Codes SH - 88: Navigation aérienne ou spatiale

8801
Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
8801.00.10.00
Ballons et dirigeables; planeurs et ailes volantes
8801.00.10.10
Civils
8801.00.10.90
Autres
8801.00.90.00
Autres
8801.00.90.10
Civils
8801.00.90.90
Autres
8802
Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
-
Hélicoptères
8802.11.00
D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
8802.11.00.10
Civils
8802.11.00.90
Autres
8802.12.00
D'un poids à vide excédant 2 000 kg
8802.12.00.10
Civils
8802.12.00.90
Autres
8802.20.00
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
8802.20.00.10
Civils
8802.20.00.90
Autres
8802.30.00
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg
8802.30.00.10
Civils
8802.30.00.90
Autres
8802.40.00
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg
-
Civils
-
Neuf (autre que gouvernemental ou cargo)
8802.40.00.11
D'un poids à vide excédant 15 000 kg mais n'excédant pas 38 000 kg
8802.40.00.13
D'un poids à vide excédant 38 000 kg mais n'excédant pas 100 000 kg
8802.40.00.15
D'un poids à vide excédant 100 000 kg mais n'excédant pas 124 000 kg
8802.40.00.17
D'un poids à vide excédant 124 000 kg mais n'excédant pas 132 000 kg
8802.40.00.19
D'un poids à vide excédant 132 000 kg mais n'excédant pas 140 000 kg
8802.40.00.21
D'un poids à vide excédant 140 000 kg
8802.40.00.29
Autres
8802.40.00.90
Autres
8802.60.00
Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
-
Véhicules spatiaux (y compris les satellites)
8802.60.11.00
Satellites de télécommunications
8802.60.19.00
Autres
8802.60.90.00
Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8804.00
Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires
8805
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
8805.10.00
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
8805.10.10.00
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties
8805.10.90.00
Autres
-
Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties
8805.21.00
Simulateurs de combat aérien et leurs parties
8805.29.00
Autres
8806
Véhicules aériens sans pilote
8806.10.00
Conçus pour le transport de passagers
8806.10.10.00
D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
8806.10.10.10
Civils
8806.10.10.90
Autres
8806.10.90.00
D'un poids à vide excédant 2 000 kg
8806.10.90.10
Civils
8806.10.90.90
Autres
-
Autres, conçus uniquement pour être téléguidés
8806.21.00
D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g
8806.21.10.00
Multi-rotors équipés d'appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo
8806.21.90.00
Autres
8806.21.90.10
Civils
8806.21.90.90
Autres
8806.22.00
D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg
8806.22.10.00
Multi-rotors équipés d'appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo
8806.22.90.00
Autres
8806.22.90.10
Civils
8806.22.90.90
Autres
8806.23.00
D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg
8806.23.00.10
Civils
8806.23.00.90
Autres
8806.24.00
D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg
8806.24.00.10
Civils
8806.24.00.90
Autres
8806.29.00
Autres
8806.29.10.00
D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
8806.29.10.10
Civils
8806.29.10.90
Autres
8806.29.20.00
D'un poids à vide excédant 2 000 kg
8806.29.20.10
Civils
8806.29.20.90
Autres
-
Autres
8806.91.00
D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g
8806.91.00.10
Civils
8806.91.00.90
Autres
8806.92.00
D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg
8806.92.00.10
Civils
8806.92.00.90
Autres
8806.93.00
D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg
8806.93.00.10
Civils
8806.93.00.90
Autres
8806.94.00
D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg
8806.94.00.10
Civils
8806.94.00.90
Autres
8806.99.00
Autres
8806.99.10.00
D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
8806.99.10.10
Civils
8806.99.10.90
Autres
8806.99.20.00
D'un poids à vide excédant 2 000 kg
8806.99.20.10
Civils
8806.99.20.90
Autres
8807
Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806
8807.10.00
Hélices et rotors, et leurs parties
8807.10.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8807.10.00.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8807.10.00.90
Autres
8807.20.00
Trains d'atterrissage et leur parties
8807.20.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8807.20.00.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8807.20.00.90
Autres
8807.30.00
Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote
8807.30.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8807.30.00.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8807.30.00.21
Autres
8807.30.00.40
Éléments de liaison destiné à la fabrication des arbres rotor arrière d'hélicoptères
8807.30.00.99
Autres
8807.90.00
Autres
8807.90.10.00
De cerfs-volants
-
De véhicules spatiaux (y compris les satellites)
8807.90.21.00
De satellites de télécommunications
8807.90.29.00
Autres
8807.90.30.00
De véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8807.90.90.00
Autres
8807.90.90.10
Destinés à des aéronefs civils
8807.90.90.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8807.90.90.90
Autres

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