Codes SH - 88: Navigation aérienne ou spatiale:

8801
Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur:
8801.00.10
Ballons et dirigeables; planeurs et ailes volantes:
8801.00.10.10
Civils
8801.00.10.90
Autres
8801.00.90
Autres:
8801.00.90.10
Civils
8801.00.90.90
Autres
8802
Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux:
8802.A
Hélicoptères:
8802.11
D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg:
8802.11.00.10
Civils
8802.11.00.90
Autres
8802.12
D'un poids à vide excédant 2 000 kg:
8802.12.00.10
Civils
8802.12.00.90
Autres
8802.20
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg:
8802.20.00.10
Civils
8802.20.00.90
Autres
8802.30
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg:
8802.30.00.10
Civils
8802.30.00.90
Autres
8802.40
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg:
8802.40.A
Civils:
8802.40.A.A
Neuf (autre que gouvernemental ou cargo):
8802.40.00.11
D'un poids à vide excédant 15 000 kg mais n'excédant pas 38 000 kg
8802.40.00.13
D'un poids à vide excédant 38 000 kg mais n'excédant pas 100 000 kg
8802.40.00.15
D'un poids à vide excédant 100 000 kg mais n'excédant pas 124 000 kg
8802.40.00.17
D'un poids à vide excédant 124 000 kg mais n'excédant pas 132 000 kg
8802.40.00.19
D'un poids à vide excédant 132 000 kg mais n'excédant pas 140 000 kg
8802.40.00.21
D'un poids à vide excédant 140 000 kg
8802.40.00.29
Autres
8802.40.00.90
Autres
8802.60
Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux:
8802.60.A
Véhicules spatiaux (y compris les satellites):
8802.60.11.00
Satellites de télécommunications
8802.60.19.00
Autres
8802.60.90.00
Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8804.00.00.00
Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires
8805
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties:
8805.10
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties:
8805.10.10.00
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties
8805.10.90.00
Autres
8805.A
Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties:
8805.21.00.00
Simulateurs de combat aérien et leurs parties
8805.29.00.00
Autres
8806
Véhicules aériens sans pilote:
8806.10
Conçus pour le transport de passagers:
8806.10.10
D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg:
8806.10.10.10
Civils
8806.10.10.90
Autres
8806.10.90
D'un poids à vide excédant 2 000 kg:
8806.10.90.10
Civils
8806.10.90.90
Autres
8806.A
Autres, conçus uniquement pour être téléguidés:
8806.21
D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g:
8806.21.10.00
Multi-rotors équipés d'appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo
8806.21.90
Autres:
8806.21.90.10
Civils
8806.21.90.90
Autres
8806.22
D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg:
8806.22.10.00
Multi-rotors équipés d'appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo
8806.22.90
Autres:
8806.22.90.10
Civils
8806.22.90.90
Autres
8806.23
D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg:
8806.23.00.10
Civils
8806.23.00.90
Autres
8806.24
D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg:
8806.24.00.10
Civils
8806.24.00.90
Autres
8806.29
Autres:
8806.29.10
D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg:
8806.29.10.10
Civils
8806.29.10.90
Autres
8806.29.20
D'un poids à vide excédant 2 000 kg:
8806.29.20.10
Civils
8806.29.20.90
Autres
8806.B
Autres:
8806.91
D'un poids maximal au décollage n'excédant pas 250 g:
8806.91.00.10
Civils
8806.91.00.90
Autres
8806.92
D'un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n'excédant pas 7 kg:
8806.92.00.10
Civils
8806.92.00.90
Autres
8806.93
D'un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n'excédant pas 25 kg:
8806.93.00.10
Civils
8806.93.00.90
Autres
8806.94
D'un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n'excédant pas 150 kg:
8806.94.00.10
Civils
8806.94.00.90
Autres
8806.99
Autres:
8806.99.10
D'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg:
8806.99.10.10
Civils
8806.99.10.90
Autres
8806.99.20
D'un poids à vide excédant 2 000 kg:
8806.99.20.10
Civils
8806.99.20.90
Autres
8807
Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806:
8807.10
Hélices et rotors, et leurs parties:
8807.10.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8807.10.00.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8807.10.00.90
Autres
8807.20
Trains d'atterrissage et leur parties:
8807.20.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8807.20.00.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8807.20.00.90
Autres
8807.30
Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote:
8807.30.00.10
Destinés à des aéronefs civils
8807.30.00.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8807.30.A
Autres:
8807.30.00.40
Éléments de liaison destiné à la fabrication des arbres rotor arrière d'hélicoptères
8807.30.00.99
Autres
8807.90
Autres:
8807.90.10.00
De cerfs-volants
8807.90.A
De véhicules spatiaux (y compris les satellites):
8807.90.21.00
De satellites de télécommunications
8807.90.29.00
Autres
8807.90.30.00
De véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8807.90.90
Autres:
8807.90.90.10
Destinés à des aéronefs civils
8807.90.90.20
Destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la communauté
8807.90.90.90
Autres

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