.13.10.00 | Piles et batteries de piles électriques hors d'usage |
8549.13.20 | Accumulateurs électriques hors d'usage: |
8549.13.20.10 | Accumulateurs électriques usagés aux ions de lithium ou au nickel‑métal‑hydrure |
8549.13.20.90 | Autres |
8549.13.90.00 | Autres |
8549.14 | En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure: |
8549.14.10.00 | Piles et batteries de piles électriques hors d'usage |
8549.14.20 | Accumulateurs électriques hors d'usage: |
8549.14.20.10 | Accumulateurs électriques usagés aux ions de lithium ou au nickel‑métal‑hydrure |
8549.14.20.90 | Autres |
8549.14.90.00 | Autres |
8549.19 | Autres: |
8549.19.10.00 | Piles et batteries de piles électriques hors d'usage |
8549.19.20.00 | Accumulateurs électriques hors d'usage |
8549.19.90.00 | Autres |
8549.B | Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux: |
8549.21.00.00 | Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (pcb) |
8549.29.00.00 | Autres |
8549.C | Autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés: |
8549.31.00.00 | Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (pcb) |
8549.39.00.00 | Autres |
8549.D | Autres: |
8549.91.00.00 | Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (pcb) |
8549.99.00.00 | Autres |
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